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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 2 septembre 2026
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Déliberation - Liste des deliberations 2 septembre 2026
Document publié le Mercredi 2 septembre 2026 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2 septembre 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Logement,
HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
Liste des délibérations
Conseil Municipal
2 septembre 2026
2026-155
Réhabilitation du foyer d’animation culturelle – Approbation de l’avenant n°01 fixant le forfait de rémunération définitive du maître d’œuvre au stade APD
approuvée
2026-156
Avenant n°02 à la convention de capture d’animaux errants conclue entre la commune de La Tremblade et la société Atlantic Animal Services
ajournée
2026-157 Prescription de la révision n°2 du plan local d’urbanisme approuvée
2026-158
Acquisition d’une partie de la propriété appartenant à Monsieur HERVE David et cadastrée section AS numéro 314 – Rue de l’Ardillère - Autorisation de signature pour tout document afférent à l’acquisition. approuvée
2026-159
Incorporation de la parcelle cadastrée section AS numéro 314 dans le domaine public communal – Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur HERVE David - Dispense de l’accomplissement des formalités de purge des privilèges et hypothèques
approuvée
2026-160
Acquisition d’une partie de la propriété appartenant à la SCI Le Cabanon représentée par Monsieur HERVE David et cadastrée section CW numéro 286 – Rue des Biches - Autorisation de signature pour tout document afférent à l’acquisition.
approuvée
2026-161
Acquisition d’une partie de la propriété appartenant aux Epoux OTTO et cadastrée section CW numéro 336 – Chemin de Saute-Chèvre -
Autorisation de signature pour tout document afférent à l’acquisition. approuvée
2026-162 Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public à conclure avec la société TOTEM France – autorisation de signature approuvée
2026-163 Dénomination de la place jouxtant l’Allée des Eiders et mise à jour du tableau de classement unique des voies communales approuvée
2026-164
Incorporation de la parcelle cadastrée section AS numéro 422 dans le domaine public communal – Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur GIOVANELLI Michael – Dispense de l’accomplissement des formalités de purge des privilèges et hypothèques
approuvée
2026-165 Vote des tarifs publics 2026 – Modification des tarifs salle d’exposition du phare de la Coubre approuvée
2026-166
Acte rectificatif au bail emphytéotique conclu le 30 juin 2006 avec la SEMIS et convention de gestion de logements locatifs sociaux – autorisation de signature
approuvée
2026-167 Modification du tableau des effectifs – Mairie approuvée HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
2026-168
Modification des statuts de la communauté d’agglomération Royan Atlantique – Prise de compétence facultative relative à la création, l’aménagement, l’entretien, la gestion, et le développement de l’aérodrome Royan-Médis.
approuvée
2026-169 Vote du règlement budgétaire et financier de la commune de La Tremblade approuvée
2026-170
Demande de subvention au titre du Fonds Vert - Axe 1 “Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux” - Financement de la restructuration du Foyer d’Animation Culturelle
approuvée
2026-171
Convention de partenariat entre l’association ACTIOM et la commune de La Tremblade dans le cadre de l’accès au dispositif « ma commune ma santé »
approuvée
2026-172
Avis du conseil municipal sur le rapport général des comptes de l’exercice 2025 de la Société d’Economie Mixte Immobilière de la Saintonge (SEMIS)
approuvée
2026-173
Convention de partenariat entre la commune de La Tremblade, la communauté d’agglomération Royan Atlantique et le collège Fernand GARANDEAU - classes à horaires aménagés pour la pratique de la voile – Autorisation de signature.
approuvée
2026-174
Convention de mise à disposition de service(s) suite à transfert partiel de la compétence Activités Nautiques Scolaire – Autorisation de signature
approuvée
2026-175
Convention de mise à disposition de service(s) suite à transfert partiel de la compétence Activités Nautiques Scolaire – Autorisation de signature
approuvée
2026-176 Plan stratégique de fin de vie du phare – approbation approuvée
2026-177 Rapport d’activité de la CARA pour l’année 2025 - Thème : Développement Durable et rapport égalité femmes-hommes approuvée