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Compte-Rendu - hfvnvilhddj16jt
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Chivy-lès-Étouvelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - hfvnvilhddj16jt)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 20.06.2014
L’an deux mil quatorze, le 20 juin à 18 heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur SINET Claude.
Etaient présents: Messieurs et Mesdames SINET - RABOUILLE – PLOYON- KIRNIAK – ETIENNE – DESJARDIN – BRIFFOTEAU – HUSSON – VILARINHO – VINCELET - VITU
Etaient absents : Mme MARLIER qui donne pouvoir à Mr SINET – Mr LEBASTARD qui donne pouvoir à Mr RABOUILLE – Mr BACCARRERE SIRY qui donne pouvoir à Mr KIRNIAK – Mr LEMAIRE
ELECTIONS AU SENAT
Conformément aux dispositions de l’article R 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire et comprend deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers les plus jeunes, à savoir : Mr VINCELET - Mr VITU – Mr HUSSON – Mr VILARINHO
Le conseil a élu pour secrétaire : Mr RABOUILLE Jean-Marie
Le Président a ensuite invité le Conseil à procéder sans débat, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages à l’élection de trois délégués.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants : 14
Nombre de bulletins nuls : /
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu : Mr SINET 14 voix
Mr RABOUILLE 13 voix
Mme PLOYON 12 voix
Mr LEBASTARD 02 voix
Mr DESJARDIN 01 voix
Mr SINET est proclamé délégué
Mr RABOUILLE est proclamé délégué
Mme PLOYON est proclamée déléguée
ELECTION DES SUPPLEANTS
Il a été procédé dans les mêmes formes à l’élection de 3 suppléants 1er tour de scrutin
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants : 14
Nombre de bulletins nuls : /
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
Ont obtenu : Mr BRIFFOTEAU 13 voix
Mr VITU 12 voix
Mr HUSSON 12 voix
Mr DESJARDIN 02 voix
Mme ETIENNE 02 voix
Mr VINCELET 01 voix
Mr BRIFFOTEAU est proclamé suppléant
Mr VITU est proclamé suppléant
Mr HUSSON est proclamé suppléant