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Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Sèvremoine.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 25 108 tamponne)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Justice et droit,
Conseil municipal de Sèvremoine
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 26 JUIN 2025
Nombre de membres du Conseil municipal : 64
Nombre de Conseillers municipaux présents : 43
Date de la convocation : jeudi 19 juin 2025
Délibération n° : DCM_2025_108
Matière 5.3.6
Le jeudi 26 juin deux mille vingt-cinq, à 20 h 00, le Conseil municipal de Sèvremoine, s’est réuni, en séance publique, au nombre prescrit par la loi, à la Renaudière, Espace Renaudin, allée de la Riverette, sous la présidence de Didier Huchon, Maire.
Conseillers municipaux présents :
(43) Anne-Marie Avy, Philippe Bâcle, Claire Baubry, Vincent Blanchard, Céline Bonnin, Cédric Bouttier, Catherine Brin, Alexandre Brugerolle de Fraissinette, Richard Cesbron, Cyrille Chiron, André Chouteau, Eric Chouteau, Jean-Michel Coiffard, Aglaé De Beauregard, Sébastien Dessein, Pierre Devèche, Sylvie Dupin de la Guériviere, Cécile Fleurance, Jean-Marie Frouin, Christian Gaborit, Geneviève Gaillard, Stéphane Gandon, Claudine Gossart, Chantal Gourdon, Emmanuel Guilloteau, Sabrina Guimbretière, Marianne Guinebretière, Christine Hamard, Didier Huchon, Colette Landreau, Benoît Martin, Jean-Louis Martin, Isabelle Mériau, Chantal Moreau, Paul Nerrière, Alain Pensivy, Florence Poupin, Marie-Annick Renoul, Christian Rousselot, Thierry Rousselot, Claire Steinbach, Jean-Luc Tilleau et Jérôme Zawadzki.
Conseillers municipaux absents n’ayant pas donné de délégation de vote :
(16) Gaëtan Barreau, Claude Brel, Aurélie Brunet, Stéphane Buron, Christelle Dupuis, Guillaume Fillaudeau, Caroline Fonteneau, Cécile Grelaud, Vincent Guillet, Lydie Jobard, Isabelle Maret, Quentin Mayet, Sébastien Mazan, Virginie Neau, Tiffany Portemann et Joris Raflegeau.
Conseillers municipaux absents ayant donné une délégation de vote : (5)
Guillaume Benoist Claire Steinbach
Georges Brunetière Geneviève Gaillard
Elisabeth Caillaud Anne-Marie Avy
Mathieu Leray Christian Gaborit
Marina Saudreau Chantal Gourdon
Secrétaire de séance : Christian Gaborit Actualisation de la composition du Conseil consultatif de St Germain sur Moine et de la Commission extramunicipale Economie
Rapporteur : Richard, Cesbron, 1er Adjoint et Adjoint du Pôle Vie Locale
EXPOSE DES MOTIFS
L'animation démocratique est un des piliers du projet de l’équipe municipale de Sèvremoine.
Depuis le début du mandat, cette ambition s’est concrétisée par l’implication des habitants en qualité d’experts d’usage, de diverses manières, aux projets de la commune et par la mise en place de conseillers consultatifs au sein de deux instances :
• Les Conseils consultatifs créés dans chaque commune déléguée pour conforter la proximité et œuvrant dans le champ prioritaire de l’animation locale ;
• Les Commissions thématiques extramunicipales créées à l’échelle de la commune de Sèvremoine et travaillant sur les sujets et projets liés aux 8 thématiques dédiées (Aménagement, urbanisme et Habitat / Bâtiments / Culture, Patrimoine / Economie / Enfance Jeunesse / Espace Public et Cadre de Vie / Santé et vieillissement / Sports).
Les conseillers consultatifs ont un rôle consultatif et non décisionnel.
La période d’engagement étant fixée à 2 ans, il a été procédé au renouvellement des conseillers consultatifs fin 2023. La liste des nouveaux conseillers consultatifs pour la période 2024-2026 et la composition des Conseils consultatifs en découlant ont ainsi été validées par délibération du Conseil municipal en date du 14 décembre 2023.
Par suite, cinq modifications sont intervenues par délibérations du 1er février 2024 et du 19 décembre 2024 afin de mettre à jour la liste des membres des Conseils consultatifs de Roussay, de Montfaucon- Montigné, de St André de la Marche et de St Macaire en Mauges.
Aujourd’hui, à la suite d’une démission formelle intervenue le 4 mars 2025, il convient de mettre à jour la liste des membres du Conseil consultatif de St Germain sur Moine ainsi que de la Commission extramunicipale Economie comme suit :
- Suppression de Monsieur Christophe Malary au sein de la composition du Conseil consultatif de St Germain sur Moine et de la Commission extramunicipale Economie.
DELIBERATION
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2121-29 et L.2141-2,
VU la loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité,
VU la délibération n°2020-050 du 26 mai 2020 portant création des Conseils délégués,
VU la délibération n°2021-157 du 28 octobre 2021 portant composition des Conseils consultatifs de Sèvremoine,
VU la délibération n° 2023-193 du 14 décembre 2023, fixant la nouvelle composition des 10 Conseils consultatifs des communes déléguées de Sèvremoine à la suite du renouvellement des conseillers consultatifs,
VU la délibération n°2024-024 du 1er février 2024 fixant la nouvelle composition des Commissions extramunicipales à la suite du renouvellement des conseillers consultatifs,
VU les délibérations n° 2024-006 et 2024-025 du 1er février 2024 portant modifications de la composition des Conseils consultatifs de Roussay et de Montfaucon-Montigné,
VU la délibération n° 2024-218 du 19 décembre 2024 portant modification de la composition des Conseils consultatifs de St Macaire en Mauges et St André de la Marche et des Commissions extramunicipales,
VU l’avis du Bureau municipal en date du 12 juin 2025,
CONSIDERANT la démission de Christophe Malary, conseiller consultatif à St Germain sur Moine,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Votants Pour Contre Abstention
48 48 0 0
• PREND ACTE de la suppression de Christophe Malary au sein de la composition du Conseil consultatif de St Germain sur Moine et de la Commission Economie et Agriculture désormais composés comme suit :
Conseil consultatif - Commune déléguée de St Germain sur Moine
Elue Mme AVY Anne Marie
Elu M. BENOIST Guillaume
Elu M. BREL Claude
Elu M. BRUNETIERE Georges
Elu M. CHOUTEAU André
Elu M. GANDON Stéphane
Elue Mme GUINEBRETIERE Marianne
Elu M. MARTIN Benoît
Elue Mme STEINBACH Claire
CC M. ADAM-GAXOTTE Zoran
CC Mme BENETEAU Sylviane
CC M. DA CUNHA Dany
CC Mme DA CUNHA RADENAC Solene
CC M. GIBOUIN Nicolas
CC Mme LUCAZEAU Evelyne
CC M. MOREAU Benoit
CC M. NEVEUR Alain
CC M. POUPLIN Sébastien
CC Mme SEEVAGEN BENET Valérie
CC Mme WATRIN Christelle
Commission extramunicipale Economie - Agriculture
Elu Mr BARREAU Gaëtan
Elue Mme BRUNET Aurélie
Elu Mr COIFFARD Jean-Michel
Elue Mme DE BEAUREGARD Aglaé
Elu Mr DESSEIN Sébastien
Elu Mr FILLAUDEAU Guillaume
Elue Mme FONTENEAU Caroline
Elue Mme GAILLARD Geneviève
Elu Mr MARTIN Benoît
Elu Mr BARREAU Gaëtan Elue Mme BRUNET Aurélie
CC Mr BIROT Stéphane
CC Mr BOISDRON Jonas
CC Mme BOISDRON Cécile
CC Mme DA CUNHA Dany
CC Mme HERVOUET Amandine
CC Mr JOUANNIC Hervé
CC Mr LE MENE Yann
CC Mr MOREAU Benoit
CC Mme POIRON Noémie
CC Mme WATRIN Christelle
CC Mr BIROT Stéphane
Copie certifiée conforme au registre dument signé.
Pour le Maire et par délégation :
#signature#
Anne Pithon
Directrice générale des services