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Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Sèvremoine.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 25 088 tamponne)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Union Européenne,
Conseil municipal de Sèvremoine
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 26 JUIN 2025
Nombre de membres du Conseil municipal : 64
Nombre de Conseillers municipaux présents : 43
Date de la convocation : jeudi 19 juin 2025
Délibération n° : DCM_2025_088
Matière 7.5.3
Le jeudi 26 juin deux mille vingt-cinq, à 20 h 00, le Conseil municipal de Sèvremoine, s’est réuni, en séance publique, au nombre prescrit par la loi, à la Renaudière, Espace Renaudin, allée de la Riverette, sous la présidence de Didier Huchon, Maire.
Conseillers municipaux présents :
(43) Anne-Marie Avy, Philippe Bâcle, Claire Baubry, Vincent Blanchard, Céline Bonnin, Cédric Bouttier, Catherine Brin, Alexandre Brugerolle de Fraissinette, Richard Cesbron, Cyrille Chiron, André Chouteau, Eric Chouteau, Jean-Michel Coiffard, Aglaé De Beauregard, Sébastien Dessein, Pierre Devèche, Sylvie Dupin de la Guériviere, Cécile Fleurance, Jean-Marie Frouin, Christian Gaborit, Geneviève Gaillard, Stéphane Gandon, Claudine Gossart, Chantal Gourdon, Emmanuel Guilloteau, Sabrina Guimbretière, Marianne Guinebretière, Christine Hamard, Didier Huchon, Colette Landreau, Benoît Martin, Jean-Louis Martin, Isabelle Mériau, Chantal Moreau, Paul Nerrière, Alain Pensivy, Florence Poupin, Marie-Annick Renoul, Christian Rousselot, Thierry Rousselot, Claire Steinbach, Jean-Luc Tilleau et Jérôme Zawadzki.
Conseillers municipaux absents n’ayant pas donné de délégation de vote :
(16) Gaëtan Barreau, Claude Brel, Aurélie Brunet, Stéphane Buron, Christelle Dupuis, Guillaume Fillaudeau, Caroline Fonteneau, Cécile Grelaud, Vincent Guillet, Lydie Jobard, Isabelle Maret, Quentin Mayet, Sébastien Mazan, Virginie Neau, Tiffany Portemann et Joris Raflegeau.
Conseillers municipaux absents ayant donné une délégation de vote : (5)
Guillaume Benoist Claire Steinbach
Georges Brunetière Geneviève Gaillard
Elisabeth Caillaud Anne-Marie Avy
Mathieu Leray Christian Gaborit
Marina Saudreau Chantal Gourdon
Secrétaire de séance : Christian Gaborit Attribution d’une subvention à l’association Familles Rurales St André de la Marche
Rapporteur : Chantal Moreau, Adjointe aux Achats et aux Finances
EXPOSE DES MOTIFS
L’association « Familles Rurales » à St André de la Marche propose depuis la rentrée scolaire 2024 des cours de peinture encadrés par une professionnelle.
Pour promouvoir et développer cette activité, une demande de subvention a été faite auprès de la commune à l’automne 2024 selon le calendrier prévu mais cette demande n’est pas parvenue au service Culture, service instructeur.
Après instruction de la demande et passage en commission Culture, il est proposé l’attribution d’une subvention d’un montant de 600 euros au titre de l’année 2025.
DELIBERATION
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.1611-4, L.2121-29 et L.2131-11,
VU l’avis de la Commission Culture en date du 3 juin 2025,
VU l’avis du Bureau municipal en date du 12 juin 2025,
CONSIDERANT la demande de subvention de l’association « Familles Rurales » et que les enjeux de celle-ci participent à l’intérêt commun par l’animation de la vie locale et la valorisation de la culture,
Étant précisé qu’Alexandre Brugerolle de Fraissinette ne prend pas part au vote,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Votants Pour Contre Abstention
47 47 0 0
• ATTRIBUE une subvention de 600 €uros à l’association « Familles Rurales » de St André de la Marche au titre de l’année 2025.
• AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à la mise en œuvre de la présente délibération.
• INSCRIT cette dépense au budget principal de la commune.
Copie certifiée conforme au registre dument signé.
Pour le Maire et par délégation :
#signature#
Anne Pithon
Directrice générale des services