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Arrêté - 2024.133 Retraite aux flambeaux samedi 13 juillet Fête Nationale
Document publié le Samedi 13 juillet 2024 par la commune de Rochecorbon.
Lien du pdf (Arrêté - 2024.133 Retraite aux flambeaux samedi 13 juillet Fête Nationale)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
ARRETE N°ST2024-133
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
A L'OCCASION DE LA RETRAITE AUX FLAMBEAUX
ORGANISEE POUR CELEBRER LA FETE NATIONALE
LE SAMEDI 13 JUILLET 2024 DE 22H00 À 23H00
Le Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2212.1, L2212.2 et suivants,
Vu le code de la route,
Vu le code pénal,
Vu fins ruction inteérministérielle sur la signalisation routière (livre | - 8è partie - signalisation temporaire) approuvée par arrêté interministériel du 24 juillet 1974 ;
CONSIDERANT qu'il convient de règlementer la circulation lors de la retraite aux flambeaux organisée le samedi 13 juillet 2024 de 22h00 à 23h00 pour la célébration de la Fête Nationale,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : AUTORISATION |
La retraite aux flambeaux qui aura lieu le samedi 13 juillet 2024 de 22h00 à 23h00 est autorisée dans le cadre de la célébration de la Fête Nationale.
ARTICLE 2 : LE PARCOURS
Le parcours s'effectuera dans le sens suivant: départ à 22h00 aux abords du stade de football situé rue des Clouet, puis voie douce, rue de l'Eglise, rue du Docteur Lebled, rue du Moulin, place du Moulin, rue des Clouet et retour aux abords du stade de football.
ARTICLE 3: ARRETS DU DEFILÉ
Un arrêt du défilé se fera à la Place du 8 mai 1945, à l'intersection de la rue du Docteur Lebled et de la rue du Moulin, place du Moulin.
… ARTICLE 4 : CIRCULATION / SECURITÉ .
Les véhicules seront ponctuellement arrêtés par l'agent municipal qui assurera la sécurité du défilé.
Arrêté n°ST2024-133 / Page 1 sur 2 ARTICLE 5 : est chargé de l'exécution du présent arrêté :
Monsieur le Directeur Général des Services.
ARTICLE 6 : une ampliation du présent arrêté sera adressée à:
Le commandant la communauté de brigades de gendarmerie de Vouvray,
Le Chef de centre du Centre de secours de Vouvray,
La Police Municipale de Rochecorbon
Le Directeur des Services Techniques de la commune de Rochecorbon
ARTICLE 7 : le présent arrêté peut être déféré devant le Tribunal Administratif d'Orléans (Loiret) dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication.
Fait à Rochecorbon, le 5 juillet 2024
Le Maire,
Arrêté n°ST2024-133 / Page 2 sur 2