Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM20240916 DELIB078 ECOLE MUSIQUE PARTENARIAT AMIS
Déliberation - CM20240916 LISTE DES DELIBERATIONS PUBLICATION
Déliberation - CM20240916 DELIB082 ANNEXE 1 CONVENTION PREVENTION
Déliberation - CM20240916 DELIB079 SUBVENTIONS REGLEMENT
Acte - REGLEMENT INTERIEUR Ecole de Musique
Déliberation - CM20240916 DELIB083 TABLEAU EFFECTIFS
Déliberation - D2025B17 Annexe convention de partenariat Eole en
Déliberation - D2025B17 convention de partenariat Eole en musique
Déliberation - D2023B22 convention de partenariat association eol
Déliberation - CM20240916 DELIB074 SUBVENTION MUCOVISCIDOSE VIRAD
Déliberation - CM20240916 DELIB077 Ecole Musique Partenariat Bouguenais Convention
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20240916 DELIB077 Ecole Musique Partenariat Bouguenais Convention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Folio n°2024/1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 16 septembre 2024 L'an deux mille vingt-quatre, le 1er juillet, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire. Date de convocation du Conseil municipal : Le 10 septembre 2024 Nombre de conseillers : PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire Valérie LIEPPE de CAYEUX, , Éric AÎT-KACI, Hélène HAZLEWOOD, Patrick NAGARD, Adjoints, en exercice :............. 27 Daniel COUTANT, Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, Bruno BABIN, isabelle KOUASSI, Gaël CHOCTEAU, présents : 19 Véronique BAYLE, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Anastasia votants : 25 BRIAND, Anthony BOUCARD, Ludivine RELION, conseillers municipaux. EXCUSÉS : Xavier SANDMEYER ayant donné pouvoir à Véronique BAYLE, Joëlle DEUTSCHLER ayant donné pouvoir à Valérie Lieppe de Cayeux, Martine POTIER ayant donné pouvoir à Éric AÎT-KACI, Jérôme BRIZARD ayant donné pouvoir à Daniel COUTANT, Pierre CORRE ayant donné pouvoir à Jean-Claude LEMASSON, Valérie DOUILLARD ayant donné pouvoir à Anastasia BRIAND, Denis MAROT sans pouvoir, ABSENTS : Gwenaëlle HERVE Délibération n° 2024/077 2024/077 ECOLE DE MUSIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES ECOLES MUNICIPALES DE MUSIQUE DE BOUGUENAIS ET DE SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU Domaine : 8.9.3 Rapporteur : Madame Valérie Lieppe de Cayeux Les Ecoles Municipales de Musique de Bouguenais et de Saint-Aignan de Grand Lieu partagent depuis 2022 leurs orchestres d'harmonies junior, intermédiaire et celui de fin de cycle 2 - amateur. Leur collaboration s'étend à d’autres périmètres tels que le prêt de matériel, la mobilité des élèves entre les deux établissements et la mise à disposition de locaux. Il convient de fixer les modalités du partenariat entre les Ecoles Municipales de Musique de Bouguenais et de Saint-Aignan de Grand Lieu au travers d’une nouvelle convention donnant un cadre à ces différentes collaborations. Vu l'avis de la Commission Culture, Animation du territoire et Vie associative en date du 05/09/2024. Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré, à l'unanimité : + Approuve la convention présentée en annexe e Autorise Monsieur le Maire à la signer. A Saint-Aignan de Grand Lieu Le 16 septembre 2024 Le secrétaire, Frédéric CHAUCHET Accusé de réception en préfecture 044-214401507-20240916-DEL2024_077-DE Date de réception préfecture : 23/09/2024 Publié le 25/09/2024