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Procès Verbal - pv 11 12 2015 2
Document publié le Vendredi 11 décembre 2015 par la commune de Manoncourt-en-Woëvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 11 12 2015 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Département de
MEURTHE ET MOSELLE
Arrondissement de COMMUNE DE
TOUL MANONCOURT EN WOEVRE
Canton de
DOMEVRE EN HAYE
PROCES VERBAL
DES
DELIBERATION DU CONSEIL
Du 11 décembre 2015
L’an deux mil quinze, le onze décembre, le Conseil Municipal de la Commune de MANONCOURT EN WOEVRE, étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Chantal PIERSON, Maire, sur la convocation qui leur a été adressée par la Maire.
Etaient présents : Chantal PIERSON Patrick HIPPERT Marie-Joëlle LAMY Sonia THEVENIAUT Cédric VOSGIEN Eric SPINDLER
Etaient excusés : Damien BOUVIER (procuration à Chantal PIERSON), Geneviève TRAPPE (procuration à Sonia THEVENIAUT), Françoise GILBERT Clément VUILLAUME Etaient absents :
Secrétaire de séance : Marie-Joëlle LAMY
42-2015 Convention Chenil Service
Madame la Maire informe le Conseil Municipal que le contrat de capture et de gestion de fourrière animale avec Chenil Service arrive à échéance le 31 décembre 2015.
Ce Contrat permettra la capture, le ramassage, le transport des animaux errants et/ou dangereux sur la voie publique, le ramassage des cadavres d’animaux sur la voie publique et la gestion de la fourrière animale sur la Commune de MANONCOURT EN WOEVRE. Il est proposé le renouvellement de ce contrat.
Le Conseil Municipal, après délibération,
• Décide de conclure le renouvellement du contrat de prestations de services missions de services publics à compter du 1er janvier 2016 avec SA Chenil Service pour un montant forfaitaire annuel de 373.61€ HT (Tarif révisable annuellement).
• Dits que le contrat sera renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période de 12 mois. • Autorise le Maire à signer toutes pièces s’y rapportant.
43-2015 Renouvellement de l’adhésion au service informatique de l’Association des maires de Meurthe et Moselle
La Maire présente la proposition de renouvellement de l’adhésion au service informatique de l’Association des Maires de Meurthe et Moselle.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
• Décide de renouveler l’adhésion au service informatique de l’Association des Maires 54 pour une durée de 3 ans, soit du 01/01/2016 au 31/12/2018 ;
• Accepte les conditions financières, à savoir 1150€TTC/an révisable chaque année. • Autorise le Maire à signer la convention et tout document s’y rapportant. 44-2015 Participation financière 2015 au SIVU La clé des champs
La Maire présente le courrier du SIVU La Clé des Champs du 30 novembre 2015. Pour permettre au SIVU de fonctionner et de ne pas être pénalisé par le décalage entre les dépenses et les recettes, le Conseil Syndical a décidé de solliciter par délibération du 25 novembre 2015, un acompte prévisionnel de 70% sur la participation financière 2015, à chaque commune membre, soit 968.88€ pour la commune de Manoncourt-en-Woëvre.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
• Décide de donner un avis favorable à la demande de participation des communes au SIVU La Clé des Champs, soit 968.88€ pour Manoncourt en Woëvre,
• Dits que les crédits nécessaires sont prévus au BP 2015,
• Autorise la Maire à signer la convention et tout document s’y rapportant.
45-2015 Repas Vœux 2015
La Maire propose au Conseil Municipal de fixer la date et les modalités d’organisation pour les vœux 2016.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
• Décide de fixer la date des vœux 2016 au 10 janvier 2016,
• Dit qu’un repas sera organisé :
o Il sera offert aux habitants de plus de 60 ans et aux nouveaux habitants de l’année 2015, o Fixe à 5€ par enfant et 10€ par adulte la participation financière au repas des vœux 2016, • Dits que les crédits nécessaires seront prévus au BP 2016,
• Autorise la Maire à signer la convention et tout document s’y rapportant.
La Maire,
Chantal PIERSON