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Procès Verbal - pv 11 09 2015 2
Document publié le Vendredi 11 septembre 2015 par la commune de Manoncourt-en-Woëvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 11 09 2015 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département de
MEURTHE ET MOSELLE
Arrondissement de COMMUNE DE
TOUL MANONCOURT EN WOEVRE
Canton de
DOMEVRE EN HAYE
PROCES VERBAL
DES
DELIBERATION DU CONSEIL
Du 11 septembre 2015
L’an deux mil quinze, le onze septembre, le Conseil Municipal de la Commune de MANONCOURT EN WOEVRE, étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Chantal PIERSON, Maire, sur la convocation qui leur a été adressée par la Maire.
Etaient présents : Chantal PIERSON Patrick HIPPERT Geneviève TRAPPE Marie-Joëlle LAMY Sonia THEVENIAUT Cédric VOSGIEN Damien BOUVIER Françoise GILBERT Eric SPINDLER Etaient excusés : Clément VUILLAUME (a donné procuration à Cédric VOSGIEN) Etaient absents :
Secrétaire de séance : Marie-Joëlle LAMY
27-2015 Désignation des délégués au SIVU La Clé des Champs
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré,
Décide de désigner les délégués au SIVU La Clé des Champs comme suit : Sonia THEVENIAUT et Cédric VOSGIEN, Titulaires
Marie-Joëlle LAMY et Eric SPINDLER, suppléants
- Autorise la Maire à signer tout document s’y rapportant
28-2015 Désignation du correspondant défense
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré,
- Décide de désigner Françoise GILBERT en qualité de correspondant défense. - Autorise la Maire à signer tout document s’y rapportant
29-2015 Commissions municipales
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré,
- Décide de fixer les commissions municipales comme suit :
Accessibilité : Clément VUILLAUME, Sonia THEVENIAUT
Travaux : Damien BOUVIER, Patrick HIPPERT, Clément VUILLAUME Bois : Clément VUILLAUME, Cédric VOSGIEN, Eric SPINDLER
Château d’eau, éclairage public : Patrick HIPPERT, Cédric VOSGIEN Fleurissement, salle des fêtes : Geneviève TRAPPE
Fêtes et cérémonies : Geneviève TRAPPE, Sonia THEVENIAUT
Défense incendie : Françoise GILBERT, Cédric VOSGIEN, Patrick HIPPERT Cimetière : Marie-Joëlle LAMY, Françoise GILBERT
Numérotation : Clément VUILLAUME, Damien BOUVIER
- Autorise la Maire à signer tout document s’y rapportant.
30-2015 AD’AP
Madame la Maire présente au Conseil Municipal, un projet d’AD’AP pour les bâtiments communaux. Le dossier AD’AP doit être déposé en Sous –Préfecture pour le 27 septembre 2015 au plus tard. Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré,
- Décide d’autoriser Madame la Maire a déposé le dossier AD’AP en Sous Préfecture, - Autorise la Maire à signer tout document s’y rapportant
La Maire,
C PIERSON