Ordre du Jour - Ordre du Jour 20 dec 2017

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Procès Verbal - Ordre du jour presse modifié

Ordre du Jour - Ordre du Jour 20 dec 2017 Document publié le Mercredi 20 décembre 2017 par la commune de Commentry. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 20 dec 2017)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Banque, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 DECEMBRE 2017

a) Mandats de vote

b) Adoption des procès-verbaux du 4 et 25 octobre 2017

I.1 - DELEGATIONS AUPRES D'ORGANISMES EXTERIEURS - LOCAUX ET INTERNES - DESIGNATION DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

I.2 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE CONFORMEMENT AUX DELEGATIONS DE COMPETENCE

I.3 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

I.4 - MODIFICATION DE LA RÉMUNÉRATION DU COLLABORATEUR DE CABINET

I.5 - DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE - DROIT DE PECHE AUX BARRAGES DE BAZERGUES ET DES GANNES - CONVENTION AVEC LA GAULE COMMENTRYENNE (A.A.P.P.M.A. : Association Agréée de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques)

I.6 - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CONCLU ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIÉTÉ ADISSEO CONCERNANT LA DÉPOLLUTION SUPPLÉMENTAIRE NÉCESSAIRE A LA SUITE DE L'ACQUISITION DU SITE DE LA VISSERIE FORGÉE

I.7 - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES CONCERNANT LA GESTION DE LA COMMUNE DE COMMENTRY AU COURS DES EXERCICES 2010 A 2015

I.8 - STATUTS COMMENTRY - MONTMARAULT - NÉRIS COMMUNAUTÉ

I.9 - ENGAGEMENT SERVICE CIVIQUE - DEMANDE D'AGREMENT AUPRES DE L'AGENCE DU SERVICE CIVIQUE

I.10 - OUVERTURE DE CREDITS PREALABLE AU VOTE DU BUDGET 2018

I.11 - REMISE GRACIEUSE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE DE MISE EN DEBET D'UN ANCIEN COMPTABLE PUBLIC

I.12 - TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DU BARRAGE DE BAZERGUES - DEMANDE DE SUBVENTION FSIL 2017 ET 2018- 2 -

I.13 - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR UNE NOUVELLE SALLE DE GYMNASTIQUE

I.14 - ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

I.15 - SUBSTITUTION DE L'EPCI A SES COMMUNES MEMBRES POUR LA PERCEPTION DU FNGIR ET DCRTP

II.1 - DENOMINATION ET NUMEROTATION DES RUES SECTEURS CITE LEON LEVY - RUE EDOUARD GARMY - RUE DE LA MARIANNE - ROUTE DU PERE MATHIEU - RUE HENRI CHATAIN - RUE DE L'INDUSTRIE

II.2 - ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE VOIRIE 2018 - 2019 - 2020 - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE

II.3 - BÂTIMENTS COMMUNAUX - MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET VMC (ventilation mécanique contrôlée) AVEC GROS ENTRETIEN - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE

II.4 - CONSTRUCTION D'UN BASSIN D'ORAGE AUX PÊCHES

II.5 - MARCHE 2014-11 D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DU STADE NAUTIQUE DE TYPE P.F.I (Prestation Forfaitaire avec Intéressement) ET G.E.R (Gros Entretien et Remplacement de matériel) - AVENANT N°3

II.6 - ENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE LOTISSEMENT LIEU-DIT DE LA CHEVANTIERE - APPROBATION

II.7 - REMISE POUR FUITE D'EAU APRES COMPTEUR

II.8 - TRANSFERT DE LA CHARGE DE CALCUL ET PERCEPTION DE LA R.O.D.P. (Redevance d'Occupation du Domaine Public) POUR LES OUVRAGES D'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE AU SDE 03

II.9 - INSTAURATION DU PRINCIPE D'UNE REDEVANCE REGLEMENTÉE POUR CHANTIER PROVISOIRES SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ET DE GAZ - ROPDP

II.10 - ALIÉNATION PARCELLE NON BATIE - 11 RUE DE LA RÉPUBLIQUE

III.1 - "ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR"- 3 -

III.2 - ATELIERS D'ETE 2017 - SIGNATURE DU CONTRAT D'AIDE AU FONCTIONNEMENT, AU TITRE DU FONDS NATIONAL PARENTALITE AVEC LA CAF DE L'ALLIER

III.3 - POINT INFORMATION JEUNESSE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF DE L'ALLIER

IV.1 - GUIDE PRATIQUE EVENEMENTIEL - MISE EN PLACE D'UNE DEMARCHE POUR LA RESERVATION DE LIEUX ET / OU MATERIELS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES

IV.2 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE

Communications du maire

Questions orales et diverses