Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL2025 067
Déliberation - 2023 096
Déliberation - 2023 130
Déliberation - deliberation 2023 071
Déliberation - deliberation 2023 050B
Déliberation - deliberation 2023 066
Déliberation - deliberation 2023 069
Déliberation - deliberation 2023 068
Déliberation - deliberation 2023 073
Déliberation - deliberation 2023 070
Déliberation - deliberation 2023 067
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2023 067)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Département du Cher
Arrondissement de Bourges
Canton de Sancerre
Commune de Belleville sur Loire
SEANCE DU 14 JUIN 2023 © ——— ————
L'an deux mil vingt trois le quatorze juin à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes,
sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
NOMBRE DE MEMBRES Etaient présents : Mrs BOUSSARD, BRUNOT, JEANDEL, MAURO,
LEPAUW
Afférents au En Qui ont pris Mmes BEGUE, DESPLANCHES, LEVEQUE, GOSSET, NAQUIN,
Conseil exercice | part à la PARENT
Municipal délibération | Absents excusés : Mme PARAT, M. LOUP
15 | __15 14 Absent : Mr BAGOT
Date de convocation : 09/06/2023
Secrétaire de séance : Marilyn LEVEQUE
Héléna PARAT a donné pouvoir à Bruno VAN DER PUTTEN
Eric LOUP a donné pouvoir à Gaëlle PARENT
2023/067
NOUVELLE ASSOCIATION — SUBVENTION DE DEMARRAGE
Une association ayant pour titre « LES MAINS CREATIVES » vient d'être crée en date du 25 avril 2023 sous le numéro W181008367.
ll a été décidé de verser une subvention de démarrage de 230 € à toute association
nouvellement crée au vu du récépissé de déclaration de création de la Préfecture,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise à l'unanimité le versement de la somme
de 230 € à ladite association.
Pour copie conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Marilyn LEVEQUE, secrétaire
de séance.
Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le : .3olek|?3 nn mnnnennnnnnnnnnnennens
Transmis au contrôle de légalité le : …. Zo {e6.[83 enr nn nn ent eennnennnenennnnnennnnennnnne