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Conseil Municipal - x0lgfoc5sa2l38
Document publié le Jeudi 23 avril 2015 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - x0lgfoc5sa2l38)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
C.R. du Conseil Municipal du 23 avril 2015
Légalement convoqué par Jean Pierre CHERVIER, Maire de Clessé, le Conseil Municipal s’est réuni le 23 avril 2015 à 20.30 heures.
Etaient présents : Jean Pierre CHERVIER – Bernard FORAY – Arlette HUET – Robert MARIN Jean-Paul AUCAGNE - Pascal BERROT - François BOURLOUX - Emmanuelle CHATELAIN - Lucie DUTRON - Christiane GARNIER - Nadine LEGROS Stéphane POMPIDOU - Emilie SIVIGNON - Bernard VEUILLET
Absents excusés : Patrick ROLET
Présentation O.N.F. par M. Romain GAIFFE
CLESSE possède peu de forêts communales : 65hectares, principalement affectées à l’affouage. M. GAIFFE propose d’en confier la gestion à l’O.N.F., qui pourrait se charger du développement et de l’entretien des sentiers, alors que les pistes V.T.T. se multiplient. Il dénonce également les risques que peuvent faire courir aux sous-bois, les quads, ainsi que le développement anarchique des espèces endémiques, comme l’acacia.
A la demande du Maire, M. GAIFFE établira un devis qui sera examiné lors d’un prochain conseil.
Remplacement de la Chaudière
3 entreprises ont été consultées.
Compte tenu des critères techniques souhaités par la mairie, l’entreprise Corsin a été retenue.
Voisins Vigilants
La liste des participants est maintenant établie et sera communiquée prochainement aux Clesséens.
En ce qui concerne la pose de panneaux, une entreprise marseillaise ayant déposé la marque « voisins vigilants », l’utilisation de panneaux à ce nom, entraine des frais supplémentaires. D’autres slogans peuvent être envisagés. Après un tour de table, les conseillers choisissent la mention « COMMUNE VIGILANTE » et la commande de 3 panneaux, 1 pour chaque entrée du village, sera engagée, pour un coût total de 217 € TTC.
Mur du Cimetière
Le mur du cimetière, côté rue du 11 novembre 1918, menace de s’écrouler. Des travaux sont à prévoir rapidement, d’autant plus qu’une subvention pour investissement de 5 000 € a été accordée à la commune si dossier est déposée avant le 10 Mai 2015.
3 entreprises ont été contactées, l’une n’a pas répondu au cahier d’appel.
Le conseil municipal a examiné avec attention les deux autres propositions et, à l’unanimité, a donné la préférence à la proposition de l’entreprise LECKY Laurent, pour un montant de 14 084 € HT, compte tenu d’une finition plus soignée.
Elaboration du document uniqueLe document unique d’évaluation des risques professionnels est un document obligatoire. Il permet d’évaluer les risques professionnels auxquels sont exposés les agents et d’organiser la prévention. Le coût de ce document est de 2 530 € HT pour lequel nous recevrons une subvention de 1 600 €. Vote à l’unanimité
Installation de l’Agence Postale dans les locaux de la Mairie.
Ce déménagement devrait avoir lieu le 3 juin. Les frais de mobilier et d’installation seront pris en charge par la Poste.
Dans ces nouveaux locaux, nous installerons également un bac pour piles usagées, remis par la Communauté de Communes.
Plan Local d’Urbanisme Intercommunale
Le P.O.S. actuel date de plus de 30 ans, même s’il a été parfois aménagé. Obligation est faite d’établir un P. L.U. dont les études doivent commencer avant la fin de l’année. Pour des raisons économiques et pratiques ce dossier sera établi au niveau de la Communauté de Communes, étant entendu que la commune restera décisionnaire.
QUESTIONS DIVERSES
Travaux de peinture : Réfection de la façade de l’Auberge des Chasseurs, côté « Pavillon de Flore ». Accord donné pour une somme de 835.90 € HT. Par contre, la réfection des toilettes publiques restent en suspens, étant donné que celles-situées place du Marché ou place de l’Eglise ne sont pas accessibles aux handicapés.
Cérémonie du 8 Mai : Elle se tiendra à 11 heures et sera duivi du traditionnel apéritif à la salle des associations.
La séance est levée à 22h30
Prochain conseil : le 28 mai à 20 H 30.