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Procès Verbal - zyme8hz3x1ul52
Document publié le Mercredi 2 décembre 2015 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Procès Verbal - zyme8hz3x1ul52)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Consommateurs,
C.R. du Conseil Municipal du 2 Décembre 2015
Légalement convoqué par Jean Pierre CHERVIER, Maire de Clessé, le Conseil Municipal s’est réuni le 2 Décembre 2015 à 20.30 heures.
Etaient présents : Jean Pierre CHERVIER – Bernard FORAY – Arlette HUET – Robert MARIN – Jean-Paul AUCAGNE - François BOURLOUX - Emmanuelle CHATELAIN- Lucie DUTRON.GUILLEMIN – Christiane GARNIER - Patrick ROLLET – Emilie SIVIGNON - Bernard VEUILLET
Absents excusés : - Pascal BERROT - Stéphane POMPIDOU – Nadine LEGROS
Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 Octobre 2015
Le procès-verbal n’appelant aucune intervention, il est adopté à l’unanimité.
Eclairage public : remplacement des équipements vétustes
La mise en terre du réseau électrique situé entre la route du Rousset et la bibliothèque permet à la commune de récupérer d’anciens lampadaires qui seront installés en lieu et place de ceux vétustes qui devaient être remplacés. En conséquence la délibération prise lors de la session du 27 Octobre devient caduque ; un devis ne concernant cette fois-ci que les travaux, sera étudié lors d’un prochain Conseil.
Eclairage public P.P.S.A. Mairie
Le Maire fait part du projet d’éclairage public « P.S.S.A. mairie » transmis par le SYDESL (Syndicat Départemental d’Energie de Saône-et-Loire) pour un coût total des travaux de 18 411.08 € HT, financé entièrement par la participation du SYDESL.
Le Conseil après en avoir délibéré, adopte le projet présenté par le SYDESL, autorise le Maire à modifier le contrat de fourniture en conséquence, autorise le SYDESL à transmettre au fournisseur d’électricité « EDF Collectivité » l’avis de modification de réseau d’éclairage public pouvant entraîner une variation tarifaire du contrat existant ou un avis de création d’un nouveau réseau d’éclairage public nécessitant la création d’un nouveau contrat.
Le Conseil se réserve par ailleurs le droit de souscrire un contrat d’électricité auprès du fournisseur de son choix et autorise le Maire à engager les consultations nécessaires, le cas échéant.
Approbation du document unique d’évaluation des risques :
La mise à jour de ce document qui permet d’engager et de pérenniser une démarche préventive des risques professionnels, dès le premier salarié, quelque soit l’employeur, doit être révisé au minimum chaque année.
Document approuvé à l’unanimité. Autorisation donnée à M. le Maire, d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2015
Cette autorisation est nécessaire pour permettre le bon fonctionnement des services de la Mairie et le règlement des factures qui interviendront entre Janvier et Mars 2016, époque à laquelle le Budget 2016 sera approuvé
Approuvé à l’unanimité
Créations d’emploi et d’agents recenseurs
Le Conseil vote à l’unanimité la désignation de Mme Florine TRAUTMANN et de M. Gilbert GUYONNET en qualité d’agents recenseurs.
Décision modificative
Il manque des crédits à l’article 165 « dépôts et cautionnements reçus » :
Augmentation de 300 € à l’article 165
Diminution de 300 € à l’article 2313
Questions Diverses
Achat des nouveaux ordinateurs pour l’Ecole :
Lors du Conseil du 20 Janvier 2015, il avait été convenu que le remplacement d’ordinateurs caduques pour les écoliers du primaire, se ferait via la dotation de fonctionnement accordée chaque année. Le Directeur a informé M. CHERVIER qu’il lui a été possible de pourvoir à l’achat de 5 Ordinateurs pour un montant de 1 650 €.
Achats de Columbariums :
Le columbarium situé au cimetière du Bourg ne dispose plus de place vacante. De plus, nous avons déjà une demande pour un emplacement futur dans celui de quintaine. Le Conseil vote l’achat de deux nouveaux columbariums
L’un de 3 places au cimetière de quintaine pour un montant de 1 920 € TTC et de 6 places pour le cimetière du Bourg, pour un montant de 3 840 €.
Travaux à l’Eglise du Bourg
Les travaux de remise en état du toit de laves situé au niveau du Chœur de l’Eglise Sainte Marie avait fait l’objet d’un appel d’offres en vue du recrutement d’un architecte, agréé par les Monuments Historiques. Dans sa séance du 15 Juillet, le Conseil avait opté pour le cabinet ARCHIPAT, situé à Lyon. Si le diagnostic, demandé afin de se préserver de mauvaise surprise à l’avenir, n’a pas encore été remis, il s’avère dès à présent, qu’outre le toit du Chœur, le clocher de style lombard, symbole de Clessé semble donner des signes de faiblesse et nécessitera lui aussi des travaux d’urgence. Les sommes qui devront être investies, dépassent les moyens financiers de la commune, même si elle pourra compter sur l’aide de l’association de sauvegarde du Patrimoine Clesséen qui lancera une souscription dès que possible, via la Fondation de France.
Le Maire demandera un rendez-vous au Préfet afin de lui exposer les problèmes rencontrés, d’autant plus que durant cette mandature, il y aura lieu également de prévoir la mise aux normes d’accessibilité des bâtiments communaux.
Route de Saône et Loire :
Une réunion est prévue pour cette manifestation cycliste le 15 Décembre prochain à 19 heures à Clessé. Outre le Maire J.P. CHERVIER, y assisteront : Robert MARIN – Jean Paul AUCAGNE – Bernard VEUILLET – Christiane GARNIER.
La séance est levée à 22 heures 30