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Déliberation - lxsbd448juqkaiw
Document publié le Jeudi 13 décembre 2012 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Déliberation - lxsbd448juqkaiw)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL de CLESSÉ
TENU LE 13 DECEMBRE 2012 à 18h30
Sous la présidence de Monsieur Gilbert MORNAND, Maire de la commune, Conseillers convoqués le 3 décembre 2012
Présents :
Mme COSSU I. Mme BAUDOUIN A
Mrs BOURLOUX F, CHERVIER J.P, COURBET G., GAUDILLERE C., ROLLET P., VEUILLET B., TERRIER E. M. POMPIDOU S., MARIN R.
Absents excusés : Mrs BERROT P., FORAY B.
Délibération pour avenant n° 2 au lot n° 1 pour la construction d’un restaurant scolaire, d’une garderie péri-scolaire et d’une salle des associations :
Le Maire explique que suite à une modification concernant les murs d’enceinte il convient de passer un nouvel avenant avec l’entreprise CHEVRIER à SANCE pour un montant de 3 378.63 € HT. Le Conseil Municipal approuve l’avenant n° 2.
Délibération pour avenant n° 1 au lot de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un restaurant scolaire, d’une garderie péri-scolaire et d’une salle des associations :
Monsieur le Maire présente l’avenant n° 1 d’un montant de 8 000 € HT de la SCAP Bernard et Coudeyre. En effet, cet avenant a pour objet de réajuster les honoraires du Maître d’œuvre en fonction des marchés signés avec les entreprises. Le Conseil Municipal accepte l’avenant n° 1.
Assurance dommages ouvrages :
Le Maire explique qu’il convient de souscrire, auprès de Groupama, une assurance dommages ouvrages pour la construction du restaurant scolaire.
Mise en valeur de la mare :
Suite à l’appel à projet soutenant la mise en valeur et la gestion de sites naturels ordinaires et permettant d’améliorer la connaissance de la biodiversité locale. Le Maire présente le devis de l’entreprise Bassins en Cascades Sarl d’un montant de 3152.17 € HT ; ainsi que celui de Cervos pour la confection d’un panneau pédagogique pour la somme de 780 € HT. Ces travaux ne débuteront qu’après obtention de la subvention octroyée par le Pays Sud Bourgogne.
Travaux au stade :
Le Conseil Municipal propose de demander un devis pour restaurer les vestiaires. La porte d’entrée des vestiaires sera changée. Le portail d’accès au stade sera confectionné par l’agent technique.
Changement d’horaire de l’Agence Postale :
A compter du lundi14 janvier les horaires de l’Agence Postale seront les suivants : Lundi, mardi, vendredi de 13h30 à 15h30, le mercredi de 13h00 à 15h00 et le samedi de 9h30 à 11h30
Désignation d’un délégué : Afin de représenter la Commune au sein du C.I.A.S, du CCAS et à l’association Au Fil des Ans, le Conseil Municipal désigne comme déléguée titulaire Mme BAUDOUIN Anita.
DM n° 2 :
Le Maire explique qu’il convient de prendre une décision modificative d’un montant de 1 100 € pour l’achat des livres de la bibliothèque.