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Arrêté - cms Alerte secheresse
Document publié le Jeudi 29 avril 2004 par la commune de Vizille.
Lien du pdf (Arrêté - cms Alerte secheresse)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation,
E mn Direction départementale des territoires PRÉ FET
DE L'ISÈRE
Liberté
Égalité
Fraternité
Service Environnement
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
ARRETE N°38-2022-07-07-00001
relatif à la mise en situation d'alerte sécheresse
du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines
Le Préfet de l’Isère,
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
le Code de l'Environnement, notamment le titre 1°’ du livre Il et le titre 3 du livre lV ;
le Code Général des Collectivités Territoriales ;
le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif au pouvoir des Préfets, à l’organisation et à l’action des services de l'Etat dans les Régions et les Départements ;
le décret n°2021-795 du 23 juin 2021 relatif à la gestion quantitative de la ressource en eau et à la gestion des situations de crise liées à la sécheresse ;
l'instruction ministérielle du 27 juillet 2021 relative à la gestion des situations de crise liées à la sécheresse hydrologique et son guide de mise en œuvre opérationnelle ;
l'arrêté du Préfet Coordonnateur de bassin Rhône-Méditerranée du 21 mars 2022 paru au Journal Officiel du 3 avril 2022, portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée 2022-2027 ;
l'arrêté préfectoral n° 38-2022-05-18-00002 du 18 mai 2022 fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse dans le Département de l'Isère ;
Considérant que les cumuls de précipitations agrégées sur le département sur la saison de recharge des eaux souterraines de septembre 2021 à mars 2022 sont déficitaires depuis le mois de janvier 2022 ;
Considérant que les niveaux des cours d’eau et des eaux souterraines liées de l'ensemble des unités de gestion ont dépassé les seuils d'alerte renforcée sur certaines unités de gestion et que les récentes pluies ne pérmettront pas de maintenir durablement les niveaux de seuils supérieurs au niveau d'alerte ou d'alerte renforcée ; 2
Considérant que pour l'unité de gestion souterraine Molasse miocène Chambaran les niveaux des eaux souterraines ont dépassé le seuil d'alerte renforcée et que pour l'unité de gestion souterraine Sanne/Varèze/4 Vallées les niveaux des eaux souterraines se maintiennent au seuil d'alerte ;
Considérant que les prévisions plüviométriques et de températures pour les semaines à venir affichent toujours une tendance chaude et sèche ;
Considérant que l'indice d'humidité des sols (indice SW) suivi par Météo France est toujours à un niveau bas au 24 juin 2022 malgré les récentes pluies ;
Considérant que l'équivalent en eau du manteau neigeux au-delà de 1000m d'altitude suivi par Météo France est à un niveau extrêmement bas au 24 juin 2022 ;
Considérant que les rivières Isère, Drac et Romanche ont dépassé les seuils de vigilance ;
Considérant les échanges et débats lors du comité de l'eau de l'Isère qui s’est tenu le 24 juin 2022 ;
Sur proposition du Directeur Départemental des Territoires,
ARRETE
ARTICLE 1 :
La situation de sécheresse est la suivante :
UNITÉS DE GESTION SITUATION DE GESTION.
Bourbre Alerte
Trièves-Matheysine Alerte renforcée ‘| Belledonne : Alerte renforcée Chartreuse-Guiers Alerte renforcée. Isle Crémieu Alerte Paladru - Fure Alerte Sanne-Varèze-4Vallées Alerte Oisans-Bonne Alerte renforcée Chambaran Alerte renforcée Vercors Alerte renforcéé
Unrrés DE GESTION SOUTERRAINES SITUATION DE GESTION
Molasse Miocène Chambaran Alerte renforcée
Sanne-Varèze-4 Vallées Alerte
GRANDS COURS D'EAU SITUATION DE GESTION
Rivière Isère Vigilance
Rivière Drac Vigilance
Rivière Romanche Vigilance
La liste des communes concernées par l'unité de gestion est celle définie en annexe 2 de l'arréfé cadre du 18 mai 2022 disponible sur le site internet des services de l'Etat en Isère à l'adresse http:/A"ww.isere.gouv.fr/Po- litiques-publiques/Environnement/Eau/Secheresse2/Secheresse
ARTICLE 3 : MESURES DE RESTRICTIONS
Il est rappelé que quel que soit le secteur et la situation de gestion, les prélèvements en eau superficielle sont interdits lorsque le débit du cours d’eau est inférieur au dixième de son débit moyen interannuel. 3
Il est rappelé que le prélèvement et l'utilisation de leau sont limités ou interdits conformément aux dispositions définies sur les tableaux de l'annexe 1 de l'arrêté cadre n°38-2022-05-18-00002 du 18 mai 2022, repris en annexe et résumées ci-dessous.
& En vigilance, aucune mesure de restriction n’est imposée. Les usagers sont toutefois invités à l'économie afin de retarder au maximum les mesures de restriction.
& En alerte, des mesures de restrictions sont imposées :
Pour tous :
Ÿ_ Interdiction du lavage des voitures hors stations professionnelles ; * Interdiction de nettoyer façades, toitures, trottoirs et autres surfaces imperméabilisées sauf si réalisé par une collectivité ou'une entreprise de nettoyage professionnel ;
*_ Interdiction du remplissage des piscines de plus de 1 m° à usage privé, la remise à niveau est interdite de 18h à 9h :
* Interdiction d'arrosage des pelouses et massifs fleuris publics et privés, des espaces verts publics, des jardins potagers, des stades et terrains de sport, de 11H00 à 18H00; Interdiction de remplir ou maintenir le niveau des plans d'eau de loisir à usage personnel ; *. Le débit naturel entrant doit être intégralement restitué à l'aval pour l'alimentation d'étangs ou de réserves installés sur des cours d'eau ;
*__ Réduction de 25 % ou interdiction de 11h à 18h de tout prélèvement d'eau ou usage domestique de l’eau ;
*_ Interdiction de manœuvrer des ouvrages hydrauliques entraînant des lâchers d’eau ; *_ Interdiction des travaux dans le lit du cours d'eau.
Pour l’usage économique :
Y” Réduction de moitié du débit dérivé alimentant les plans d’eau et des étangs par rapport au débit dérivé autorisé ;
*_ Interdiction de laver les voiries (hors impératifs sanitaires ou sécuritaire) ; * Interdiction de faire fonctionner les fontaines publiques en circuit ouvert sur l'eau potable dans la mesure où cela est techniquement possible.
Interdiction d'arrosage des golfs (hors green et départs) ;
Pour l’agriculture :
“Baisse de 25 % des prélèvements agricoles non domestiques autorisés pour l'irrigation hors : & cultures spécialisées (Maraîchage -dont légumes de plein champ-, pépinères , horticulture, plantes en pot, cultures hors-sol, gazon en plaques et petits fruits) $ utilisation d'un outil de pilotage de l'irrigation et équipé d'un système d'irrigation localisée, économe, et déclarés à l'administration ;
& prélèvements agricoles domestiques déclarés à l'administration ;
Pour l'irrigation des cultures intermédiaires, un seul tour ‘eau autorisé pour la levée des cultures ; * Pour les autres prélèvements agricoles (hors irrigation ou assimilés domestiques) interdiction de prélever de 11h à 18h.
Pour l’industrie et l'artisanat : | Y Baisse de 25 % des prélèvements industriels ou artisanaux non domestiques autorisés pour leur usage économique hors :
& Autorisations installations classées pour l’environnement disposant de mesures spécifiques sécheresse ;
Ÿ Installations classées pour l'environnement ayant déjà diminué au maximum leur prélèvement économique ;
& Installations classées pour l'environnement prélevant moins de 7000 m° sur le réseau d'eau potable ;
Pour les gestionnaires de réseau d’eau potable :
“ Renforcement du suivi des niveaux des captages et des forages d'eau potable, transmission des données à l'administration ;
Interdiction de laver les réservoirs d'eau potable hors dérogation sanitaire du préfet ; Pour l'usage neige de culture :
* Réduction de 25 % du prélèvement pour le remplissage des retenus collinaires si présence de compteurs, sinon interdiction de remplissage entre 6h et 22h ;
* Interdiction de faire fonctionner des enneigeurs prélevant en direct dans le milieu naturel ou sur réseau AEP où via un réseau interconnecté avec un réseau AEP de 6h à 22h.
$ En alerte renforcée, des mesures de restrictions sont imposées :
Pour tous :
Interdiction du lavage des voitures hors stations professionnelles ;
* Interdiction de nettoyer façades, toitures, trottoirs et autres surfaces imperméabilisées sauf si réalisé par une collectivité ou une entreprise de nettoyage professionnel ;
Interdiction du remplissage des piscines de plus de 1 m° à usage privé, la remise à niveau est interdite de 18h à 9h ;
Interdiction d'arrosage des pelouses et massifs fleuris ;
Interdiction d'arrosage des espaces verts publics de 07H00 à 23H00 ; Interdiction d'arrosage des jardins potagers de 09H00 à 20H00 ;
Interdiction d'arrosage des stades et terrains de sport, de 11H00 à 18H00; Interdiction de remplir ou maintenir le niveau des plans d'eau de loisir à usage personnel ; Le débit naturel entrant doit être intégralement restitué à l'aval pour l'alimentation d'étangs ou de réserves installés sur des cours d'eau ;
* Réduction de 50 % ou interdiction de 09h à 20h de tout prélèvement d’eau où usage domestique de l'eau ;
*_ Interdiction de manœuvrer des ouvrages hydrauliques entraînant dès lâchers d'eau ; Y Interdiction des travaux dans le lit du cours d'eau.
LKKKKK
Pour l’usage économique :
* Suppression du débit dérivé alimentant les plans d'eau et des étangs par rapport au débit dérivé autorisé ;
Y_ Interdiction de laver les voiries (hors impératifs sanitaires ou sécuritaire) ; “Interdiction de faire fonctionner les fontaines publiques en circuit ouvert sur l'eau potable dans la mesure où cela est techniquement possible.
“Interdiction d'arrosage des golfs (hors green et départs) ;
Ÿ”_ Interdiction d'arrosage greens et départs des golfs de 8h à 20h ;
Pour l’agriculture :
* Baisse de 50 % des prélèvements agricoles non domestiques autorisés pour l'irrigation hors : & cultures spécialisées (Maraîchage -dont légumes de plein champ-, pépinères , horticulture, plantes en pot, cultures hors-sol, gazon en plaques et petits fruits) $& utilisation d’un outil de pilotage de l'irrigation et équipé d’un système d'irrigation localisée, économe, et déclarés à l'administration, baisse de 25 % ;
& prélèvements agricoles domestiques déclarés à l'administration :
-#_ Pour l'irrigation des cultures intermédiaires, un seul tour ‘eau autorisé pour la levée des cultures ; * Pour les autres prélèvements agricoles (hors irrigation ou assimilés domestiques) interdiction de prélever de 09h à 20h.
Pour l’industrie et l'artisanat :
* Baisse de 50 % des prélèvements industriels où artisanaux non domestiques autorisés pour leur usage économique hors :
| Ÿ Autorisations installations classées pour l'environnement disposant de mesures spécifiques sécheresse ;
Installations classées pour l'environnement ayant déjà diminué au maximum leur prélèvement économique ;
& installations classées pour l'environnement prélevant moins de 7000 m° sur le réseau d'eau potable ; Pour les gestionnaires de réseau d’eau potable :
* Renforcement du suivi des niveaux des captages et des forages d'eau potable. transmission des
données à l'administration ;
Interdiction de laver les réservoirs d'eau potable hors dérogation sanitaire du préfet,
Pour l’usage neige de culture :
Réduction de 50 % du prélèvement pour le remplissage des retenus ‘collinaires si présence de compteurs, sinon interdiction de remplissage ;'
Y Interdiction de faire fonctionner des enneigeurs prélevant en direct dans le milleu naturel ou sur réseau AEP'où via un réseau interconnecté avec un réseau AEP de 4h à minuit si équipés de compteurs, interdiction totale sinon.
ARTICLE 4 : MESURES DE COMMUNICATION
Dès la vigilance.des mesures de sensibilisation et d'information du public doivent être entreprises afin -d’inciter la population aux économies volontaires pour tous les usages de l'eau.
Les communes, les intercommunalités et les EPCI (Etablissements public de coopération intercommunale) exerçant une compétence eau potable communiquent les restrictions à leurs administrés par tous les médias à leur disposition : journal, affichage lumineux, réseaux sociaux, etc. Les syndicats ou EPCI exerçant des compétences dans le domaine de la gestion de l'eau (GEMAPI, gestion quantitative et qualitative) et les collectivités communiquent également sur les dispositions en vigueur et la nécessité d'économiser l'eau via leurs réseaux d'informations.
Arnece 5 : DURÉE DE VALIDITÉ
Les dispositions du présent arrêté sont valables au plus tard jusqu'au 30 septembre 2022. En cas d'amélioration suffisante de la situation un arrêté d’abrogation pourra être pris.
- ArTnicee 6 : DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS
Le présent arrêté peut être déféré devant le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
ArncLe 7 : ExÉCUTON ET PUBLICATION
Sont. chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture, affiché dans les Mairies concernées et dont un extrait sera publié dans
la presse locale :
la Secrétaire Générale de la Préfecture, le Directeur de Cabinet, les Sous-Préfets des arrondissements de La Tour-du-Pin et de Vienne ;
les Maires des Communes concernées du Département de l'Isère; le Colonel, Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Isère ; la Directrice Départementale de la Sécurité Publique ;
le Directeur Départemental des Territoires ;
lé Directeur Départemental de la Protection des Populations ;
le Directeur Régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement, le Délégué Départemental de l'Agence Régionale de Santé ;
Æ
FFFFEFE
Une copie sera adressée à
% Monsieur le Directeur de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse & Monsieur le Directeur Départemental du Service d'incendie et de Secours EE a” a
2 = 7 AL. 2022 . "Grenoble, le
LeTré t
Laurent PRÉVOST Département de l'Isère PRÉFET
DE L'ISÈRE Situation de sécheresse Liberté du département de l'Isère Pau. Unités de gestion souterraines et eaux souterraines des bassins
re TP interdépartementaux au 7 juillet 2022 interdépartemental fl À ITIQU
FE D < IAA,
REC Galaure/Drôme des Collines À
Arrêté cadre interdépartemental
spécifique
= Communes du département de l'Isère
Situation des unités de gestion ISERE
C2 Situation de vigilance (niveau 1)
C2 Situation d'alerte (niveau 2)
[= j Situation d'alerte renforcée (niveau 3)
DDT38/SE/PEC | ©IGN
7 juillet 2022 PRÉFET Département de l'Isère
DE L'ISÈRE Situation de sécheresse ue du département de l'Isère Hrateraité Unités de gestion et eaux superficielles des bassins interdépartementaux au 7 juillet 2022 Est-Lyonnais
Arrêté cadre
interdépartemental
spécifique
Sanne/Varèze
/Quatre vallées
=.) Bourbre
Belledonne
DEEE AT
Bievre- -Valloire
Arrêté cadre
interdépartemental
spécifique
Chambaran
Galaure/Drôme des Collines
Arrêté cadre interdépartemental
spécifique
{| Communes du département de l'Isère
Situation des unités de gestion ISERE Trièves/Matheysine
C2 Situation de vigilance (niveau 1)
Situation d'alerte (niveau 2)
ET Situation d'alerte renforcée (niveau 3)
DDT38/SE/PEC | ©IGN
7 iuillet 2022 . à
FET. DE L'ISÈRE
Laon
ur. Rent
Annexe 2
Commune RTE eneiIes Eaux ee INSEE
Les Abrets en Dauphiné Bourbre _: 38001
Les Adrets Belledonne 38002
L'Albenc Chambaran Molasse miocène Chambaran 38004
Allemand Oisans-Bonne | 38005
Allevard . Belledonne 38006
Ambel Trièves-Matheysine 38008
Annoisin-Chatelans Isie Crémieu 38010
Anthon ‘ Bourbre 38011 Aoste Chartreuse - Guiers 38012 Apprieu Paladru - Fure 38013 Arandon isle Crémieu : 38014 Artas Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38015 Assieu” Sanne/arèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38017 Auberives-en-Royans Vercors ; Molässe miocène Chambaran 38018 Auberives-sur-Varèze Sannearèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38019 Auris Oisans-Bonne 38020 Autrans Vercors 38021 Les Avenières Veyrins-Thuellin {Isle Crémieu ‘38022
Avignonet Trièves-Matheysine 38023
La Balme-les-Grottés iste Crémieu ‘38026
Barraux Chartreuse - Guiers 38027
La Bâtie-Montgascon Isle Crémieu 38029
Beaufin Trièves-Matheysine 38031
Beaulieu Chambaran Molasse miocène Chambaran 38033
Beauvoir-de-Marc Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38035
Beauvoir-en-Royans Vercors : 38036
Belmont Bourbre ‘38038
Bernin Chartreuse - Guiers 38039
Besse Oisäns-Bonne 38040
Bessins Chambaran Motasse miocène Chambaran 38041
Bilieu Paladru - Fure | 38043
Biol Bourbre . 38044
Biviers : Chartreuse - Guiers .38045
Blandin Bourbre 38047
Bonnefamille Bourbre 38048
Le Bouchage |Isle Crémieu Co 38050
Le Bourg-d'Oisans Oisans-Bonne 38052
Boürgoin-Jallieu Bourbre 38053| Bouvesse-Quirieu Isie Crémieu 38054 Brangues Isle Crémieu 38055 Bresson Belledonne . 38057 Brié-et-Angonnes Belledonne 38059 La Buisse Chartreuse - Guiers 38061 La Buissière Chartreuse - Guiers 38062 | Burcin Bourbre 38063 Cessieu : ____ |Bourbre 38064 Châbons Bourbre ‘ 38065 Chalon SanneWarèze/À Vallées ”Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38066
Page 1/10 el : Eaux upemiciellee Eaux en tree RSEE
Chamagnieu - Bourbre | 38067
Champagnier Bellédonne 38068
Le Champ-près-Froges Belledonne-. 38070
Champ-sur-Drac Trièves-Matheysine 38071
Chamrousse Bellédonne . | 38567
Chantelouve Oisans-Bonne 38073
Chantesse Chambaran Molasse miocène Chambaran .38074
Chapareillan Chartreuse - Guiers 38075
La Chapelle-de-la-Tour Bourbre . 38076
La Chapelle-de-Surieu Sanne/Varèze/À Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38077
La Chapelle-du-Bard Belledonne 38078 (Charantieu Bourbre . 38080 Charantonnay . Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38081 Charavines Paladru - Fure a 38082 Charette Isle Crémieu 38083 Chaïrnècles Paladru - Fure 38084 Charvieu-Chavagneux Bourbre 38085 Chasselay Chambaran Molasse miocène Chambäran 38086 Chasse-sur-Rhôné SanneWVarèze/4 Vallées 38087 Chassignieu Bourbre 38089 Château-Bernard Vercors 38090 Châteauvilain Bourbre 38091 Châtelus Vercors 38092 Châtonnay Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38094 Chatte Chambaran Molasse miocène Chambaran 38095 Chavanoz Bourbre ‘38097 Chélieu Bourbre : 38098 Chevrières Chambaran Molasse miocène Chambaran 38099 Le Cheylas Belledonne ‘38100 Cheyssieu Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38101 Chèzeneuve Bourbre 38102 Chichilianne Trièves-Matheysine. 38103 Chimilin Isle Crémieu 38104 Chirens = Chartreuse - Guiers oo | 38105 Cholonge Trièves-Matheysine 38106 Chonas-l'Amballan Sanne/arèze/4 Vallées 38107 Choranche. Vercors 38108 Chozeau : Isle Crémieu 38109 Chuzelles SanneWVarèze/4 Vallées Molasse miocèné Sanne/Varèze/4 Vallées 38110 Claix Vercors 38111 Clavans-en-Haut-Oisans Oisans-Bonne 38112 Clelles ‘ Trièves-Matheysine 38113 Clonas-sur-Varèze Sanne/WVarèze/A Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38114 Saint-Martin-de-ta-Cluze Trièves-Matheysine en 38115 Cognet Trièves-Matheysine | 38116 Cognin-les-Gorges Vercors _ Molasse miocène Chambaran 38117 La Combe-de-Lanceÿ Belledônne 38120 Corbelin Isle Crémieu 38124. Cordéac Trièves-Matheysine _ | 38125 Corenc .. |Chärtreuse - Guiers | 38126 Cornillon-en-Trièves Trièves-Matheysine | 38127
Page 2/10 |: Unités de gestion Unités de gestion INSEE LE commune Eaux superficielles ‘ Eaux souterraines profondes __ 1] |
(Corps PE [Trièves-Matheysine 38128 (Corrençon-en-Vercors (Vercors : | nr | 38129 Les Côtes-d'Arey . SanneWarèze/4 Vallées : [Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38131 Les Côtes-de-Corps Trièves-Matheysine | ‘ 38132 | Coublevie Paladru - Fure EE k _| 38133 | Cour-et-Buis SanneWVarèze/4 Vallées [Molasse miocène SanneWVarèze/4 Vallées | 38134 | Courtenay iste Crémieu ‘ | 38135 | (Crachier Bourbre |. | 38136 | (Cras |Chambaran Molassé miocène Chambaran 38137 | (Crémieu * ____ liste Crémieu : | 38138 | |Creys-Mépieu isle Crémieu EL 38139 | |Crolles Chartreuse - Guiers . 38140 | (Culin | ISanneVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées .| 38141 Diémoz | (SanneWarèze/4 Vallées \Molasse miocène SanneWVarèze/4 Vallées 38144 IDionay |Chambaran Molasse miocène Chambaran | 38145 | (Dizimieu isie Crémieu RE a _| 38146 [Doissin Bourbre | 38147 (Dolomieu [Isle Crémieu | » 36148 | Domarin |Bourbre | 38149 | |Domène Belledonne | | 38150 | Échiroltes Belledonne | 38151 Eclose-Badinières IBourbre | 38152 [Engins |Vercors ue … 38153 | Entraigues Oisans-Bonne 2)Ù 38154 | , Entre-deux-Guiers Chartreuse - Guiers … 38155 | Les Éparres ___ |Bourbre . iB ue | 38156 | Estrablin SanneWVarèze/4 Vallées |Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38157 | Eybens Betiedonne : [Es 38158 | Eyzin-Pinet , |Sanne/Warèze/4 Vallées |Molasse miocène Sanne/Varèze/4- Vallées 38160 | |Faverges-de-la-Tour liste Crémieu » | : | 38162 | La Férrière |Belledonne : | : Es | 38163 | La Flachère |Chartreuse - Guiers … | | 38166 | Fontaine Vercors _ L 38169 | |Fontanil-Comillon (Chartreuse - Guiers | 38170 | |Four Bourbre | 38172 | |Le Freney-d'Oisans Oisans-Bonne Eu 38173| |Froges lBellédonne / 38175 | |Frontonas ___[Bourbre D RE 38176 | [La Garde -____ lOisans-Bonne [E 38177 | (Gières . Bellédonne : | 38179 | Goncelin Belledonne h 38181 | (Granieü lisle Crémieu _ _ | 38183 | |Grenay h ____ [Bourbre ______| 38184 | (Grenoble He Belledonne : Re _ BE _|:38185 | (Gresse-en-Vercors _Mercors |] = | 38186 Le Gua Vercors oo | 38187 | IHerbeys Belledonne _ ‘ en | 38188 (Hières-sur-Amby |tsle Crémieu : | 38190 (Huez Oisans-Bonne Run | 38191 | Hurtières BBelledonne | | 38192 | L'Isle-d'Abeau Bourbre | 38198 |
Page 3/10 In TS LD al Eaux ne es LE
Izeron Vercors : Molasse miocène Chambaran 38195
Jardin SanneVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38199
Jarrie Belledonne 38200
Laffrey Trièves-Matheysine 38203
Lalley Trièves-Matheysine 38204 Lans-en-Vercors Vercors 38205 Laval Belledonne 38206 Lavaldens - Oisans-Bonne 38207 Lavars Trièves-Mathéysine 38208 Leÿrieu | Isle Crémieu : 38210 Lieudieu Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38211 Livet-et-Gavet Oisans-Bonne. ‘38212 Lumbin Chartreuse - Guiers 38214 Luzinay - Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/à Vallées -38215 Malleval-en-Vercors . Vercors 38216 Marcieu Trièves-Matheysine .38217 Massieu Chartreuse - Guiers 38222 Maubec Bourbre 38223 Mayres-Savel Trièves-Matheysine 38224 Méaudre Vercors _ 38225 Mens Trièves-Matheysine 38226 Merlas (Chartreuse - Guiers 38228 Meylan (Chartreuse - Guiers 38229 Meyrié Bourbré ‘ 38230 Meyrieu-les-Étangs Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38231 Meyssiès SanneVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées: 38232 Miribel-Lanchâtre Vercors. : 38235 Miribel-les-Échelles Chartreuse - Guiers , 38236 |Mizoën . Oisans-Bonne ‘_ | : 38237 Moiïdieu-Détourbe SanneWarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38238 Moirans Paladru - Fure ° 38239 Monestier-d'Ambel Trièves-Matheysine 38241 Monestier-de-Clermont Vercors 38242 Le Monestier-du-Percy Trièves-Matheysine S 38243 Monsteroux-Milieu Sanne/WVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38244 Montagne Chambaran Molasse miocène Chambaran 38245 Montagnieu Bourbre | 38246 Mornitalieu-Vercieu Isle Crémieu 38247 Montaud Vercors 38248 Montbannot-Saint-Martin Chartreuse - Guiers ___| 38249 | Montcarra Bourbre 38250 Montchaboud Belledonne 38252 Mont-de-Lans Oisans-Bonne 38253 Monteynard Trièves-Matheysine 38254 . Montferrat Paladru - Fure 38256 Montrevel Bourbre —_— 38257 | Mont-Saint-Martin |Chartreuse - Guiers 38258 Montseveroux . Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38259 Moras Bourbre 38260 Morestel Isle Crémieu 38261 | Morêtel-de-Mailles Belledonne 38262 |
Page 4/10 Unités de gestion Unités de gestion
Se) Eaux superficielles Eaux souterraines profondes LE
Morette Chambaran Molasse miocèrie Chambaran 38263
La Morte Oisans-Bonne 38264
La Môtte-d'Aveillans Trièves-Matheysine \ 38265 La Motte-Saint-Martin Trièves-Matheysine 38266 Le Moutaret Belledonne ‘38268 La Mure Trièves-Matheysine 38269 La Murette Paladru - Fure 38270 Murianette Belledonne : 38271 Murinais Chambaran Molasse miocène Chambaran 38272 Nantes-en-Ratier h Oisans-Bonne ‘ 38273 Serre-Nerpol | Chambaran Molasse miocène Chambaran 38275 Nivolas-Vermelle Bourbre 38276 ; Notre-Dame-de-Commiers Trièves-Matheysine 38277 Notre-Dame-de-l'Osier Chambaran Molasse miocène Chambaran 38278 Notre-Dame-de-Mésage - Oisans-Bonne ‘38279 Notre-Dame-de-Vaulx Trièves-Matheysine 38280 - Noyarey Vercors 38281 Optevoz Isle Crémieu 38282 Oris-en-Rattier Oisans-Bonne 38283 Ornon Oisans-Bonne Er 38285 Oulles Oisans-Bonne 38286 Oytier-Saint-Oblas Sarine/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/A Vallées 38288 | : Oz _. Oisans-Bonne = 38289 | Päladru Paladru - Fure Es 38292 Panissage Bourbre 38293 Panossas: ‘ [Bourbre do … "38294 Parmilieu Isle Crémieu _ 38295 Le Passage Bourbre 38296 Passins Isle Crémieu _ 38297 Le Péage-de-Roussillon Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38298 Pellafol Trièves-Matheysine 38299 Percy Trièves-Matheysine 38301 Le Périer Oisans-Bonne 38302 La Pierre Belledonne L 38303 Pierre-Châtel Trièves-Matheysine 38304 Le Pin Paladru - Füure 38305 Pinsat .: Belledanne 38306 Poisat Belledonne 38309 Poliénas Chambaran Molasse miocène Chambaran 38310 Pommiers-la-Placette: Chartreuse - Guiers 38312 Pansonnas . Oisans-Bonne 38313 Pontcharra . Belledonne 38314 [Le Pont-de-Beauvoisin Chartreuse - Guiers 38315 Pont-de-Chéruy Bourbre 38316 Le Pont-de-Claix Belledonne 38317 Pont-Évêque : Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38318 Pont-en-Royans Vercors —=_— 38319 Porcieu-Amblagnieu Isle Crémieu h 38320 Prébois Trièves-Matheysine 38321 Presles Vercors L 38322 Pressins Chartreuse - Guiers 38323
Pâge 5/10 Commune Rs res | Eaux ais PORe Te LEE
Proveysieux Chartreuse : Guiers 38325
Prunières Trièves-Matheysine 38326
Quaix-en-Chartreuse Chartreuse - Guiers 38328
Quet-en-Beaumont Trièves-Matheysine « 38329
Quincieu Chambaran Molasse migcène Chambaran 38330
Réaumont Paladru - Füre | | 38331 Rerage. Paiadru - Fure 38332 Rencurel Vercors 38333 Revel . Belledonne 38334 Reventin-Vaugris Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38336 Rives Paladru - Fure " 38337 La Rivière Vercors 38338 Roche. Bourbre .. - 38339 Les Roches-de-Condrieu. Sanne/Varèze/4 Vallées 38340 Rochetoirin Baurbre 38341 |Roissard Trièves-Matheysine 38342 Romagnieu Chartreuse - Guiers 38343 Roussillon‘ SanneWVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38344 Rovon Vercors : | Molasse miocène Chambaran. 38345 :Royas SanneVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38346 Ruy Bourbre 38348 Sainte-Agnès Belledonne 38350 Saint-Agnin-Sur-Bion Bourbre 38351 Saint-Alban-de-Roche Bourbre 38352 Saint-Alban-du-Rhône SanneVarèze/4 Vallées 38353 Saint-Albin-de-Vaulserre Chartreuse - Guiers 38354 Saint-Andéol Vercors 38355 Saint-André-en-Royans - Vercors 38356 Saint-André-le-Gaz . Bourbre 38357 Sainte-Anne-sur-Gervonde Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38358 Saint-Antoine-l'Abbaye -[Chambaran Molasse miocène Chambaran 38359 Saint-Appolinard Chambaran . Molasse miocène Chambaran 28360 Saint-Arey Trièves-Matheysine ‘ 38361 Saint-Aupre Paladru - Fure 38362 Saint-Barthélemy-de-Séchilienne |Oisans-Bonne 38364 Saint-Baudille-de-la-Tour Isle Crémieu 38365 Saint-Baudille-et-Pipet Trièves-Matheysine 38366 Saint-Bernard : Chartreuse - Guiers 38367 Saint-Blaise-du-Buis Paladru - Fure 38368 Sainte-Blandine Bourbre 38369 |Saint-Bonnet-de-Chavagne Chambaran Molasse miocène Chambaran 38370 Saint-Bueil Chartreuse - Guiers 38372 Saint-Cassien Paladru.- Fure 38373 Saint-Chef Bourbre | _ 38374 Saint-Christophe-en-Oisans ____ |Oisans-Bonne: 38375 Saint-Christophe-sur-Guiers Chartreuse - Guiers 38376 Saint-Clair-de-la-Tour Bourbre 38377 Saint-Clair-du-Rhône |SanneVarèze/4 Vallées 38378. Saint-Didier-de-la-Tour Bourbre 38381 Saint-Égrève Chartreuse - Guiers 38382 | Saint-Étienne-de-Crossey Paladru - Fure | 38383 |
Page 6/10 Commune Unités dé gestion |__. Eaux superficielles Unités de gestion
Saint-Geoire-en-Valdaine (Chartreuse - Guiers
Eaux souterraines profondes
+——
INSEE
|
1 | 38386
Saint-Georges-de-Commiers ___ |Trièves-Matheysine | 38388
Saint-Georges-d'Espéranche |SanneW/arèze/4 Vallées __ ‘Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées : 38389
Saint-Gervais Vercors Molasse miocèné Chambaran- | 38390 |
|Saint-Guillaume __ [Vercors » [ 38391 |
Saint-Hitaire-de-Brens lBourbre | | 38392 | Saint-Hilaire-du-Rosier Chambaran . [Molasse miocène Chambaran 38394 | Saint-Hilaire Chartreuse - Guiers | 38395 | Saint-Honoré LL Trièves-Matheysine . | | _38396 | Saint-Ismier ‘ {Chartreuse : Guiers | D CT | 38397 | Saint- Jean-d'Avelanne |Charireuse - Guiers_ | __| 38398 | (Saint-Jean-de-Bournay - (SanneN'arèzela Valiées Molasse miocène Sanne/Varèze/A Vallées 38399 Saint-Jean-de-Moirans Paladru - Fure = . 38400 Saint-Jean-de-Soudain |Bourbre oo _| 38401 Saint-Jean-de-Vauix Trièves-Matheysine == ____ | 38402 | |Saint-Jean-d' Hérans _Trièves-Matheysine | i - 38403 | |Saint-Jean-le-Vieux Belledonne L = -38404 Saint-Joseph-dé-Rivière Chartreuse - Guiers -- : 38405 |Saint-Julien-de-l'Herms ISanneWarèze/4 Vallées _.Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées ‘| 38406 (Saint-Julien-de-Raz __ {Chartreuse - Guiers ” | | 38407 {Saint-Just-Chaleyssin __|SannéVarèze/4 Vallées [Molasse miocène Sanne/WVarèze/4 Vallées _| 38408 | {Saint-Just-de-Ciaix [Vercors |Molasse miocène Chambaran 38405 | Saint-Lattier | |Chambaran |Molasse miocène Chambaran _ — 38410 | ISaint-Laurent-du-Pont' [Chartreuse - Guiers EL DE. | 38412 | |Saint-Laurent-en-Beaumont lOisans-Bonne | 38413 | (Sainte- Luce Trièves-Matheysine Co | 38414 | |Saint-Marcel-Bel-Accueil Bourbre | _ 38415 | Saint-Marcellin |Chambaran |Molasse miocène Chambaran 38416 | [Sainte-Marie-d'Alloix ° Chartreuse - Guiers | on | 38417 | |Sainte-Marie-du: Mont |Chartreuse - Guiers 38418 | ae mare de CES [Trièves-Matheysine _ B _38419 | |[Saint-Martin-de-Vaulserre Chartreuse - Guiers | _" a | 38420 | ‘|Saint-Martin-d'Hères Belledonne | | 38421 | ‘{Saint-Martin-d'Uriage _|Belledonne _- 38422 | Saint-Martin-le-Vinoux Chartreuse - Guiers | 38423| Saint-Maurice-en-Trièves Trièves-Matheysine | 38424 | (Saint-Maurice -l'Exi EL |SanneWarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38425 | |Saint-Maximin lBettledonne : Le | 38426 | Saint-Michel-en-Beaumont Oisans-Bonne : | 38428 | |Saint-Michel-les-Partes’ [Trièves-Matheysine = |38429 | |Saint-Mury-Monteymond Belledonne _ | 38430 | |Saint-Nazaire-les-Eymes Chartreuse - Guiers |] 38431 [Saint-Nicolas-de-Macherin IPaladru - Fure EL | 38432 | |Saint-Nizier-du-Moucherotie Vercors” _ Li | 38433 Saint-Ondras IBourbre D TS nr : | 38434| (Saint-Pancrasse {Chartreuse - Guiers | 38435 | Saint-Paul-de-Varces [Vercors = 1 _ | 38436 (Saint-Paul-lès-Monestier L Vercors . SR 38438 Saint-Pierre-d'Allevard (Belledonne = || me | 38439 Saint-Pierre-de-Chartreuse Chartreuse -Guiers _ | 38442 | |Saint-Pierre-de-Chérennes Vercors | 38443
Page 7/10 Unités de gestion Unités de gestion . Î INSEE Son Eaux superficielles Eaux souterraines profondes _ |
Saint-Pierre-de-Méaroz Trièves-Matheysine | 38444
Saint-Pierre-de-Mésage Oisans-Bonne 38445
Saint-Pierre-d'Entremont Chartreuse - Guiers 38446
Saint-Prim Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/A Vallées 38448
Saint-Quentin-Fallavier Bourbre 38449
Saint-Quentin-sur-Isère Vercors 38450 Saint-Romain-de-Jalionas Isle Crémieu 38451 Saint-Romain-de-Surieu SanneWVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38452 Saint-Romans Vercors Molasse miocène Chambaran | 38453 Saint-Sauveur: Chambaran Molasse miocène Chambaran 38454 Saint-Savin Bourbre | 38455 Saint-Sébastien Trièves-Matheysine 38456 Saint-Sorlin-de-Morestel Isle Crémieu ‘ 38458 Saint-Sorlin-de-Vienne Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Värèze/4 Vallées 38459 Saint-Sulpice-des-Rivoires Chartreuse - Guiers' 38460 Saint-Théoffrey Trièves-Matheysine . 38462 Saint-Vérand Chambaran Molasse miocène Chambaran 38463 Saint-Victor-de-Cessieu Bourbre : 38464 Saint-Victor-de-Morestel Isle Crémieu 38465 Saint-Vincent-de-Mercuze Chartreuse - Guiers ‘38466 Salagnon .[Bourbre | 36467 Salaise-sur-Sanne Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38468 La Salette-Fallavaux Trièves-Matheysine 38469 Lä Salle-en-Beaumont Trièves-Matheysine 38470 Le Sappey-en-Chartreuse Chartreuse - Guiers 38471 Sarcenas Chartreuse - Guiers 38472 Sassenage Vercors 38474 Satolas-et-Bonce Bourbre ‘. 38475 Savas-Mépin Sanne/WVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38476 Séchilienne - Belledonne 38478 Septème Sanne/Varèze/4 Vailées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38480 Sérézin-de-la-Tour : Bourbre 38481 Sermérieu Bourbre 38483 Serpaize SanneWarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38484 Seyssinet-Pariset Vercors rs 38485 Seyssins Vercors 38486 Seyssuel . Sanne/Varèze/4 Vallées 38487 Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu liste Crémieu | 38488. Siévoz Oisans-Bonne 38489
Sinard Trièves-Matheysine 38492°
Soleymieu Isle Crémieu 38494
La Sône Chambaran Molasse miocène Chambaran 38495
Sousville ne ‘ [Oisans-Bonne 38497
Succieu Bourbre - 38498
Susville Trièves-Matheysine 38499 Têche : Chambaran Molasse miocène Chambaran 38500.
Tencin Belledonne 38501
La Terrasse Chartreuse - Guiers 38503
Theys Belledonne 38504
Tignieu-Jameyzieu Bourbre 38507
Torchefelon Bourbre 38508
Page 8/10 Unités de gestion Unités de gestion
| CURE Eaux superficielles Eaux souterraines profondes | INSEE |
(La Tour-du-Pin __ [Bourbre. - | | 38509 | Le Touvet : Chartreuse - Guiers == 22 - _____ | 88511 | Tramolé Bourbre ( 38512 | Treffort |Trièves-Matheysine [ E 38513 Tréminis [Trièves-Matheysine | _____ | 88514 | Trept |Bourbre | | | 38515 | [La Tronche (Chartreuse - Guiers | | 38516 | Tuliins us |Paladru - Fure | 38517 Valbonnais _ lOisans-Bonne : QQ . 38518 Valencin |SanneVarèze/4 Vallées IMolasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38519 | Valencogne Paladru- Fure D - | 38520 | La Valette Oisans-Bonne | 38521 | Valjauffrey Oisäns-Bonne | ES | 38522 | Varacieux _ Chambaran : Molasse miocène Chambaran | 38523 Varces-Allières-et-Risset [Vercors . | 38524 | Vasselin - __Iste Crémieu | |. 38525 Vatilieu Chambaran Molasse miocène Chambaran _ 38526 | Vaujany Oisans-Bonne | 88527 | Vaulnaveys-le-Bas Belledonne | 38528 | Väulnaveys-le-Haut : __ [Bélledome : : | 38529 | [Vaulx-Milieu Bourbre | Le nn . 38530 Velanné __ {Chartreuse - Guiers : Er | 38531 | [Vénérieu _: {Bourbre | | 38532 | Venon __|Belledonne | _ nn . 38533 | Vénosc [Oisans-Bonne | | .| 38584 | Vernas liste Crémieu ‘| | 38535‘|
Vernioz Sàänne/WVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèzé/4 Vallées | 38836| La Verpiliière Bourbre . 38537 | ÎLe Versoud Belledonne | 38538 Vertrieu Isle Crémieu = | 38539 | [Veurey-Voroize _Vercors | = 38540 | Veyssilieu Bourbre | ne : | _38542 | Vézerance-Curtin Isle Crémieu . | _| 38543 | Vienne :_. _|SanneWarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4. Vallées | 38544 | Mi. Vercors | ns . 38545 | Vignieu Bourbre __- CRT | 38546 | \illard-Bonnot lBelledonne |. L | 38547 Villard-de-Lans Vercors | 38548 [UTC Te | | Si) Villard-Notre-Dame Oisans-Banne _: | 38549 | Villard-Reculas (Oisans-Bonne Co I | 38550 | Vilard-Reymond l(Oisans-Bonne . | 38551 | Villard-Saint-Christophe [Trièves-Matheysine | 38552 | Villefontäine IBourbre _| 38553 | Villemoirieu __ lIsleCrémieu . i | 38554 | Villeneuve-de-Mart |SanneWarèze/4 Vallées |Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38555 | |Ville-sous-Anjou SanneWVarèze/4 Vallées [Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38556 | {Villette-de-Vienne
Vinay
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(Vizille [Voiron
|Sanne/Varèze/4 Vallées [Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38558 |
Chambaran 1Molasse miocène Chambaran h 38559 |
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Page 9/10 Voissant
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Communé Unités de gestion Eaux superficielles |
(Chartreuse - Guiers
(Chartreuse - Guiers
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Unités de gestion
Eaux souterraines profondes INSEE
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