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Déliberation - liste deliberations 24 03 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Cenves.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 24 03 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
a Mairie de Cenves et
A 4 rue de la Madone = Le Bourg 69840 CENVES
Conseil municipal du 24 mars 2025 — Liste des délibérations
06/ Délibération n° 06/2025 examinée le 24/03/2025 - Approbation du compte de gestion 2025 - approuvée
07/ Délibération n° 07/2025 examinée le 24/03/2025 - Approbation du compte administratif 2024 - approuvée
08/ Délibération n° 08/2025 examinée le 24/03/2025 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 - approuvée
09/ Délibération n° 09/2025 examinée le 24/03/2025 - Budget primitif 2025 - approuvée
10/ Délibération n° 10/2025 examinée le 24/03/2025 - Subvention 2025 - approuvée
11/ Délibération n° 11/2025 examinée le 24/03/2025 - Taux de fiscalité 2025 - approuvée
12/ Délibération n° 12/2025 examinée le 24/03/2025 - Charges 2025 SYDER - approuvée
13/ Délibération n° 13/2025 examinée le 24/03/2025 - Contrôle des comptes de la Communautés de Communes Saône Beaujolais par la Chambre Régionale des Comptes : communication du rapport d’observations définitives - approuvée
14/ Délibération n° 14/2025 examinée le 24/03/2025 - Création d’un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et, le cas échéant, aux agents contractuels sur le fondement de l’article L. 332-8 du code général de la fonction publique - approuvée
15/ Délibération n° 15/2025 examinée le 24/03/2025 — Document des prescriptions pour la forêt communale de Cenves période 2025-2044 - approuvée
16/ Délibération n° 16/2025 examinée le 24/03/2025 — Intégration de la commune de Cenves dans le périmètre du Grand Site de France Solutré Pouilly Vergisson - approuvée
Le Maire .
Pierre-Yves PELLE-BOUDON
Secrétariat : tél. : 04 74 04 60 92 - fax : 04 74 04 61 61 - e-mail : secretariat-mairie@ceNVes.org Accueil le lundi de 10 h 00 à 12 h 00, le jeudi de 10 h 30 à 12 h 30 et le samedi de 9 h 30 à 12h00
Gîtes communaux : tél. : 04 74 04 67 15 - fax : 04 74 04 61 61 - e-mail : gitesdesejour@cenves.org Accueil téléphonique les lundis et vendredis de 9 h 30 à 12 h 00