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Conseil Municipal - cm 18 janvier 2018
Document publié le Jeudi 18 janvier 2018 par la commune de Serves-sur-Rhône.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 18 janvier 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Loisirs,
Mairie
de
SERVES
sur Rhône
93
rue
Impériale
26600
SERVES
sur
Rhône
Tél.
: 04.75.03.30.59
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
JANVIER
2018
Le
18 janvier
2018
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SERVES
sur
Rhône,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
LAFUMA,
Maire,
Présents
:
MM.
BIRRAUX,
BOUTRYŸ,
FLORES,
JOBLIN,
LAFUMA,
VERGET,
Mmes
DEFRANCE,
GIACOMINO,
MAILLOT,
PUYOU,
REICHART.
Madame
Christelle
DEFRANCE
est élue
secrétaire
de
séance.
Absents
excusés
: Madame
ASCONE
Nathalie,
Monsieur
Pascal
DURUISSEAU
Absents
: Monsieur
Christophe
DOMANGE
Pouvoirs:
Madame
ASCONE
Nathalie
donne
pouvoir
à Madame
REICHART
Myriam
Après
lecture
et approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
30
novembre
2017,
le Maire
ouvre
la séance
:
AFFAIRES
SOUMISES
À
DELIBERATION
2018-01
:Réactualisation
de
opération
restructuration
de
l’Espace
d'Animation
Rural
et
Culturel
Réajustement
du
projet
pour
un
montant
total
HT
de
820
335.47€.
Ce
nouveau
montant
comprend
l’ensemble
des
travaux
permettant
la
construction
du
bâtiment,
les
différents
aménagements
extérieurs,
les
différentes
études
ainsi
que
le
nouvel
équipement
intérieur.
Approbation
à la
majorité
des
Conseillers
Municipaux
présents.
2018-02
: Demande
du
fonds
de
concours
à
ARCHE
AGGLO
-— Espace
d’Animation
Rural
et
Culturel Demande
auprès
d’ARCHE
AGGLO
du
fond
de
concours
d’investissement
d’un
montant
de
100
000€
pour
l'opération
restructuration
et
extension
de
l'Espace
d’
Animation
rural
et
culturel.
Approbation
à l’unanimité
des
conseillers
municipaux
présents
2018-03
: SDED
- Renforcement
souterrain
_ Renforcement
du
réseau
en
souterrain
vers
la salle
des
fêtes
et la gare
à p STADE.
Coût
total
du
projet
39
417.27€
- Participation
de
la commune
7
883.45€
Approbation
à la majorité
des
Conseillers
Municipaux
présents. 2018-04
: Concours
bancaire
— Choix
de
l’établissement
bancaire
Afin
de
réaliser
le
financement
de
l'Espace
d’Animation
Rural
et
Culturel
il
convient
de
contracter
un
emprunt
de
200
000€
pour
une
période
de
15
ans.
La
Caisse
d'Epargne
a
été
retenue.
Approbation
à la
majorité
des
Conseillers
Municipaux
présents.
2018-05
:Crédit
Relais—
Choix
de
l'établissement
bancaire
Il
convient
de
contracter
un
crédit
relais
afin
de
payer
la
TVA
relative
à
l’opération
Espace
d’Animation
Rural
et
Culturel
pour
une
période
de
18
mois
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne.
Approbation
à la
majorité
des
Conseillers
Municipaux
présents.
Questions
diverses
-
Ecole
de
musique
(mandatement
d’office)
-
Projet
de
lotissement
: dépôt
d’un
permis
d’aménager
par
DMN
pour
un
lotissement
de
20
maisons
-__
Rencontre
diffusion
alerte
personnalisée
-
Accessibilité
: rencontre
pour
la mise
en place
de
registre
dans
chaque
bâtiment
recevant
du public.
-
ENEDIS
-__
Travaux
en
cours
: avancement
des
travaux
de
la salle
d’animation
rurale
suivant
planning
>
Recensement
militaire
:
Les
jeunes
filles
et
garçons
nés
en
2002
doivent
se
présenter
en
Mairie.
Ils
disposent
d’un
délai
d’un
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
ils
atteignent
l’âge
de
16
ans.
Cette
démarche
permet
:
e
L'inscription
à la
journée
d’appel
de
préparation
à la
défense,
e
L'inscription
aux
examens
et
concours.
e
L'inscription
sur
les
listes
électorales
dès
leurs
18
ans.
Se
munir
du
livret
de
famille
et d’une
pièce
d’identité.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h30