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Déliberation - 20260305 Releve decisions 1
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Béganne.
Lien du pdf (Déliberation - 20260305 Releve decisions 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal de la commune de Béganne
Relevé des décisions prises lors de la séance du 5 mars 2026
Présents : RYO Bernard, DE LANTIVY François, LEFEUVRE Florence (arrivée à 19h48), , Emmanuelle LE BRUN,
GUYON Isabelle, BEGOUIN Hubert, JARNIER Dominique, TUAL Virginie (arrivée à 19h21), Fabienne DANIEL, An-
thony DE BOUARD, MOQUET Michel, Gérard HOCQUET
Absents excusés : O
Pouvoirs : 2 (M. POUPART à F. DE LANTIVY ; V. LE COMTE à E. LE BRUN)
Nombre de votants : 14
Secrétaire de séance : Emmanuelle LE BRUN
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2026
Pour Contre Abstention
13
ADOPTÉ à l’unanimité
2. Budget principal et budget annexe, Approbation du compte financier unique (CFU 2025) de
Monsieur le comptable du trésor et de Monsieur l’ordonnateur (D2026-004)
Pour Contre Abstention
13
ADOPTÉ à l’unanimité
3. Affectation des résultats 2025
Pour Contre Abstention
14 3
ADOPTÉ à l'unanimité
4. Budget primitif de la commune 2026
Pour Contre Abstention
12 2 (M. MOQUET, G HOCQUET)
ADOPTÉ
5. Subventions aux associations
Pour Contre Abstention
13
ADOPTÉ à l'unanimité
6. Tarif des busages
Pour Contre Abstention
14
ADOPTÉ à l'unanimité
7. Régularisation de voirie parcelles BM20-266-264 Bellion
Pour Contre Abstention
14
ADOPTÉ à l'unanimité Conseil municipal de la commune de Béganne
Relevé des décisions prises lors de la séance du 5 mars 2026
8. IHTS (indemnités des heures de travail supplémentaire)
Pour Contre Abstention
14
ADOPTÉ à l'unanimité
La séance est levée à 20h50
Béganne, le 6 Mars 2026
Le Maire
Bernard RYO