Conseil Municipal - Conseil Municipal du 12 JUIN 2024

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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 12 JUIN 2024 Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune d'Anglefort. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 12 JUIN 2024)Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Transports, PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2024 Le mercredi 12 juin 2024 à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune d'ANGLEFORT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard THIBOUD, Maire. Présents : G. DÉLÉAZ, Y. GANDELIN, G MISTER, N BELTRAME, JF THIERRY, C BONNASSIES, S SCHEMANN, À PAOLONI, À DIERICKX, F AURELLE Absent(s) non excusé(s) : S GUILLAND Absent(s) excusé(s): / Procurations : / Formant la majorité des membres en exercice. Le président ouvre la séance et propose Mme N Beltrame comme secrétaire, en vertu de l’article L. 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales. Sa proposition est adoptée à l’unanimité. 1*/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAT 2024 Le procès-verbal de la séance du 28 mai 2024 n’appelant aucune observation, est adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal 2*/ ORDRE DU JOUR Ÿ Délibération n° 2024-097 OBJET : AUBERGE -— RETARD DE PAIEMENT Le Maire, INFORME les élus que depuis quelques mois les gérants de l’Auberge enregistrent un retard de paiement de leurs loyers. La Trésorerie d’Oyonnax nous indique qu’un chèque a été encaissé le 11 juin 2024. Le dernier bilan fait état d’un reste à payer de 31 216.32 € RAPPELLE aux élus qu’ils ont été destinataires d’un ensemble de documents permettant d'apprécier la situation des gérants de l’ Auberge. Les gérants sollicitent l’effacement total de leur dette DEMANDE au Conseil de se prononcer sur deux points : - Est-ce que la Commune accorde aux gérants de l’ Auberge un éventuel dégrèvement ? - Si oui à la première question : à quelle hauteur ? DEMANDE au Conseil de se prononcer Le Conseil Municipal DÉCIDE,À l’unanimité D’ACCEPTER d’accorder un dégrèvement aux gérants de l’Auberge à la condition que l’échéancier établi entre les gérants et la Trésorerie d’Oyonnax, soit respecté DE S’ACCORDER sur un montant de dégrèvement équivalent à deux mois de loyer (soit 6 635.04 € TTC). D’INDIQUER que ce dégrèvement de 6635.04 € TTC sera déduit seulement si les gérants respectent leur échéancier. Cette somme sera déduite à la fin de l’échéancier D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision. Y”_ Délibération n° 2024-098 OBJET : VOIE VERTE CULOZ/SEYSSEL — PROJET / PORTANCE DU PROJET (ETUDE) Le Maire,RAPPELLE que l’ensemble des élus des communes concernées et des associations cyclistes parlent de ce projet de voie verte Culoz/Seyssel depuis dix ans. Cette voie longe le canal CNR entre celui-ci et la voie ferrée INDIQUE que seules les entreprises habilitées à travailler avec la CNR sont susceptibles de présenter un devis : en l’occurrence l’entreprise SUEZ. Le montant du devis pour l'étude s’élève à 23 280 € TTC INFORME les élus que le porteur du projet peut demander une subvention qui se monterait à 74 du montant de l’étude. Le montant restant serait réparti au prorata du kilométrage des trois communes concernées (Seyssel : 1 km ; Anglefort : 7 kms ; Culoz : 3 kms) DEMANDE au Conseil de se prononcer, Le Conseil Municipal DÉCIDE,À l’unanimité, D’ACCEPTER de réaliser l’étude de la voie verte Culoz/Seyssel DE RETENIR le devis de Entreprise Suez pour 23 280 € TTC pour réaliser cette étude D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision. Y” Délibération n° 2024-099 OBJET : VOIE VERTE CULOZ/SEYSSEL — PROJET / DEMANDES DE SUBVENTIONS Le Maire, RAPPELLE que le Conseil Municipal, en date du 12 juin 2024, a décidé d’accepter de prendre en charge Pétude de la voie verte Culoz/Seyssel et d’accepter le devis de l’entreprise Suez pour réaliser cette étude pour un montant de 23 280 € TTC INDIQUE que la Commune peut prétendre à des subventions auprès de la Compagnie Nationale du Rhône (CNR), des Communautés de Communes Usses, Rhône et Bugey Sud et du Département SOULIGNE que cette demande de subvention serait demandée au prorata du kilométrage DEMANDE au Conseil de se prononcer Le Conseil Municipal DÉCIDE,À l’unanimité D’ACCEPTER que le Maire sollicite toutes les subventions afférentes à ce dossier notamment auprès de la CNR, Communauté de Communes Usses et Rhône et de la Communauté de Communes Bugey Sud et du Département D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision. Y_ Délibération n° 2024-100 OBJET : ENTRETIEN DU CHEMIN DE MOIRET Le Maire, INFORME les élus que G Déléaz a demandé à l’entreprise qui avait fait le travail il y a une dizaine d’année de réaliser un devis pour la réfection du Chemin de Moiret. L'entreprise YM MEGRET nous a transmis un devis de réfection au kilomètre qui comprend le nivelage, le broyage, le compactage et la repose des glissières. INDIQUE que le montant du devis s’élève à 8 496 € TTC le kilomètre. PROPOSE aux élus de réaliser cette année 3 kilomètres ce qui porterait le coût à 21 456 € TIC. Une autre tranche de travaux pourra être réalisée l’année prochaine DEMANDE au Conseil de se prononcer Le Conseil Municipal DÉCIDE, À l’unanimité D’ACCEPTER de réaliser les travaux sur le Chemin de Moiret et de confier ces travaux à l'entreprise MEGRET pour un montant de 21 456 € TTC pour 3 kilomètres de voieD’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision. Au titre des débats : Ÿ Gandelin souligne que le Chemin du Traige devra également être à reprendre ainsi que le Chemin de Boursin (du ruisseau au Vernet). Indique qu'un devis avait été réalisé l'année dernière par la société SER SEMINE sur le Chemin de Boursin mais en bi-couche : il conviendrait plutôt de le réaliser en concassé et de prévoir des renvois d'eau Le Maire demande à Y Gandelin et G Déléaz de se pencher sur les travaux évoqués ci-dessus Y”_ Délibération n° 2024-101 OBJET : REPARATION DU PORTAIL DE L’ECOLE- DEVIS KONE Le Maire INDIQUE que le portail électrique de l’école maternelle est souvent en défaut PRESENTE le devis de la Société Koné qui pourrait réaliser l’intervention en changeant les cellules défectueuses pour un montant de 1 821.07 € TTC DEMANDE au Conseil de seprohoncer Le Conseil Municipal DÉCIDE,À l’unanimité, D’ACCEPTER de réaliser ces travaux et de confier les travaux à l’entreprise KONE pour un montant de 1 821.07 € TTC D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision. Au titre des débats : F'Aurelle indique que cette question est récurrente lors du conseil d'école. Demande si cette réparation résoudra le problème. JF Thierry répond par l'affirmative Ÿ” Délibération n° 2024-102 OBJET : ASSOCIATION DE FOOTBALL D’ANGLEFORT - ASSURANCE DU VEHICULE Le Maire, INDIQUE que le Président de l’Association de Football sollicite une participation communale au paiement de l’assurance du véhicule du foot. Le montant de la cotisation pour l’année 2024 s’élève à 1374.46 €. DEMANDE au Conseil de se prononcer Le Conseil Municipal DÉCIDE,À l'unanimité, D’ACCEPTER de verser une subvention à l’association de football équivalente au montant du coût de l’assurance soit 1 374.46 € pour l’année 2024. PRECISE que la Commune se cantonnera à cette aide. La gestion du véhicule sera entièrement à la charge de l’Association de Football D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision Au titre des débats : JF Thierry indique qu'il conviendrait de faire un courrier au Président de l'Association afin qu'il nous transmette cette demande au moment du budget car cette demande est toujours transmise au dernier moment. Le Maire précise en effet que cette demande est basée sur une lettre de relance de l'assurance.Un courrier sera adressé au Président de l'Association afin que cette demande soit présentée au moment de l'élaboration du budget. Y” Délibération n° 2024-103 OBJET : CANTINE : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE CROQ'AIN Le Maire, INFORME les élus que le renouvellement du contrat de prestation de cantine de l’entreprise Croq’ Ain nous est parvenu pour l’année 2024-2025. RAPPPELLE le prix du repas pour l’année 2023-2024 : 4.34 € TTC PRESENTE la proposition du prix du repas pour l’année 202-2025 : 4.45 € TTC DEMANDE au Conseil de se prononcer, Le Conseil Municipal DÉCIDE, À l'unanimité, D’ACCEPTER de renouveler le contrat de l’entreprise Croq’Ain pour l’année 2024-2025 pour un prix de 4.35 € TTC par repas D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision Au titre des débats : C Bonnassies demande qu'une consultation d'autres prestataires soient prévus pour l’année prochaine. F Aurelle indique en effet qu'il faudra que les élus se penchent sur la question Y Délibération n° 2024-104 OBJET: ALIENATION DE L’IMPASSE RELIANT LA RUE DU VIGNY ET LA RUE DU BON TEMPS Le Maire, INDIQUE que de nombreux véhicules empruntent ce passage. Le passage communal fait 2 mètres de large. La Commune a déjà procédé à des aliénations de ce type. FAIT passer aux élus le plan cadastral PROPOSE dans un premier temps, avant de lancer les démarches relatives à l’aliénation de cette impasse, de demander l’avis des différents riverains sur cette initiative DEMANDE au Conseil de se prononcer Le Conseil Municipal DÉCIDE, À l'unanimité, D’ACCEPTER l’idée d’aliéner cette impasse DE DEMANDER, à l’ensemble des riverains leur avis sur le projet, avant de lancer les démarches d’aliénation D’AVISER lors d’un prochain conseil municipal, en fonction des réponses des riverains, la suite donnée à cette aliénation D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision. ‘ 3*/ QUESTIONS DIVERSES Questions du Collectif Bien-Etre et Bien-Vivre à Anglefort : le Maire demande aux élus s’ils en ont été bien été destinataires : les élus répondent par l’affirmative. Le Maire indique que le collectif a transmis le mail le vendredi 24/05 (22h31). Le mail a été transmis aux élus le lundi 27/05 (7h24) Délibération n° 2024-105 OBJET : REMPLACEMENT DE L’ARMOIRE REFRIGEREE DE LA SALLE POLYVALENTE Le Maire, INDIQUE qu’une armoire réfrigérée de 600 L à la salle polyvalente est hors serviceINDIQUE qu’un devis a été demandé à l’entreprise Cuny qui est spécialisée dans la fourniture de matériel professionnel.PRESENTE le devis qui s’élève à 3 958.80 € TTC DEMANDE au Conseil de se prononcer Le Conseil Municipal DÉCIDE, À l'unanimité, D’ACCEPTER de remplacer l’armoire réfrigérée de la salle polyvalente D’ACCEPTER le devis Cuny pour un montant de 3 958.80 € TTC D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision. Au titre des débats : Le Maire indique que ce genre de matériel n'est pas vendu dans n'importe quel genre de magasin Délibération n° 2024-106 OBJET : DEMANDE DE TERRAINS AGRICOLES - GAEC CLEANNAZ Le Maire, Fe INDIQUE que le GAEC le CLEANNAZ exploite les terrains qui se situent en bas de l’église jusqu’à l’ancienne fruitière et qu’ils sont riverains des parcelles qui étaient exploitées auparavant par l'Association des Jardins Partagés : parcelles AH 290 (980 m?) et AH 294 (1 258 m°) DIT que le GAEC le CLEANNAZ serait intéressé par la location de ces terrains SOULIGNE que le terrain est jonché de bâches et recouvert par la friche. il indique que la location s’élèverait à environ 1/5°% de 50 à 60 € l’hectare ce qui représenterait environ 12 € par an PROPOSE aux élus de louer à titre gracieux jusqu’à la prochaine adjudication en 2031 ces deux terrains au GAEC le CLEANNAZ en l’état, à charge pour les locataires de les nettoyer DEMANDE au Conseil de se prononcer Le Conseil Municipal DÉCIDE,Par 10 voix pour: G. Déléaz, B. Thiboud, G Mister, N Beltrame, JF Thierry, € Bonnassies, S Schemann, À Paoloni, A Dierickx, F Aurelle. Ne prend pas part au vote : Y Gandelin D’ACCEPTER de louer, à titre gracieux en échange de l’entretien des terrains, les parcelles AH 290 et AH 294 au Gaec le Cleannaz jusqu’à la prochaine adjudication en 2031 D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision. Au titre des débats : Il est indiqué que la mare de biodiversité installée par le CPIE est toujours sur ces terrains mais qu'il n'y a plus d'activités Délibération n° 2024-107 OBJET : MISE À JOUR DU DOCUMENT UNIQUE DE PREVENTION Le Maire, ‘ PRESENTE à l’assemblée le devis de mise à jour de la Société du GROUPE POLE PREVENTION qui nous a établi le document unique pour un montant de 2 088.80 € TTC. Les travaux consistent en la mise à jour du document unique et à l’action de prévention DEMANDE au Conseil de se prononcer. Le Conseil Municipal DÉCIDE,À l’unanimité, D’ACCEPTER le devis de la Société GROUPE POLE PREVENTION pour un montant de 2 088.80 €TTC. ‘ D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision.Ÿ” Délibération n° 2024-108 OBJET : REPAS AUX BENEVOLES DE LA BIBLIOTHEQUE Le Maire donne la parole à F Aurelle PROPOSE que la Commune offre un repas au restaurant aux bénévoles de la bibliothèque en remerciements de leur investissement. Le Maire reprend la parole DEMANDE au Conseil de se prononcer Le Conseil Municipal DÉCIDE, À l'unanimité, D’ACCEPTER d’offrir les repas au restaurant aux bénévoles de la bibliothèque en remerciement de leur investissement au sein de la commune tout au long de ces années D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision. Au titre des débats : S'Schemann demande quel montant cela représente. F. Aurelle indique qu'il faut compter environ 30 € par personne - _$ Schemann indique avoir rencontré le directeur de la scierie et rapporte diverses demandes : o le gérant indique que la vitesse des véhicules est excessive sur la route de la fruitière et que lorsque ses engins traversent la route pour aller de la scierie à son dépôt le risque de collision est élevé. Il demande s’il serait possible de faire installer des panneaux signalant « sortie d’engins ». Le conseil accepte de poser des panneaux. S. Schemman demande si cette route ne pourrait être mise en sens unique. Y Gandelin et G Déléaz indiquent qu’ils passent sur cette voie depuis des année avec de gros véhicules et que cela n’a jamais posé de problème. o Pancartes directionnelles : indique que le gérant à fait poser des pancartes directionnelles sur le domaine public à ses frais (350 €). Il demande si la commune prend en charge ses panneaux indicateurs. Le Maire rappelle que le 9 janvier 2024 le Conseil Municipal a décidé de ne plus participer à l’achat de panneau indicateur mais les entreprises qui souhaitaient se signaler le feraient à leur initiative et à leurs frais après accord de la commune sur la position et les caractéristiques des panneaux. Y”_ Délibération n° 2024-109 OBJET : PLANTATIONS SUR LA COMMUNE Le Maire donne la parole à N Beltrame INDIQUE avoir demandé des devis à diverses entreprises (Gamm Vert, Marcet, Millet) pour l’achat de plants pour le massif de la mairie, pour le cimetière... SOULIGNE que pour l’instant aucune entreprise ne lui fournit de devis. Certaines entreprises ont des problèmes d’approvisionnement. Elle indique que ces achats peuvent se faire au fur et à mesure. Elle fait passer aux élus la proposition concernant ces plantations. Ces plantes seraient des plantations permanentes qui résistent au temps sec et qui ne demandent que peu d’entretien. Le Maire reprend la parole DEMANDE au Conseil de se prononcer. Le Conseil Municipal DÉCIDE,À l’unanimité, D’ACCEPTER que N Beltrame fasse les démarches pour l'acquisition de plants pour l’embellissement de la Commune D’AUTORISER N Beltrame à acheter les plants qui seront nécessaires D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de cette décision.- JF Thierry : demande l’autorisation au Maire de donner la parole à M. Plé Henri concernant la fête de la St-Jean : M. Plé indique qu’en raison des mauvaises conditions météorologiques prévues le 15 juin 2024 la fête de la St-Jean ne pourra pas avoir lieu. C’est avec regret que l’association de tennis annule la manifestation -__ B Thiboud : indique qu’en raison de la cession du magasin de thé la commune a dû faire réaliser les diagnostics nécessaires à la vente. Le Conseil est avisé et d’accord Il indique avoir reçu un appel d’une personne intéressée par le local mais qui ne souhaite pas acheter le fonds. Le Maire indique que cela n’est pas possible -__ 4*/ INFORMATIONS DIVERSES Conseil Régional : attribution d’une subvention de 25 656 € pour l’extension de la vidéosurveillance Y Gandelin a rapporté le rapport d’activité de la SEMA Invitation Climateck : invitation aux élus le 05/07 à 12 h à Lavours — 20 ans de l’entreprise / JF Thierry se rendra à l’invitation s Festival de Reggae : réunion le 11/07 à 10 heures en Mairie, sur les questions de sécurité avec la Sous- Préfecture, la Gendarmerie et tous les autres services Portes ouvertes Caveau Bugiste : invitation les 22-23-24 juin Documents à disposition : o Lettres finances locales, lettres des Maires F Aurelle indique avoir été avec JF Thierry à la réunion du conseil d’école le 11 juin 2024. Maintien des 5 classes pour la rentrée pas de fermeture de classe prévue (entre 109 et 111 enfants prévus) Séance levée à 21 h 02 Le Maire, La Secrétaire, B. THIBOUD N BELTRAME