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Déliberation - 116
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 116)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
116/2026
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2026
L'an deux mille vingt-six, le dix-neuf mai à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DEL'ERDRE, dûment convoqué le douze mai deux mille vingt-six, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Frédéric. DUBOXK, Monsieur David EVAIN,
Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Valérie VÉRON, Monsieur Olivier BÉÊZIE, Monsieur Thierry VANDAELE, Madame Catherine HAMON, Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Madame Stéphanie CHESNEAU, Madame Valérie DUPIN, Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Monsieur Florian LHÉRIAUD, Madame Pauline LUSSEAU, Madame Ophélie POURIAS, Madame Marie-Danielle RICHARD, Monsieur Kévin RIVOAL, Madame Catherine SERVANT, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Mickael VALLÉE
EXCUSÉS: Madame Sophie GILLOT, Madame Pauline BARRÉ, Madame Pauline GODET-
MOREAU, Monsieur Frédéric GRILLOT ayant donné procuration à Madame Valérie VÉRON, Madame Joyce HERTEL, Monsieur Joël QUARTIER, Monsieur Maxime RAGUIN ayant donné procuration à Madame Ophélie POURIAS, | Monsieur Christian THÉVENET ayant donné procuration à | Nombre de conseillers Monsieur Florian LHERIAUD et Monsieur Florian TIGER ayant donné | fn exercice…...…… 38 procuration à Monsieur David EVAIN Présents... | | Votants 28
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Ophélie POURIAS
Personnel communal - pôle aménagement - ouverture
DCM n°116/2026 - 4.2.1 d'un poste en accroissement temporaire d'activité
Rapporteur : Monsieur LÉPICIER
Un agent a été recruté en accroissement temporaire d'activité au service support du pôle
aménagement du territoire jusqu'au 30 avril 2026 inclus. Il y a lieu de prévoir un nouvel accroissement d'activité pour permettre de terminer l'alimentation du logiciel de la Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO).
Monsieur le Maire apporte des précisions sur le fonctionnement d'une GMAO.
Monsieur RIVOAL demande si cet outil sera uniquement utilisé par les agents ou s'il sera aussi
accessible aux élus, en simple consultation. Monsieur le Maire répond que cette question
n'est pas tranchée mais que cette demande va être étudiée.
Monsieur LÉPICIER précise que certains adjoints avaient accès à la GMAO avant les élections municipales. Il dit que cet outil est en déploiement depuis plus d'un an.
Considérant l'alimentation des données à inclure dans le logiciel de la Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO), mission estimée à six mois,
Considérant les avis favorables émis par Monsieur le Maire et Monsieur LÉPICIER. adjoint aux ressources humaines, lors du point ressources humaines en date du 15 avril 2026, %
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- OUVRE, à titre non permanent, un poste comme proposé dans le tableau ci-dessous :
Filière / grade / Type de Nombre À Roue nr , Durée indice majoré contrat d'heures
Administratif -
adjoint Accroissement . . Du 26 mai 2026
administratif temporaire Temps complet DT ee 1 ue id au 30 novembre 2026 inclus
territorial - indice de l'activité
majoré 367
- AUTORISE Monsieur le Maire où son représentant à prendre toutes les mesures
nécessaires à la mise en œuvre de la présente décision.
Les crédits nécessaires à.la rémunération de cet agent sont ouverts sur le chapitre 0172 (charges de personnel) du budget 2026 de la commune.
Délibération publiée le 29 mai 2026
Le Maire, La secrétaire de séance,
Frédéric DUBOIS Ophélie POURIAS
Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
ID : 044-200078079-20260519-DCM_2026_116-DE