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Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Déliberation - 01 conseil dadministration du 28 janvier 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Vieillesse, Fiscalité, Éducation,
Liste des délibérations affichée et publiée le
Liste des délibérations
Soumises au conseil d’administration
Du mardi 28 janvier 2025 à 19h00
L’an deux mille-vingt-cinq, le mardi 28 janvier 2025, le conseil d’administration, s’est réuni en mairie dans la salle du conseil sur la convocation et sous la présidence de Jean-Yves BALESTAS, vice-président du CCAS.
Date de la convocation : 22 janvier 2025.
Présents :
Jean-Yves BALESTAS, Yann FILLION, Olivier GAUTIER, Bruno GIARDINO, Jeanne MAURY, Gabrielle NOBLOT, Elisabeth NOBLOT, Ginette PEVET, Martine PUCEL, Noëlle THAON, Frédéric THOLLON, Monique VINCENT, Agnès WATRIN.
Absents :
Patricia ODDOUX.
Absents représentés :
Imen DE SMEDT qui a donné son pouvoir à Ginette PEVET, Mathieu GERMAIN qui a donné son pouvoir à Monique VINCENT, Raphaël MOCELLIN qui a donné son pouvoir à Jean-Yves BALESTAS.
Désignation du secrétaire de séance : Emeline ROBIN
Membres en exercice : 17
Membres présents : 13
Délibération n° 2025_001 examinée le 28 janvier 2025
Modification du règlement intérieur du Tiers-lieu numérique à compter du 1er février 2025
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025_002 examinée le 28 janvier 2025
Modification de la convention de mise à disposition d’une place de travail au sein de l’espace de coworking du Tiers-lieu numérique à compter du 1er février 2025
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025_003 examinée le 28 janvier 2025
Modification des tarifs du service d’aide à domicile à compter du 1er janvier 2025
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025_004 examinée le 28 janvier 2025
Modification des tarifs du foyer restaurant et du portage de repas
Adoptée à l’unanimité Liste des délibérations affichée et publiée le
Délibération n° 2025_005 examinée le 28 janvier 2025
Crédit d’impôt sur le revenu pour les frais de livraison des repas
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025_006 examinée le 28 janvier 2025
Signature d’un protocole transactionnel avec la société SHCB
Adoptée
Pour : 14 contre : 1 abstention : 1
Contre : Olivier GAUTIER
Abstention : Noëlle THAON
Délibération n° 2025_007 examinée le 28 janvier 2025
Compte-rendu des décisions prises par monsieur le président sur délégation du conseil d’administration en application de l’article R123-21 du code de l’action sociale et des familles.
Prend acte