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Conseil Municipal - CM du 16.12.2025
Procès Verbal - PV CM 16.12.2025
Procès Verbal - PV 16.12.2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Saint-Michel-de-Rieufret.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 16.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Banque,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 16/12/2025
L'an deux mille vingt-cinq, le seize à dix-neuf heures le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. PAPIN Jean-Bernard, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 04/12/2025
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de conseillers votants : 10
Présents : M. PAPIN – Mme COURBIN – MM. LARRIEUR-MANAN - GUILLEMETEAUD – PIERRET - Mme MINISTRAL – M. VANDEKERCHOVE - ¨Mmes CALLEDE - DELMAS
Absent(e-s) : Mme BARRAUD – M. MORENO
Procuration : Mme BARRAUD à M. PAPIN
Secrétaire de séance :
M. Frédéric PIERRET
Ordre du jour :
• Approbation du procès-verbal
• Délibération
- Décision Modificative de crédit pour régulariser les emprunts 2025
• Questions diverses
_____________________________________________
I – VOTE DU PROCÈS-VERBAL DU 23/10/2025
Les membres du conseil municipal ayant pris connaissance du procès-verbal acceptent ce dernier, à l’unanimité des membres présents.
I I – DELIBERATION
- 2025019 : Décision Modificative de crédit pour régulariser les emprunts 2025
Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal qu’il est nécessaire d’effectuer une Décision Modificative (DM) pour ouvrir des crédits supplémentaires en dépenses d’investissement afin de pouvoir régler le capital de deux échéances d’emprunt sur le budget 2025.
- Investissement dépenses :
Compte 1641 – emprunt…………………………………… + 6 000.00 € - Investissement dépenses :
Compte 21 – immobilisations corporelles…………… - 6 000.00 €
Le Maire entendu, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :
- ACCEPTE ce virement de crédits comme indiquée ci-dessus.
Délibération adoptée à l’unanimité
III – QUESTIONS DIVERSES
1 – travaux de voirie à Carjuzan : monsieur le Maire informe ses collègues que l’étude du projet de sécurisation et d’aménagement de la voirie de la rue de Carjuzan est réalisée. Il propose aux élus d’en prendre connaissance et leur indique que l’étude est désormais livrée mais que cela n’engage pas pour autant le conseil municipal actuel de le prévoir au budget. En effet, il laisse le soin à la prochaine équipe municipale d’engager ce projet.
2 - Vœux et repas des « Anciens » :
- les vœux du Maire et de son conseil municipal auront lieu le vendredi 16 janvier 2026 à 19h00 à la salle des fêtes
- le repas des « Anciens » offert par le CCAS aura lieu le dimanche 18 janvier 2026 à 12h00 à la salle des fêtes
-
3 – Budget communal : monsieur le Maire informe ses collègues que le budget 2026 sera voté par l’équipe actuelle. En ce qui concerne le fonctionnement la prévision budgétaire sera reportée à l’identique à 2025 en tenant compte des augmentations. Quant à
l’investissement, seul les projets nécessaires au fonctionnement de la commune seront prévus.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30
Le Maire, Les conseillers,