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Procès Verbal - 2021 11 17
Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 11 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Le 09 novembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL
Claude MAUGAN, Jean-Noël ROUSSELLE, Anne-Cécile
PRUGNIERES, Alain BARRAUD, Sylvie PROUST, Arnaud
DAUTRICOURT, Stéphanie GUEVEL, Michel GAILLOT, Armelle CUVILLIER, Patrick FUMERON, Michèle DEMESSENCE, Serge HEURTEBISE, Patrick CLAUSE, Maryse MARTINET-COUSSINE, Éric COUDERT, Éric BERBUDEAU, Sébastien URBANI, Karine MOREAU, Leila SEUGNET, Magalie LE GOFF, Delphine MORIN, Jean-Pierre GIRARD, Etienne ROUSSEAU, Sonia TREVIEN, Dominique VEILLON, Isabelle MANCA, Sébastien VIOLLEAU
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL, qui se déroulera dans la salle du conseil, le :
MERCREDI 17 NOVEMBRE 2021 À 20 H 00
Le pass sanitaire n’est pas exigé. La séance se déroulera dans le strict respect des consignes sanitaires (port du masque, gel, aération et distanciation physique). La visio-conférence n’est plus autorisée.
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du Procès-Verbal du 13 octobre 2021
• Attribution d’une subvention au Téléthon
• Autorisation de signature de l’avenant pour les travaux de l’Allée de la Gardette
• Rétrocession de l’ancienne parcelle AE n°144 (Allée des Bois Rondelle)
• Délégation du droit de préemption au Président de la CARO pour la parcelle AC n°120 dans la ZA de
l’Houmée
• Autorisation de signature du protocole d’accord relatif à l’accès à VIGIFONCIER dans le cadre de la
convention cadre CARO avec la SAFER
• Désignation de membres du comité technique dans le cadre de la procédure de concours du marché de
maîtrise d’œuvre pour la création d’un plateau actif
• Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’accepter, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Claude MAUGAN