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Conseil Municipal - 2022 05 11
Document publié le Mercredi 4 mai 2022 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 05 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Numérique,
Le 04 mai 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Claude MAUGAN, Jean-Noël ROUSSELLE, Anne-Cécile
PRUGNIERES, Alain BARRAUD, Sylvie PROUST, Arnaud
DAUTRICOURT, Stéphanie GUEVEL, Michel GAILLOT, Armelle CUVILLIER, Patrick FUMERON, Michèle DEMESSENCE, Serge HEURTEBISE, Patrick CLAUSE, Éric COUDERT, Éric BERBUDEAU, Sébastien URBANI, Karine MOREAU, Leila SEUGNET, Magalie LE GOFF, Delphine MORIN, Séverine ROBIN, Jean-Pierre GIRARD, Etienne ROUSSEAU, Sonia TREVIEN, Dominique VEILLON, Isabelle MANCA, Sébastien VIOLLEAU
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL, qui se déroulera :
MERCREDI 11 MAI 2022 À 20 H 00
En application de la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire jusqu’au 31 juillet 2022, chaque conseiller pourra détenir deux pouvoirs et le quorum sera abaissé au tiers des seul(e)s membres présent(e)s uniquement. La séance pourra se dérouler en visioconférence pour les élus qui le souhaitent. Le lien vous sera transmis par mail. La séance est publique, le port du masque n’est plus obligatoire mais fortement recommandé.
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du procès-verbal du 13 avril 2022
• Adoption du procès-verbal constatant la mise à disposition au profit de la CARO de l’ensemble
immobilier dénommé « ancien presbytère » destiné à accueillir la future médiathèque d’ECHILLAIS • Autorisation de signature de la convention d’occupation temporaire pour l’ensemble immobilier cadastré BD n° 39
• Autorisation de demande de subvention auprès du Département et de la CARO pour le pôle de santé à
Echillais
• Indemnité de gardiennage 2022
• Tarification du repas pour Jour de Fêtes
• Modification de la composition du Comité Technique dans le cadre de la procédure de concours de
maîtrise d’œuvre pour la création d’un plateau actif
• Mise à jour du tableau des effectifs
• Approbation des délibérations de l’Entente Intercommunale pour la mutualisation du service
« conseiller numérique » relatives à l’élection du Président et des Vice-Présidents et à l’approbation du règlement intérieur de la Conférence de l’Entente
• Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’accepter, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Claude MAUGAN