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Procès Verbal - DEL 02 2026 Approbation pv du 17 DECEMBRE
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 02 2026 Approbation pv du 17 DECEMBRE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
Pr Échillais — Au Cœur de Rochefort-Océan
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 02-2026 |
SÉANCE DU 21 JANVIER 2026
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 27 NOMBRE DE MEMBRES PRÉSENTS : 20
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMÉS : 22
L'an deux mille vingt-six, le vingt et un janvier à vingt heures, se sont réunis dans le lieu ordinaire de
leurs séances, les membres du Conseil Municipal de la Commune d'Échillais, sous la présidence de
M. Claude MAUGAN, Maire, dûment convoqués le treize janvier deux mille vingt-six.
Présents : MAUGAN Claude, PRUGNIÈRES Anne-Cécile, GUEVEL Stéphanie, DAUTRICOURT Arnaud,
PAYET Patrice, CUVILLIER Armelle, HEURTEBISE Serge, BICHON Angélique, MORIN Delphine,
MOREAU Karine, CLAUSE Patrick, LEBOUC Patricia, BERBUDEAU Éric, DUMAS FERNANDES
Jacqueline, TRÉVIEN Sonia, GIRARD Jean-Pierre, MANCA Isabelle, VEILLON Dominique, ROUSSEAU
Etienne, Sébastien Violleau.
Formant la majorité des membres en exercice.
Pouvoirs : M. URBANI Sébastien a donné procuration à Mme MOREAU Karine,
M. COUDERT Éric a donné procuration à M. VIOLLEAU Sébastien,
Absents excusés : Bertrand Dupont, Séverine Robin, Bruno Boccard.
Absent : Magalie Le Goff, Leila Seugnet.
OBJET : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 17 DECEMBRE 2025 :
Monsieur le Maire fait état du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 décembre
2025.
Monsieur Patrick Claude demande que les interventions ci-dessous, soient modifiées :
-Page 4 : il s'agit de 70 000 Kwh ou 70 Méga Wh et non 70 Kva d'économiser,
-Page 5 : j'ai opposé la solution de générateur de chaleur innovant à savoir une pompe à chaleur
géothermique à eau profonde qui est plus subventionné qu'une chaudière biomasse plus classique
et qu'une étude technico financière serait à réaliser pour déterminer qu'elle serait la meilleure
solution à adopter pour la commune.
-Page 9 : la redevance Orange est sur les tuyaux posés et non sur le câblage.
-Page14 et 15 : problème de mise en page.
Après entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
décide à la majorité (1 abstention : Mme Manca Isabelle) :
- de valider le procès-verbal de réunion du conseil municipal du 17 décembre 2025 avec
les modifications apportées ci-dessus.
Pour : 21 Fait et délibéré en séance,
Contre : 0 Le 21/01/2026
Abstention : 1 le Maire, Claude MAUGAN
La secrétaire de séance,
Mme Anne-Cécile PRUGNIERES ut a — —— ,
un. le La Présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief, peut faire l'objet, dans un détage deux mois à so de sa notification ou publicité, d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Poitiers 15, rue BlO RERS-e#d'Un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée à ce même tribunal administratif dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet http://telerecours.fr
AR Prefecture
017-211701461-20260121-D02_2026-DE
Reçu le 26/01/2026
Publié le 26/01/2026