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Convocation - D16
Convocation - doc02618520250616155658
Déliberation - cd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Busigny.
Lien du pdf (Déliberation - cd)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
2024-11
DÉPARTEMENT
DU
NORD
TT
EXTRAIT
ARRONDISSEMENT DE CAMBRAI
on
_#—
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CANTON
DE LE CATEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
BUSIGNY
OBJET
: Assurance
pour
la « classe
découverte
».
Séance
ORDINAIRE
08
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
huit
mars
à
dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Didier
MARECHALLE,
Maire,
à la
suite
de
la convocation
du
01
mars
2024,
laquelle
a été
affichée
à la porte
de
la mairie
conformément à
la loi.
Président
: Monsieur
Didier
MARÉCHALLE,
Maire
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
16
présents
: Didier
MARÉCHALLE,
Maire,
René
SCAILTEUX,
1‘ adjoint,
Nicole
GOURMEZ,
2°"
adjoint,
Francine
RICHEZ,
4%
adjoint,
Julien
GOEMAERE,
5°"
adjoint,
Marie-Françoise
BUISSET,
Hervé
SÉRUSIER,
Cécile
COLPIN,
Stéphane
LEBLEU,
Pierre
CZERIBA,
Angèle
DUPUY,
Christian
PECQUEUX,
Marie-Thérèse
DESICY,
William
LEMAIRE,
Fabienne
DUBUS,
Annie
WYART.
3 Procurations
:
Christophe
LEBRUN
à Marie-Françoise
BUISSET
Franck
DEFOSSEZ
à Didier
MARECHALLE
Chloé
GOMANNE
à Julien
GOEMAERE
Secrétaire
de
séance
: Madame
Nicole
GOURMEZ.
Madame
Gourmez
rappelle
la délibération
du
11
octobre
2023
approuvant
le
projet
d’une
classe
découverte
pour
les
élèves
de
CM2
des
écoles
de
Busigny.
Cette
classe
se tiendra
du
15
au 21 juin,
en Normandie.
Le
budget
prévisionnel
du
séjour
est
de
20
835,50
€
incluant
une
participation
communale
de
16
235,50
€.
Le
budget
adopté
ne
prévoit
pas
d’assurance
annulation,
il vous
est
proposé
d’ajouter
au
budget
initial
de
la
classe
découverte
une
somme
de
574
€
correspondant
à une
assurance
couvrant
les risques
d’annulation.
Après
en
avoir
débattu
et
entendu
l’exposé
du
maire
sur
ce
point,
le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité,
de
prévoir
l’ajout
de
cette
somme
au
budget
initial
de
la classe
découverte.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessous.
Pour
copie
conforme.
Certifié
exécutoire
par
la
transmission
en
Sous-Préfecture
le
11
mars
2024
et l'affichage
à Busigny
le
11
mars
2024
Le
Maire,
|
Didier
MARECHAL