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Déliberation - cd
Déliberation - 2024 17 Vote du buget primitif 2024
Convocation - D16
Déliberation - 34
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Busigny.
Lien du pdf (Déliberation - 34)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Budget,
2024-34
DÉPARTEMENT
DU
NORD
_———k-—
ARRONDISSEMENT
DE
CAMBRAI
uk
——
CANTON
DE
LE
CATEAU
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
BUSIGNY
Séance
ORDINAIRE
27
novembre
2024
OBJET
: Classe
découverte
des
élèves
de
CM2
en
juin
2025.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-sept
novembre
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à la
salle
des
fêtes,
sous
la Présidence
de
Didier
MARÉCHALLE,
Maire,
à la
suite
de
la convocation
du
19
novembre
2024,
laquelle
a été
affichée
à la porte
de
la Mairie
conformément
à la loi.
Président
: Monsieur
Didier
MARÉCHALLE,
Maire
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
14
présents
:
Didier
MARÉCHALLE,
Maire,
René
SCAILTEUX,
1‘
adjoint,
Christophe
LEBRUN,
3%"
adjoint,
Francine
RICHEZ,
4"
adjoint,
Julien
GOEMAERE,
5°"
adjoint,
Marie-Françoise
BUISSET,
Hervé
SÉRUSIER,
Cécile
COLPIN,
Stéphane
LEBLEU,
Christian
PECQUEUX,
Marie-Thérèse
DESICY,
William
LEMAIRE,
Fabienne
DUBUS,
Annie
WYART.
2 procurations
:
Nicole
GOURMEZ
à Didier MARÉCHALLE
Pierre CZERYBA
à Julien GOEMAERE
2
absents
excusés
: Franck
DEFOSSEZ,
Angèle
DUPUY
1 absente
: Chloé
GOMANNE
Secrétaire
de
séance
: Madame
Annie
WYART.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
reconduire
en
2025
le
séjour
« classe
de
découverte
» sous
la même
forme
que
celui
organisé
en
2024.
Le
séjour
concerne
43
élèves
de
CM2
(34
de
l’école
Jacques
Prévert,
9
de
l’école
Claude
Bernard).
Les
élèves
de
CM2
ne
souhaitant
pas
participer
au
séjour,
auront
l’obligation
d’être
P
P
&
présents
à
l’école
élémentaire.
Proposition
d’organisation
du
séjour
:
-
Départ
le samedi
7 juin
et retour
le vendredi
13 juin
2025
-
Voyage
en
bus
-
Séjour
en
Normandie,
à
TOURLAVILLE,
espace
Collignon
situé
en
bord
de
mer,
à Skm
de
CHERBOURG
en
COTENTIN,
département
de
La
Manche
-
Pension
complète
-
Le
centre
dispose
des
agréments
de
l’Education
Nationale
et
de
la
Direction
Départementale
de
la Jeunesse
et des
Sports
-
Encadrement
assuré
par
6 adultes
accompagnateurs
-
Assurance
annulation
comprise
Les
activités
proposées
sont :
1/2 2024-34
e
Char
à
voile,
cerf-volant,
visite
de
la
cité
de
la
mer
de
Cherbourg
et
du
sous-
marin
« Le
Redoutable
», visite
des
viviers
du
Becquet,
pêche
à pied,
découverte
des
écosystèmes
Proposition
de
participation
financière
des
familles :
-
60
€
pour
un
Quotient
Familial
de
0 à 600
€
-
160
€ pour
un
Quotient
Familial
supérieur
à 601
€
L’association
AAPE
participe
financièrement
à hauteur
de
20
€ par
élève,
reste
à la
charge
des
parents
sera
de
40
€ ou
140
€
suivant
le Quotient
Familial.
Budget
prévisionnel
du
séjour
:
Dépenses
prévisionnelles
Coûts
Recettes
Participants
Coût
ne
taire
Transport
4
465,00
€
Hébergement/Séjour
43
449,00
€
19
307,00
€
Activités
43
28,50
€
1
225,50
€
Visites
43
11,50
€
494,50
€
Transports
pour
visites
88,00
€
Accompagnateurs
(dont
4
gra-
tuits,
gratuité
chauffeur)
u
FSAEU
€
565,00
Garantie
annulation
enfants
43
19,40
€
834,20
€
Garantie
annulation
adultes
6
14,40
€
86,40
€
Recettes
prévisionnelles
Participants
Foie
“nr
taire
Famille
QF
1
10
40,00
€
400,00
€
Famille
QF
2
33
140,00
€
4 620,00
€
Participation
AAPE
43
20,00
€
860,00
€
Participation
communale
21
285,60
€
Total
27
165,60
€
27
165,60
€
Coût
par
élève
à
la
commune
495,01€
Certifié
exécutoire
par
la transmission
en
Sous-Préfecture
le 28
novembre
2024
et l'affichage
à Busigny
le
28
novembre
2024
Sur
une
base
de
43
élèves,
le
coût
à
la
charge
de
la
commune
sera
de
21
285,60
€
conformément
au
budget
prévisionnel
présenté
qui
représente
un
coût
par
élève
de
495,
01€.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
de
valider
l’organisation
de
la classe
découverte
ainsi
que
le
budget
prévisionnel
et
d’inscrire
au
budget
2025,
à
l’article
6042
la
somme
de
21
285,60
€
représentant
la participation
de
la
commune
au
séjour
de
la
classe
de
découverte.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
se prononce
à l’unanimité
pour
le projet
de
séjour
en
classe
découverte
aux
conditions
proposées.
Ainsi
fait en
séance
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
copie
conforme.
La
secrétaire
de
séance,
>
Le
Maire,
Annie
WYART--
Didier
MARÉC
272