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Convocation - D16
Convocation - doc02618520250616155658
Déliberation - 202535
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Busigny.
Lien du pdf (Déliberation - 202535)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le 05/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2025
_
2025-35
Publié le
>
ID
: 059-215901182-20251204-2025_35-DE
pe
6°4
DÉPARTEMENT
DU
NORD
TT
EXTRAIT
ARRONDISSEMENT
DE
CAMBRAI
/
/
sr
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CANTON
DE LE CATEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
BUSIGNY
OBJET
: Classe
de
découverte
des
élèves
de
CM2
en juin
2026.
Séance
ORDINAIRE
04
décembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le quatre
décembre
à dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
René
SCAILTEUX,
Maire,
à
la suite
de
la convocation
du 24 novembre
2025,
laquelle a été affichée à la porte de la mairie conformément
à la loi. Président
: Monsieur
René
SCAILTEUX,
Maire
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
15
présents
:
René
SCAILTEUX,
Maire,
Nicole
GOURMEZ,
1°
adjoint
Christophe
LEBRUN,
2°”
adjoint,
Francine
RICHEZ,
3°”
adjoint,
Julien
GOEMAERE,
4"
adjoint,
Franck
DEFOSSEZ,
Marie-Françoise
BUISSET,
Hervé
SÉRUSIER,
Cécile
COLPIN,
Pierre
CZERIBA,
Chloé
GOMANNE,
Christian
PECQUEUX,
William
LEMAIRE,
Annie
WYART,
Michel
RENARD.
4 procurations
:
Mr
Stéphane
LEBLEU
à Mr
René
SCAILTEUX
Mme
Angèle
DUPUY
à Mr
Christophe
LEBRUN
Mme
Marie-Thérèse
DESICY
à Mr
William
LEMAIRE
Mme
Fabienne
DUBUS
à Mr
Christian
PECQUEUX
Secrétaire
de séance
: Madame
Nicole
GOURMEZ.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
reconduire
en
2026
le séjour
« classe
de
découverte
» sous
la même
forme
que
celui
organisé
en 2025.
Le
séjour concerne
43
élèves
de
CM2
(34
de
l’école
Jacques
Prévert,
9 de
l’école
Claude
Bernard).
Les
élèves
de
CM2
ne
souhaitant
pas
participer
au
séjour,
auront
l’obligation
d’être
présents
à l’école
élémentaire.
Proposition
d’organisation
du
séjour
:
-
Départ
le samedi
6 juin
et retour
le vendredi
12 juin
2026
-
Voyage
en
bus
- _
Séjour
au
centre
« Les
Sables
d’Or
» à Gouville
sur mer,
au
milieu
de
la
côte
Ouest
du
département
de
la Manche
en
région
Normandie,
-
Pension
complète
-
Le
centre
dispose
des
agréments
de
l’Education
Nationale
et
de
la
Direction
Départementale
de
la Jeunesse
et des
Sports
-
Encadrement
assuré
par
5
adultes
accompagnateurs
-
Assurance
annulation
comprise
Les
activités
proposées
sont
:
e
Découverte
de
la faune
et de
la flore
locale
12 2025-35
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2025
R
en
préfecture
le
05/12/2025
…
"a
|
RU
SIG
Publié le
Vs
ID : 059-215901182-20251204-2025_35-DE
+
Etude
du
phénomène
des
marées
e
Visite
d’un
parc
ostréicole
e
Deux
séances
de
char à voile
e
Visite
du
Mont
Saint Michel
et de
|” Abbaye
e
Découverte
de
la Baie
du
Mont
Saint Michel
avec
guide
Proposition
de
participation
financière
des
familles
:
-
60
€ pour
un
Quotient
Familial
de
0 à 600
€
-
160
€ pour
un
Quotient
Familial
supérieur
à 601
€
L’association
AAPE
participe
financièrement
à hauteur
de 20 € par élève,
reste à
la charge
des
parents
sera de 40
€ ou
140 € suivant
le Quotient
Familial.
Budget
prévisionnel
du
séjour
:
Dépenses
prévisionnelles
Coûts
| Recettes
Participants
Coût
unitaire
Transport
4 495,00
€
Hébergement/Séjour
43
436,00
€
: 18 748,00
€
Activités
char
à voile
2
440,00
€
880,00
€
Visites
Mont
St
Michel
603,00
€
Transports,
parking
pour
visites
445,00
€
Accompagnateurs
(dont
4
gratuits,
gra-
1
336,00
€
336,00
€
tuité
chauffeur)
Garantie
annulation
enfants
43
: 21,53
€
|
925,79
€
Garantie
annulation
adultes
80,80
€
Recettes
prévisionnelles
Participants
Coût
unitaire
Famille
QF
1
12
: 40,00
€
480,00
€
Famille
QF
2
31
: 140,00
€
4 340,00
€
Participation
AAPE
43
| 20,00 €
860,00 €
Participation
communale
20 833,59 €
Total
| 26 513,59 €
26 513,59 €
Coût
par
élève
à
la commune
É
484,50€
Certifié
exécutoire
par
la transmission
en
Sous-Préfecture
le 5 décembre
2025
et
l'affichage
à
Busigny
lc
5
décembre
2025
2/2
Sur
une
base
de
43
élèves,
le coût
à la charge
de
la commune
sera
de
20
833,59
€
con-
formément
au
budget
prévisionnel
présenté
ci-dessus
et qui
représente
un coût
par élève
de 484,50€. Il est proposé
au conseil
municipal
de valider l’organisation
de la classe découverte
ainsi
que
le
budget
prévisionnel
et
d’inscrire
au
budget
2026,
à
l’article
6042
la somme
de
20
833,59
€ représentant
la participation
de
la commune
au
séjour
de
la classe
de
dé-
couverte. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
se
prononce
à l’unanimité
pour
le
projet
de
séjour
en
classe
découverte
aux
conditions
proposées.
Ainsi
fait en
séance,
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
copie
conforme.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Nicole
GOURMEZ
René
SCAILTEUX