unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20240326 Liste Deliberations Conseil

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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20240326 Liste Deliberations Conseil Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20240326 Liste Deliberations Conseil)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Consommateurs, CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MARS 2024

Convocation envoyée le : 20 mars 2024

Membres en exercice : 97 titulaires - 60 suppléants

Nombre de présents : 54

Nombre de votants : 68

L’an deux mille vingt-quatre, le 26 mars à 18 heures, s’est tenu le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale dans la salle des fêtes La Palun à Buis-les-Baronnies sous la présidence de Thierry DAYRE

Secrétaire de séance : Madame Annie FEUILLAS

Etaient présents : 54 (dont 5 suppléants)

Éric RICHARD - Annie FEUILLAS - Christian THIRIOT - Jean-Luc PERNET (suppléant) - Daniel CHARRASSE - José FERNANDES - Sébastien BERNARD - André DONZE - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI - Philippe CAHN - Jean-Michel LAGET - Laurence CHAUDET - Denis CONIL – Sandrine ROSIER (suppléante) – Alain GRIOL (suppléant) - Sébastien DUPOUX - Michel VINCENT (suppléant) - Pascal CIRER-METHEL - Michel GREGOIRE - Augustin CLEMENT - Odile TACUSSEL - Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK - Monique BOTTINI - Christian CARRERE - Pierre COMBES - Thierry DAYRE - Jean-Luc GREGOIRE - Pascal LANTHEAUME - Marie-Christine LAURENT - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN - Didier ROUSSELLE - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Mireille QUARLIN - Alain MONGE - Jean-Louis NICOLAS - Fabienne BARBANSON - Claude CHAMBON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT - Muriel BREDY – Marie- Noelle ARMAND - Christine ROUSSIN - Alexandre PENIGAUT - Jean-Claude GRAS - Claude BAS - Alain NICOLAS - Eliane GAUTHIER - Gérard NELH (suppléant) - Claude SOMAGLINO

Etaient absents ou excusés : 34

Marc HAMARD - Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - François GROSS - Rémy CLEMENT - Juliette HAÏM - Sébastien ROUSTAN - Patricia GIELLY - Gérard TRUPHEMUS - Mathieu ANDRE - Jérôme BOMPARD -Jean-Marc PELACUER - Lionel ESTEVE - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - Christian CORNILLAC - François GIRAUD - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Sylvie GARNERO - Géraud BONTOUX - Didier LAFFITTE - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Alan PUSTOCH - Martial BONNEFOY - Annelise FAREL - Didier GIREN - Marc BOMPARD - Véronique CHAUVET - Gérard PEZ - Jacques NIVON - Sylvie BOREL

Excusés ayant donné pouvoir : 14

Yoann GRONCHI a donné pouvoir à Pascale CIRER-METHEL - Eric LYOBARD a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Philippe LEDESERT a donné pouvoir à Stéphane DECONINCK - Laurent CHAREYRE a donné pouvoir à Alexandre PENIGAUT - Aurore AMOURDEDIEU a donné pouvoir à Pierre COMBES - Martine BERGER-SABATIER a donné pouvoir à Roger VIARSAC - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Christian CARRERE - Aurélie LOUPIAS a donné pouvoir à Nadia MACIPE - Odile PILOZ a donné pouvoir à Jean-Luc GREGOIRE - Thierry TATONI a donné pouvoir à Pascal LANTHEAUME - Isabelle TEISSEYRE a donné pouvoir à Christian TEULADE - Olivier SALIN a donné pouvoir à Annie FEUILLAS - Alain FRACHINOUS a donné pouvoir à Eliane GAUTHIER - Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à Claude SOMAGLINOLISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MARS 2024

N°

Délibération Objet de la délibération Décision

025-2024 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil du 13 février 2024 APPROUVÉ

026-2024 Rapport d’orientations budgétaires – Exercice 2024 APPROUVÉ

027-2024 Actualisation du règlement budgétaire et financier (RBF) de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale APPROUVÉ

028-2024

Modification de la délibération n° 94-2017 et abrogation de la délibération n° 221-2017 - Durées d’amortissement des biens sur le budget Principal et les budgets annexes assujettis à la M57

APPROUVÉ

029-2024

Signature d'avenants relatifs au marché de travaux n° 2021-013 de réhabilitation du bâtiment du siège annexe à Buis-les-Baronnies avec l’aménagement du R+1 et R+2 en bureaux

APPROUVÉ

030-2024

Signature d'avenants relatifs au marché de travaux n° 2021-015 de réhabilitation de bureaux en une salle de réunion accessible aux personnes en situation de handicap avec une partie de travaux de rénovation thermique au siège annexe à Buis-les-Baronnies

APPROUVÉ

031-2024 Instauration de l’Allocation aux parents d’enfants handicapés (APEH) APPROUVÉ

032-2024

Mise à jour du tableau des effectifs : suppression de six postes rattachés aux services Administration Générale, Développement Territorial, Economie Tourisme et Techniques

APPROUVÉ

033-2024 Création d’un poste non permanent d’Instructeur(trice) des Autorisations du droit des sols (ADS) à temps complet (35h00) APPROUVÉ

034-2024 Aide à l’immobilier d’entreprises : Les gîtes d’Adrien à Rémuzat APPROUVÉ

035-2024

Convention triennale (2024 / 2025 / 2026) entre la plateforme Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale (ISPAM) et la Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP)

APPROUVÉ

036-2024 Accompagnement de la SAFER dans la mise en place de la procédure des biens vacants et sans maître sur la commune de Cornillon-sur-l’Oule APPROUVÉ

037-2024 Convention triennale (2024 / 2025 / 2026) pour la création d’un Point d’information tourisme à l’épicerie de Vinsobres APPROUVÉ

038-2024

Avenant 2024 relatif à la prolongation de la convention 2023 et convention de mise à disposition de personnel signés avec AESIO Mutualité française Sud Rhône-Alpes

APPROUVÉ

039-2024

Avenant 2024-2025 relatif à la convention 2023-2025 signée avec l’association de gestion de la crèche Les Frimousses à Rémuzat, la Communauté de communes du Diois et la Commune de Rosans.

APPROUVÉ

040-2024

Avenant 2024-2025 relatif à la convention 2023-2025 signée avec la Communauté de communes du Diois et l’Espace social (ESCDD) et culturel du Diois pour la gestion de l’ALSH La Vallée de l’Oule, La Motte - Rémuzat APPROUVÉ

041-2024 Attribution de la subvention 2024 à la Mission locale Drôme Provençale APPROUVÉ

Séance levée à : 20h20 Le Président, Certifié affiché le 8 avril 2024 Thierry DAYRE - sur le panneau d’affichage du siège

- sur le site internet