Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven
unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven
unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven
unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven
unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven
unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven
unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven
unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven
unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven
unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven
unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20250617 Liste Deliberations Conseil
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20250617 Liste Deliberations Conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Consommateurs,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 JUIN 2025
Convocation envoyée le : 11 juin 2025
Membres en exercice : 96 titulaires - 61 suppléants
Nombre de présents : 49
Nombre de votants : 65
L’an deux mille vingt-cinq, le 17 juin à 18 heures, s’est tenu le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale dans la salle du conseil de l’annexe de la CCBDP à Buis-les-Baronnies sous la présidence de Thierry DAYRE
Secrétaire de séance : Madame Marie-Noëlle ARMAND
Etaient présents : 49 (dont 4 suppléants)
DAYRE Thierry, GREGOIRE Michel, BAS Claude, NICOLAS Alain, RICHARD Eric, BERNARD Sébastien, MONPEYSSEN Jean-Jacques, RUYSSCHAERT Christelle, PEYRON Roland, ROCHAS Pascale, GARCIA Jean, SALIN Olivier, LAGET Jean-Michel, DECONINCK Stéphane, MACIPE Nadia, ARMAND Marie-Noëlle, BARBANSON Fabienne, BOTTINI Monique, CAHN Philippe, CHAMBON Claude, CHARRASSE Daniel, CLEMENT Rémy, CLEMENT Augustin, COMBES Pierre, DONZE André, DUPOUX Sébastien, FERNANDES José, FOUGERAS Lionel, FRACHINOUS Alain, GAUTHIER Eliane, GREGOIRE Jean-Luc, HAIM Juliette, LABROT Alain, LANTHEAUME Pascal, LEDESERT Philippe, LYOBARD Eric, MONGE Alain, NICOLAS Jean-Louis, PILOZ Odile, QUARLIN Mireille, ROUSSIN Christine, SOMAGLINO Claude, TEULADE Christian, THIRIOT Christian, VIARSAC Roger, CHAUVET Marie-Thérèse, NELH Gérard, PERNET Jean-Luc, VINCENT Michel
Etaient absents ou excusés : 35
ACHAT Ginès, BALDUCHI Monique, BOMPARD Jérôme, BONNEFOY Martial, BONTOUX Géraud, BREDY Muriel, CHAUDET Laurence, CHAUVET Véronique, CONIL Denis, CORNILLAC Christian, DUC Brigitte, ESTEVE Lionel, FAREL Annelise, FEUILLAS Annie, GARNERO Sylvie, GIELLY Patricia, GILLET Didier, GIREN Didier, GRAS Jean-Claude, GRONCHI Yoann, GROSS François, HAMARD Marc, LAFFITTE Didier, MATHIEU André, MORIN Gilbert, NIVON Jacques, PELACUER Jean-Marc, PEZ Gérard, POUYET Stéphanie, PUSTOCH Alan, RAVOUX Gilles, ROUSTAN Sébastien, ROUX Serge, TEISSEYRE Isabelle, TRUPHEMUS Gérard
Excusés ayant donné procuration : 16
AMOURDEDIEU Aurore donne procuration à COMBES Pierre, BERGER-SABATIER Martine donne procuration à BOTTINI Monique, BOMPARD Marc donne procuration à FERNANDES José, BOREL Sylvie donne procuration à SALIN Olivier, BOUNIN Florence donne procuration à VIARSAC Roger, CARRERE Christian donne procuration à LAGET Jean-Michel, CHAREYRE Laurent donne procuration à CAHN Philippe, CIRER-METHEL Pascal donne procuration à ARMAND Marie-Noelle, LAURENT Marie-Christine donne procuration à LANTHEAUME Pascal, LOUPIAS Aurélie donne procuration à TEULADE Christian, MONIER Marie-Pierre donne procuration à DAYRE Thierry, PENIGAUT Alexandre donne procuration à LEDESERT Philippe, ROUSSELLE Didier donne procuration à PILOZ Odile, TACUSSEL Odile donne procuration à NICOLAS Alain, TATONI Thierry donne procuration à GREGOIRE Jean-Luc, TREMORI Michel donne procuration à HAIM Juliette LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 JUIN 2025
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
069-2025 Adoption du procès-verbal de la séance du 6 mai 2025 APPROUVÉ
070b-2025
Approbation de l'avant-projet définitif (APD) pour l'opération de
construction d'une nouvelle déchèterie intercommunale sur la commune de Séderon
APPROUVÉ
071-2025 Subvention attribuée au Comité des œuvres sociales (COS) des Baronnies en Drôme Provençale – Année 2025 APPROUVÉ
072-2025 Budget Principal – Créances éteintes APPROUVÉ
073-2025 ALSH « Loisirs Ado » à Buis-les-Baronnies - Création d’un poste non permanent à temps complet (35h00) d’animateur APPROUVÉ
074-2025
ALSH Les Petits Loups à Séderon – Montbrun-les-Bains - Création d’un poste permanent à temps non complet (24h50) d’animateur territorial (catégorie B) à compter du 1er septembre 2025
APPROUVÉ
075-2025
ALSH Les Petits Bouts à Nyons - Création d’un poste permanent à temps complet (35h00) d’animateur territorial principal de 2ème classe (catégorie B) à compter du 30 juin 2025
APPROUVÉ
076-2025
"Micro-crèche Mont’Bambin à Montbrun-les-Bains - Création de 3 postes permanents d’animatrices à temps complet (35h00), d’un poste permanent d’auxiliaire de puériculture à temps non complet (20h00) et d’un poste permanent d’agent d’entretien et de repas à temps complet (35h00)."
APPROUVÉ
077-2025 Micro-crèche à Séderon - Création d’un poste permanent à temps complet (35h00) d’auxiliaire de puériculture territorial (catégorie B) APPROUVÉ
078-2025 Micro-crèche à Séderon - Création d’un poste permanent à temps complet (35h00) d’adjoint d’animation territorial (catégorie C) APPROUVÉ
079-2025
Service Biodéchets - Création d’un poste non permanent à temps complet (35h00) d’adjoint technique territorial (catégorie C) du 01/07/2025 au 30/06/2026
APPROUVÉ
080-2025 "Service Maintenance Patrimoine - Création d’un poste permanent à temps complet (35h00) de technicien territorial (catégorie B)" APPROUVÉ
081-2025 Suppression de deux postes permanents pour mise à jour du tableau des effectifs 2025 APPROUVÉ
082-2025 Convention cadre de partenariat 2025-2027 avec l’association Dromolib APPROUVÉ N°
Délibération Objet de la délibération Décision
083-2025
Conventions de participation financière à l’OPAH Rénov+ entre la CCBDP et la Commune de Nyons, d’une part, et la CCBDP et Commune de Buis- les-Baronnies, d’autres part
APPROUVÉ
084-2025
Demande de subvention annuelle de suivi animation 2025 de l’opération programmée de l’amélioration de l’habitat intercommunale intitulée Rénov +
à l’Agence nationale de l’habitat (Anah)
APPROUVÉ
085-2025 Avenant à la convention de veille et stratégie foncière entre la CCBDP, la Commune de Buis-les-Baronnies et l’EPORA APPROUVÉ
086-2025 Convention de partenariat 2025-2026 avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de la Drôme APPROUVÉ
087-2025 ZAE du Grand Tilleul : Acquisition et cession du lot 4 APPROUVÉ
088-2025
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés (RPQS) de la Communauté de
communes des Baronnies en Drôme Provençale
APPROUVÉ
089-2025
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 2024-011 fixant le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre pour l’opération de
construction d’une nouvelle déchèterie intercommunale sur la commune de Séderon
APPROUVÉ
090-2025 Poursuite du programme d'aides à la réhabilitation d'installations d'assainissement non collectif APPROUVÉ
091-2025 Crèche les Frimousses à Rémuzat - Avenant à la convention de mise à disposition du référent santé et accueil inclusif APPROUVÉ
092-2025 Règlement de fonctionnement et ses annexes pour les crèches et micro- crèches en gestion directe - Année 2025-2026 APPROUVÉ
093-2025 Signature d’avenants aux marchés de travaux n° 2024-002 et n° 2024-004 pour la création d’un Pôle Petite Enfance à Buis-les-Baronnies APPROUVÉ
094-2025 ALSH intercommunaux - Modification de la grille tarifaire des journées- nuitées APPROUVÉ
Séance levée à : 20h00
Le Président,
Certifié affiché le 02/07/2025 Thierry DAYRE - sur le panneau d’affichage du siège
- sur le site internet