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Document publié le Dimanche 5 février 2023 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 5 fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
VENDÉE
CA mur dé
ALLUD Saut
Cemme TT
es
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- 15
février
2023
-
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le quinze
février,
le Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi, à la salle
du
conseil
de
la mairie,
sous
la présidence
de
M.
Lionel
GAZEAU,
maire.
Présents
: Lionel
GAZEAU,
Raphaël
DAGUSÉ,
Élise
DAGUSÉ,
Mickaël
ÉTOURNEAU,
Michel
GABET,
Nadine
PRIEUR,
Stéphane
DEVIENNE,
Catherine
RAUTUREAU,
Myriam
DEGUIL,
Théo
BLANCHARD,
Edwige
LECLERCQ.
Absent:
néant
Secrétaire
de
séance
: Théo
BLANCHARD
N°
des
délibérations
Délibérations
Approuvée/rejetée
2023-02-04
Tableau
des
effectifs
: suppression
du
poste
d’adjoint
Approuvée
technique
de
9h
par
semaine
et
création
d'un
poste
d’adjoint
technique
de
12h
par
semaine
2023-02-05
Ecole
publique
de
Chantonnay :
participation
aux
frais
Approuvée
de
fonctionnement
pour
un
élève
de
Tallud-Sainte-
Gemme
Vu
par
le
Maire,
2 0 FEV. 2023
Lionel
Gazeau
ALN