unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Liste deliberations CC 260627

Documents similaires

unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Liste delibe

unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Liste delibe

unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Deliberation

unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Liste delibe

unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Deliberation

unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - PV CC 251213

unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Ordre du Jou

unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Deliberation

unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Deliberation

unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Liste delibe

unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Liste deliberations CC 260627 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Liste deliberations CC 260627)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Travail et emploi, Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 27 JUIN 2026

FINANCES

CC_260627_001 Renouvellement du règlement budgétaire et financier (RBF) - approuvée

CC_260627_002 Approbation du compte gestion 2025 : budget annexe Eau de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_003 Approbation du compte gestion 2025 : budget annexe Assainissement de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_004 Approbation du compte gestion 2025 : budget annexe SPANC de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_005 Approbation du compte gestion 2025 : budget annexe BIV de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_006 Approbation du compte gestion 2025 : budget annexe Développement Economique de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_007 Approbation du compte gestion 2025 : budget annexe Transports de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_008 Approbation du compte gestion 2025 : budget annexe Port de la Jonction de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_009 Approbation du compte gestion 2025 : budget annexe Police Intercommunale de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_010 Approbation du compte gestion 2025 : budget Principal de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_011 Élection du Président de séance - approuvée

CC_260627_012 Approbation du compte administratif 2025 : budget annexe eau de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_013 Approbation du compte administratif 2025 : budget annexe assainissement de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_014 Approbation du compte administratif 2025 : budget annexe SPANC de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_015 Approbation du compte administratif 2025 : budget annexe BIV de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_016 Approbation du compte administratif 2025 : budget annexe Développement Economique de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_017 Approbation du compte administratif 2025 : budget annexe Transports de Nevers Agglomération - approuvéeCC_260627_018 Approbation du compte administratif 2025 : budget annexe Port de la Jonction de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_019 Approbation du compte administratif 2025 : budget annexe Police Intercommunale de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_020 Approbation du compte administratif 2025 : Budget Principal de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_021 Affectation des résultats 2025 : budget annexe Eau de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_022 Affectation des résultats 2025 : budget annexe Assainissement de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_023 Affectation des résultats 2025 : budget annexe SPANC de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_024 Affectation des résultats 2025 : budget annexe BIV de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_025 Affectation des résultats 2025 : budget annexe Développement Economique de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_026 Affectation des résultats 2025 : budget annexe Transports de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_027 Affectation des résultats 2025 : budget annexe Port de la Jonction de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_028 Affectation des résultats 2025 : budget annexe Police Intercommunale de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_029 Affectation des résultats 2025 : Budget Principal de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_030 Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement - Fonds de concours aux communes - approuvée

CC_260627_031 Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement - Stratégie locale de gestion du risque inondation – maîtrise d’ouvrage Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_032 Révision de l’autorisation de programme - crédits de paiement - création d’une Maison Des Etudiants de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_033 Révision de l’autorisation de programme - crédits de paiement - Renouvellement du parc de véhicules de transport en commun - approuvée

CC_260627_034 Révision de l’autorisation de programme - crédits de paiement - Territoires Cyclables - approuvée

CC_260627_035 Révision de l’autorisation de programme - crédits de paiement - Requalification de l'entrée Sud de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_036 Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement - Aménagement de Terrains Familiaux Locatifs à Saint-Eloi - approuvée

CC_260627_037 Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) – Travaux digues domaniales - approuvéeCC_260627_038 Révision de l’autorisation de programme - crédits de paiement Etudes et travaux de réhabilitation des déchetteries et de création d’une recyclerie - approuvée

CC_260627_039 Création d’une autorisation de programme – crédits de paiement Soutien aux bailleurs sociaux - approuvée

CC_260627_040 Création de l’autorisation de programme - crédits de paiement - Actualisation des schémas directeurs d'eau potable et assainissement et géodétection. - approuvée

CC_260627_041 Création de l’autorisation de programme - crédits de paiement - Réalisation d'un schéma directeur de gestion des eaux pluviales et d'une géodétection - approuvée

CC_260627_042 Admission en non-valeur et taxes et produits irrécouvrables - approuvée

CC_260627_043 Approbation du budget supplémentaire 2026 - Eau - approuvée

CC_260627_044 Approbation du budget supplémentaire 2026 - Assainissement - approuvée

CC_260627_045 Approbation du budget supplémentaire 2026 - SPANC - approuvée

CC_260627_046 Approbation du budget supplémentaire 2026 - Immobilier à vocation Economique - approuvée

CC_260627_047 Approbation du budget supplémentaire 2026 - Développement Economique - approuvée

CC_260627_048 Approbation du budget supplémentaire 2026 - Transports - approuvée

CC_260627_049 Approbation du budget supplémentaire 2026 - Port de la Jonction - approuvée

CC_260627_050 Approbation du budget supplémentaire 2026 - Police Intercommunale - approuvée

CC_260627_051 Approbation du budget supplémentaire 2026 - Principal - approuvée

RESSOURCES HUMAINES

CC_260627_052 Création d'un emploi de Chef de projet d'opérations d'aménagement, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260627_053 Création d'un emploi de Chef de projets d'opération de construction, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260627_054 Création d'un emploi de Coordinateur collecte des déchets, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260627_055 Création d'un emploi d'agent de collecte (journée), précisant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260627_056 Création d'un emploi de Gestionnaire Paies-Carrière, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260627_057 Création d'un emploi de Chargé de la gestion technique des bâtiments, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260627_058 Actualisation du tableau des emplois permanents de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_059 Actualisation du Règlement Particulier de Service de la Police Municipale Intercommunale - approuvée

CC_260627_060 Création d'un emploi d’opérateur de vidéoprotection, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvéeCC_260627_061 Convention de mise à disposition entre la Communauté d’Agglomération de Nevers et la Ville de Nevers d’un poste d’opérateur de vidéo protection - approuvée

CC_260627_062 Actualisation de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement de la filière Police municipale au sein de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_063 Accord d'entreprise du Service de l’Eau de Nevers Agglomération (SENA) - approuvée

CC_260627_064 Mise en place d’une allocation forfaitaire de télétravail sur préconisations médicales - approuvée

CC_260627_065 Mise en place de prestations d’action sociale en faveur des agents - approuvée

CC_260627_066 Adoption d’une convention d’accès au restaurant inter-administratif de Nevers - approuvée

CC_260627_067 Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de la Nièvre - approuvée

CC_260627_068 Règles de prise en charge des frais des élus dans l'exercice de leur mandat - approuvée

ADMINISTRATION GENERALE

CC_260627_069 Mise en œuvre par la fabrique emploi et territoires de dispositions d'insertion sociale dans le cadre des marches publics conclus par Nevers Agglomération - année 2026 - approbation de la convention - approuvée

CC_260627_070 Actualisation des délégations d'attribution du Conseil Communautaire au Président - approuvée

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

CC_260627_071 Avenant au règlement d’intervention aide à l’immobilier commercial et artisanal - approuvée

CC_260627_072 Organisation du Forum des métiers et des formations industriels de la Nièvre à Nevers Agora le 26 novembre 2026 - approuvée

TOURISME

CC_260627_073 Evolution de la grille tarifaire de la terrasse du port de la Jonction - approuvée

CC_260627_074 Présentation du rapport annuel 2025 sur le service public du Port de la Jonction de Nevers - approuvée

PROSPECTION, INTERNATIONAL, INNOVATION

CC_260627_075 Participation financière de Nevers Agglomération aux Assises nationales de l'éthique du Numérique - approuvée

SYSTEMES D'INFORMATION ET NUMERIQUE RESPONSABLE

CC_260627_076 Avenant relatif au transfert de budget du projet Interreg E6 - approuvée

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

CC_260627_077 Actualisation de la désignation des représentants communautaires au sein du Pôle d’Equilibre Territorial Rural (PETR) Val de Loire Nivernais - approuvéeCC_260627_078 Requalification de l'entrée sud de Nevers Agglomération - convention financière avec le Conseil Départemental de la Nièvre concernant la réalisation de la couche de roulement de la chaussée de la tranche 6 - approuvée

CC_260627_079 Avis de Nevers Agglomération sur la construction d'un parc agrivoltaïque avec pâturage ovin à Sermoise-sur-Loire - approuvée

MOBILITES

CC_260627_080 Actualisation de la désignation des représentants communautaires au Groupement des Autorités Responsables de Transports (GART) - approuvée

CC_260627_081 Convention de co-maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'un aménagement cyclable entre Nevers Agglomération et les communes de Fourchambault, Garchizy et Pougues-les-Eaux - approuvée

CC_260627_082 Présentation du rapport annuel 2025 du délégataire du service public du réseau de transport public urbain - approuvée

HABITAT

CC_260627_083 Actualisation de la désignation des représentants communautaires auprès de l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Nièvre (ALEC 58) - approuvée

CC_260627_084 Opération d’acquisition/amélioration de l’immeuble « Grand Hôtel » à Pougues-les- Eaux pour la réalisation de 15 logements sociaux : Attribution d'une subvention à Nièvre Habitat - approuvée

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

CC_260627_085 Demande de subvention au Fonds National d’Aménagement et de Développement des Territoires (FNADT) dans le cadre du projet « Grandes Ecoles » en partenariat avec l’école Centrale Supélec - approuvée

CC_260627_086 Modification du bulletin d’adhésion, du règlement intérieur et de la charte partenariale de la Maison des Étudiants de Nevers - approuvée

CC_260627_087 Mise à disposition des locaux de la salle des fêtes des Montôts pour une restauration universitaire provisoire - approuvée

TRANSITION ECOLOGIQUE

CC_260627_088 Présentation du rapport annuel 2025 du réseau de chaleur urbain de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_089 Avenant 8 à la Délégation de Service Public du Réseau de chaleur urbain - approuvée

DECHETS

CC_260627_090 Convention pour la collecte des articles culinaires usagés au sein des Ecocentres de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260627_091 Présentation du rapport annuel 2025 sur le Prix et la Qualité du Service public de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - approuvée

CYCLE DE L'EAU

CC_260627_092 Présentation du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - approuvéeCC_260627_093 Présentation du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - approuvée

CC_260627_094 Présentation du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif des eaux usées et pluviales. - approuvée

CC_260627_095 Demande de subvention dans le cadre de la mise en séparatif du réseau d'eaux usées rue de la Garenne à Saint-Eloi - approuvée

CC_260627_096 Demande de subvention dans le cadre de la mise en conformité des branchements d'eaux usées en domaine privé rue de la Garenne à Saint-Eloi - approuvée

CULTURE

CC_260627_097 Délégation de service public pour l’exploitation de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération : rapport du délégataire dénommé « SCOP MCNA LA MAISON » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025 - approuvée

NEVERS AGORA

CC_260627_098 Nevers Agora : Conditions générales de vente pour le futur site billetterie.neversagora.fr - approuvée

CC_260627_099 Nevers Agora : Signature d'une convention de partenariat avec la société Reelax Tickets - approuvée

EVENEMENTIEL

CC_260627_100 Masters de pétanque 2026 : Convention de partenariat avec la société GDP JF GOBERTIER dans le cadre de l’accueil d’une étape - approuvée

CC_260627_101 Masters de Pétanque 2026 : Convention de partenariat avec l'EPIC Cap Grand Nevers pour une prestation de billetterie - approuvée

CC_260627_102 Convention tripartite d'échange de marchandises entre le Circuit de Nevers Magny- Cours, la Ville de Nevers et Nevers Agglomération - approuvée