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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Liste deliberation CC 250212)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 15 FÉVRIER 2025
ADMINISTRATION GENERALE
CC_250215_001 Modification du règlement intérieur de la Communauté d’Agglomération de Nevers - approuvée
CC_250215_002 Modification de la représentation communautaire au sein du syndicat mixte du SCOT du Grand Nevers - approuvée
CC_250215_003 Mise à disposition à titre gracieux d’œuvres graphiques à la SCOP La Maison du 15 février 2025 au 30 juin 2029 - approuvée
MOBILITES
CC_250215_004 Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR 2025 concernant la réalisation du secteur 4 de l’itinéraire cyclable 1 à Fourchambault - approuvée
TRANSITION ECOLOGIQUE
CC_250215_005 Ajustement de la prise de parts de Nevers Agglomération dans la SCIC SA "Cosne Abattoir du Haut Val de Loire" - approuvée
CC_250215_006 Convention avec la commune de Nevers pour la mise en place de colonnes enterrées - approuvée
CYCLE DE L'EAU
CC_250215_007 Établissement des contre-valeurs au titre de la redevance "Performance des réseaux d'eau potable" et de la redevance "Performance des systèmes d'assainissement collectif" pour l'année 2025 - approuvée
CC_250215_008 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des digues domaniales de Loire et de l'Allier, pour les collectivités exerçant la compétence de prévention des inondations sur la plateforme de Nevers - approuvée
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
CC_250215_009 Acquisition du site industriel ex-Top Sedia – Seconde proposition dans le cadre de la procédure de vente par voie d’adjudication amiable - approuvée
CC_250215_010 Définition des prix de location des terrains à vocation économique appartenant à Nevers Agglomération - approuvée CC_250215_011 Actualisation des prix de vente des terrains à vocation économique appartenant à Nevers Agglomération - approuvée
CC_250215_012 L’INKUB – l’INKUB AGORA BUSINESS - Révision partielle de l’offre locative et des services associés - approuvée
PROSPECTION, INTERNATIONAL, INNOVATION
CC_250215_013 Participation financière de Nevers Agglomération aux Assises nationales de l’éthique du Numérique - approuvée
COMMERCE, MARKETING, TOURISME
CC_250215_014 Adhésion de Nevers Agglomération à Nièvre Initiative en 2025 - approuvée
GENS DU VOYAGE
CC_250215_015 Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR 2025 concernant la réalisation de Terrains Familiaux Locatifs à Varennes-Vauzelles - approuvée
CC_250215_016 Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR 2025 concernant la réalisation de l’aménagement de l’aire de grand passage de Saint Eloi - approuvée
SPORT
CC_250215_017 Accueil de la 3ème étape du Paris-Nice 2025 à Nevers - approuvée
CULTURE
CC_250215_018 Café Charbon : mise à disposition à titre gracieux de l'équipement à l'association Collectif Carbone Café pour l'année 2025 - approuvée
CC_250215_019 Café Charbon : mise à disposition à titre gracieux des matériels de l'association Collectif Carbone Café pour l'année 2025 - approuvée
CC_250215_020 La Maison - Maison de la Culture de Nevers Agglomération : tarif des cartes d'adhésion et spectacles du 1er septembre 2025 au 31 août 2026 - approuvée
CC_250215_021 La Maison - Maison de la Culture de Nevers Agglomération : tarifs des salles et des services du 1er septembre 2025 au 31 août 2026 - approuvée
RESSOURCES HUMAINES
CC_250215_022 Délibération portant modification d’un emploi de Chef-fe de service de la Commande publique, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée
CC_250215_023 Délibération portant modification d’un emploi d’Assistant-e de Direction en un emploi d’assistant-e de direction générale, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée
CC_250215_024 Délibération portant modification de l’emploi de chargé-e de communication, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée CC_250215_025 Délibération portant sur la mise en œuvre d’une convention de mise à disposition des services techniques de la Ville de Nevers auprès de Nevers Agglomération - approuvée
FINANCES
CC_250215_026 Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 2025 - approuvée