Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Etat decisions pour CM 100720
Déliberation - etat decision pour CM 280116
Déliberation - Etat decisions pour CM 250413
Déliberation - Etat décisions pour CM 051213
Déliberation - Etat decisions pour CM 270519
Déliberation - etat decisions pour CM 191118
Déliberation - 26012012 etat decision pour CM
Déliberation - etat decision pour CM 6 décembre 2012
Déliberation - etat decision pour CM 29 mars 2012
Déliberation - etat decision pour CM 16 décembre 2010
Déliberation - Etat decisions pour CM 100720
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Gonesse.
Lien du pdf (Déliberation - Etat decisions pour CM 100720)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
1
Direction de l’Administration Générale et de la Logistique
Secrétariat Général de l’Administration Communale
Et des Instances Municipales
JPB/HDD/SDS/SJ
Le 3 juillet 2020
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE
Articles L 2122-22 et L 2122-23
du Code Général des Collectivités Territoriales
présentées lors du Conseil municipal du 10 juillet 2020
N°143 du 19 mai 2020 : Marché n°18T01- Travaux d'aménagement de l'Ecole Municipale de Musique de Théâtre et d'Arts Plastiques dans la Maison Saint-Christophe - 6, rue Jean Monnet - Lot n°3 : gros oeuvre - Avenant n°3 avec la société DOMATECH.
N°144 du 2 juin 2020 : Marché n°20F01 - Location avec option d'achat de véhicules utilitaires légers pour l'année 2020 avec l'entreprise Le Poids Lourd 77.
Les décisions n°145 à 147 ont été présentées lors du Conseil municipal du 18 mai 2020.
N°148 du 10 avril 2020 : Marché n°17T07-08 - Réhabilitation complète de bâtiments existants (logements et locaux commerciaux) sis 51-55 et 29 rue de Paris Lot 8 : Plomberie/VMC - Avenant n°2
N°149 du 29 avril 2020 : Marché n°17T07- Réhabilitation complète de bâtiments existants (logements et locaux commerciaux) sis 51-55 et 29 rue de Paris - Lot n°5 : Menuiseries Bois Extérieures et Intérieures / Devanture Vitrine Boutique - Avenant n°1 avec la société NP2D.
N°150 du 29 avril 2020 : Marché n°18T01- Travaux d'aménagement de l'Ecole Municipale de Musique de Théâtre et d'Arts Plastiques dans la Maison Saint-Christophe - 6, rue Jean Monnet - Lot n°14 Electricité courants forts et faibles - Avenant n°2 avec la société PORTELEC.
N°151 du 19 mai 2020 : Marché n° 16S13SP - Missions SPS pour l'implantation de l'Ecole Municipale de Musique de Théâtre et d'Arts Plastiques dans la Maison Saint-Christophe - 6, rue Jean Monnet - Avenant n°1 avec la société Qualiconsult.
N°152 du 29 avril 2020 : Marché n°20S09 - Contrat de maintenance et d'assistance du logiciel de télésurveillance Megalarm avec la société VISUAL SYSTEMES.
N°153 du 29 avril 2020 : Marché n°17T07- Réhabilitation complète de bâtiments existants (logements et locaux commerciaux) sis 51-55 et 29 rue de Paris - Lot n°2 : Ravalement - Avenant n°1 avec la société PEINTECO.
N°154 du 21 avril 2020 : Achat de masques barrière en tissu auprès de la société GEDIVEPRO.
N°155 du 7 mai 2020 : Signature avec la Caisse d'Epargne Ile-de-France d'un contrat de ligne de trésorerie interactive (LTI) d'un montant de 2 500 000 € (Budget Principal).
N°156 du 11 mai 2020 : Signature avec le Cabinet Assistance Foncière d'un devis pour un ensemble de prestations en vue de l'incorporation de plusieurs lots de copropriété présumés vacants et sans maître, dans le domaine privé communal pour un montant de 2 214 € TTC.
N°157 du 11 mai 2020 : Signature avec la société CJL Evolution d'un devis pour des travaux de génie civil relatifs à l'enfouissement de réseaux rue Emmanuel Rain pour un montant de 70 898,02 € TTC.
N°158 du 11 mai 2020 : Signature du procès-verbal de remise en gestion d'un bien sis 24 rue du Général Leclerc (lots 4, 9, 10 et 11 au 1er étage). 2
N°159 du 12 mai 2020 : Signature avec la société Artibal d'un devis relatif à une étude de faisabilité aux 11 et 21/23 rue du Général Leclerc pour un montant de 15 600 € TTC.
N°160 du 12 mai 2020 : Signature du procès-verbal de remise en gestion des parcelles cadastrées section ZP 280 partie, 281, 282 et 283 au sein de la ZAC du Parc des Tulipes Nord.
N°161 du 19 mai 2020 : Marché n°19T01 - Réhabilitation d'un terrain de football et d'une piste d'athlétisme du pôle sportif Eugène Cognevaut - Avenant n°2.
N°162 du 14 mai 2020 : Signature avec l'imprimeur Traphot d'un devis pour l'impression de l'exposition "Un siècle d'architecture scolaire" pour un montant de 2 133,06 € TTC.
N°163 du 14 mai 2020 : Signature avec l'agence Point de Fuite d'un devis pour la conception de panneaux pour l'exposition "Un siècle d'architecture scolaire" pour un montant de 756 € TTC.
N°164 du 18 mai 2020 : Signature avec la Société du Grand Paris d'une convention d'occupation temporaire en vue d'élargir l'emprise chantier de l'ouvrage annexe OA 3504P pour divers besoins logistiques dont la réalisation de casiers à déblais permettant le stockage et l'acheminement des déblais excavés.
N°165 du 19 mai 2020 : Sollicitation de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France pour l'attribution d'un fonds de concours dans le cadre d'un projet de renouvellement urbain.
N°166 du 19 mai 2020 : Signature avec la société Blue Moon d'un devis pour la confection de masques en tissu sur kit, dispositif mis en place par la Ville pour un montant de 2 100 € TTC.
N°167 du 8 juin 2020 : Marché n°18T01-Travaux d'aménagement de l'Ecole Municipale de Musique de Théâtre et d'Arts Plastiques dans la Maison Saint-Christophe - 6, rue Jean Monnet - Lot n°06 : Menuiseries extérieures bois - Avenant n°1 avec la société ADAM.
N°168 du 25 mai 2020 : Signature avec Madame Ranguin Alexia pour le règlement de 24 séances de bien-être Lahochi qui se sont déroulées en février et mars 2020 pour un montant de 600 € TTC.
N°169 du 25 mai 2020 : Signature avec le CSA 95 - Centre de Services aux Associations d'un devis pour la mise en place de 4 modules de formation pour 15 bénévoles associatifs du 19 septembre au 12 décembre 2020 pour un montant de 2 400 € TTC.
N°170 du 25 mai 2020 : Signature avec la société Ecogom d'un devis pour la création d'une aire de jeux, Place des Myosotis à Gonesse, pour un montant de 52 073 € TTC.
N°171 du 25 mai 2020 : Signature avec l'association Espoir d'un devis pour la gestion et l'animation d'une ferme pédagogique au Parc de la Patte d'Oie pour les années 2019 et 2020 pour un montant de 20 000 €.
N°172 du 29 mai 2020 : Marché n°16S06SP - Mission de sécurité protection santé pour la construction et la réhabilitation du Pôle Sportif Eugène Cognevaut - Avenant n°2 avec la société SPSC.
N°173 du 29 mai 2020 : Marché n°17T07 - Réhabilitation complète de bâtiments existants (logements et locaux commerciaux) sis 51-55 et 29 rue de Paris - Lot n°7 : Electricité / Chauffage électrique - Avenant n°2 avec la société ERI.
N°174 du 27 mai 2020 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise pour l’aide à projets des lieux de diffusion 2020.
N°175 du 27 mai 2020 : Signature avec la société Toilitech d’un contrat pour la maintenance préventive du sanitaire public, sis place du Général de Gaulle à Gonesse.
N°176 du 27 mai 2020 : Signature avec des infirmiers diplômés d’Etat libéraux de conventions de prestation de service dans le cadre du centre de dépistage Covid-19. 3
N°177 du 29 mai 2020 : Marché n°17T07-08 - Réhabilitation complète de bâtiments existants (logements et locaux commerciaux) sis 51-55 et 29 rue de Paris - Lot 8 : plomberie/VMC - Avenant n°3 avec la société TEMPERE.
N°178 du 27 mai 2020 : Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation politique de la ville pour la réhabilitation et l’extension du gymnase du complexe sportif Raoul Vaux.
N°179 du 27 mai 2020 : Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la réhabilitation et l’extension du gymnase du complexe sportif Raoul Vaux – année 2020.
N°180 du 27 mai 2020 : Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation politique de la ville pour la réhabilitation et l’extension de l’école élémentaire Albert Camus – Année 2020.
N°181 du 27 mai 2020 : Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la réhabilitation et l’extension de l’école élémentaire Albert Camus à Gonesse – Année 2020.
N°182 du 27 mai 2020 : Sollicitation d’une subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour le recrutement d’une maîtrise d’œuvre pour le projet de création d’un Espace de Vie Sociale en cœur de ville (préfiguration d’un centre socioculturel) – Année 2020.
N°183 du 27 mai 2020 : Sollicitation d’une subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour le réaménagement des espaces publics autour de l’Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle et rue Jean Monnet (jouxtant la Maison des arts) dans le cadre du programme « Action Cœur de Ville » - Année 2020.
N°184 du 27 mai 2020 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre des crédits dédiés aux équipements sportifs pour la réhabilitation et l’extension de la piscine intercommunale du complexe sportif Raoul Vaux.
N°185 du 28 mai 2020 : Signature avec la société Rohan Néogère d'un avenant de renouvellement du mandat d'administration de biens.
N°186 du 28 mai 2020 : Signature avec le cabinet RiO architectes et urbanistes d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant l'opération de renouvellement urbain de l'îlot Gonesse-Arnouville pour un montant de 22 086 € TTC.
N°187 du 28 mai 2020 : Signature avec la société Finance Active d’un contrat de droit d’accès à la plateforme Insito de suivi et de gestion active de la dette communale pour un montant de 7 650,04 €TTC.
N°188 du 2 juin 2020 : Fixation du montant de la redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de transport de gaz et aux canalisations particulières de gaz - Exercice 2020.
N°189 du 2 juin 2020 : Fixation du montant de la redevance pour l'occupation du domaine public routier et non routier due par les opérateurs de communications électroniques - Exercice 2020.
N°190 du 2 juin 2020 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d'Oise dans le cadre de l'aide à la structuration pédagogique des établissements d'enseignement artistique spécialisé pour l'année 2020.
N°191 du 2 juin 2020 : Signature avec la société Ztech d'un devis pour l'acquisition de modules mémoires supplémentaires pour quatre serveurs en exploitation pour un montant de 24 816 € TTC.
N°192 du 17 juin 2020 : Marché n°18T01-Travaux d'aménagement de l'Ecole Municipale de Musique de Théâtre et d'Arts Plastiques dans la Maison Saint-Christophe - 6, rue Jean Monnet - Lot n°08 : Menuiseries bois - Avenant n°1 avec la société JD ANKRI.
N°194 du 4 juin 2020 : Signature avec la compagnie H. M. G. d'un avenant au contrat pour le spectacle "3D" annulé pour cause de crise sanitaire liée au Covid-19 pour un montant de 2 120 €. 4
N°195 du 4 juin 2020 : Signature avec la société Durus SAS d'un devis relatif à l'acquisition de deux caméras nomades en complément des dispositifs fixes de vidéo protection de la Ville, pour un montant de 3 324 € TTC.
N°196 du 4 juin 2020 : Signature avec la société Ariess Consulting d'une offre technique et financière pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la refonte du système de vidéo protection pour un montant de 27 750 € TTC.
N°197 du 10 juin 2020 : Marché n°17T07- Réhabilitation complète de bâtiments existants (logements et locaux commerciaux) sis 51-55 et 29 rue de Paris - Lot 6 : Cloisons/isolation/Habillage murs et plafonds/Plafond suspendu - Avenant n°2 avec la société Mesnil Isol.
N°198 du 5 juin 2020 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d'Oise pour l'aide à projets des établissements d'enseignement artistique - Projet "Au sillon de la musique traditionnelle".
N°199 du 5 juin 2020 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d'Oise pour l'aide à projets des établissements d'enseignement artistique - "Projet "Ensemble DEMOS".
N°200 du 8 juin 2020 : Signature avec la société Ecogom de deux devis relatifs à la création d'une aire de jeux, Square des Sports à Gonesse pour un montant de 147 757,26 € TTC.
N°201 du 12 juin 2020 : Signature avec Monsieur AININE Rachid et Madame AININE Leila d’une convention de mise à disposition d’un pavillon d’habitation sis 3 rue des Cressonnières.
N°202 du 10 juin 2020 : Signature avec la Fédération Française Sports pour Tous d’un devis pour des animations sportives qui se sont déroulées au centre socioculturel Louis Aragon, du 11 janvier au 14 mars 2020 pour un montant de 810,00 €.
N°203 du 10 juin 2020 : Signature d’une convention avec l’Agence Nationale pour les Chèques-Vacances dans le cadre du programme Bourse Solidarité Vacances (BSV).
N°204 du 10 juin 2020 : Signature avec la société Bodet Time & Sport d'un contrat de maintenance et d'assistance téléphonique pour le matériel de chronométrage du complexe sportif Christine Caron pour un montant de 480 € TTC.
N°205 du 10 juin 2020 : Signature avec la société Bodet Time & Sport d'un contrat de maintenance et d'assistance téléphonique pour le matériel de chronométrage du complexe sportif Jesse Owens pour un montant de 480 € TTC.
N°206 du 10 juin 2020 : Signature avec la société Bodet Time & Sport d'un contrat de maintenance et d'assistance téléphonique pour le matériel de chronométrage du gymnase Raoul Vaux pour un montant de 480 € TTC.
N°207 du 10 juin 2020 : Signature avec la société Bodet Time & Sport d'un contrat de maintenance et d'assistance téléphonique pour le matériel de chronométrage du gymnase Eugène Cognevaut pour un montant de 552 € TTC.
N°208 du 19 juin 2020 : Marché n°18S23 - Prestations de surveillance et de gardiennage pour la ville de Gonesse - Avenant n°1 avec la société Sécurité Service +.
N°209 du 19 juin 2020 : Marché n°17T07 - Réhabilitation complète de bâtiments existants (logements et locaux commerciaux) sis 51-55 et 29 rue de Paris - Lot 9 : Revêtements et Finitions Sols et Murs Suspendus - Avenant n°1 avec la société Mesnil Isol.
N°210 du 26 juin 2020 : Marché n°17T07 - Réhabilitation complète de bâtiments existants (logements et locaux commerciaux) sis 51-55 et 29 rue de Paris - Lot 6 : Cloisons/isolation/Habillage murs et plafonds/Plafond Suspendu - Avenant n°3 avec la société Mesnil Isol. 5
N°211 du 15 juin 2020 : Signature avec le Centre de Formation Professionnelle aux Techniques du Spectacle (C.F.P.T.S.) d’une convention de formation professionnelle, pour deux agents de la Direction des Actions Culturelles pour un montant de 2 112,00 € TTC.
N°212 du 15 juin 2020 : Signature avec le CFA Et Institut ADAFORSS d’une convention de formation par apprentissage et de prise en charge financière relative à la formation d’Educateur de jeunes enfants pour une apprentie à la Direction de l’Enfance, de la Petite Enfance et de l’Education scolaire pour un montant de 21 424,00 € TTC.
N°213 du 15 juin 2020 : Signature avec l’ARCNAM d’Ile-de-France d’un devis relatif à la formation RRH dans le cadre du Compte Personnel de Formation pour un agent de la Direction des Ressources Humaines pour un montant de 900 €.
N°214 du 15 juin 2020 : Signature avec l’A.F.J.S. Ile de France/CFA OMNISPORTS d’une convention de formation en apprentissage, relative à la Licence STAPS pour un apprenti à la Direction des Sports pour un montant de 18 000,00 € TTC.
N°215 du 15 juin 2020 : Signature avec l’Institut National Supérieur des Technologies Avancées (INSTA) d’une convention de formation en apprentissage relative au Brevet de Technicien Supérieur - Services Informatiques aux Organisations pour un apprenti à la Direction des Systèmes d’Information pour un montant de 4 617,60 € TTC.
N°216 du 15 juin 2020 : Signature avec la société AP2A d’une convention simplifiée de formation professionnelle relative à une formation à distance sur les dispositions spécifiques du COVID-19, au bénéfice de deux agents de la Direction de la Commande Publique pour un montant de 580 €.
N°217 du 15 juin 2020 : Signature d'un bail commercial de sous location dérogatoire du local situé 27 rue de Paris à Gonesse.
N°218 du 17 juin 2020 : Signature avec la société Websenso d'un devis pour la reprise et la maintenance Drupal du site internet de la Ville pour un montant de 3 720 € TTC pour l'année 2020.
N°219 du 17 juin 2020 : Signature avec l’illustratrice Kris Di Giacomo d’une convention de prêt d’exposition aux médiathèques de Gonesse du 25 février au 14 mars 2020 pour un montant de 2 500 €.
N°220 du 17 juin 2020 : Signature avec l’association COGNI ART d’une convention pour l’organisation d’ateliers danse du 27 au 31 juillet 2020 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances cet été pour un montant de 948 €.
N°221 du 17 juin 2020 : Signature avec l’association SHAM Spectacles d’un contrat pour l’organisation d’ateliers cirque du 24 au 28 août 2020 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances cet été pour un montant de 4 000 €.
N°222 du 18 juin 2020 : Signature avec la Société du Grand Paris d’une convention d’occupation temporaire en vue de servir de base de travaux aux chantiers pour la réalisation de l’ouvrage annexe OA 3503 P.
N°223 du 19 juin 2020 : Règlement au laboratoire de biologie médicale Bio-Clinic d’une facture relative aux tests de dépistage Covid-19 en direction du personnel communal de la ville de Gonesse.
N°224 du 19 juin 2020 : Signature avec la société Skin Soft d'un devis pour la formation des utilisateurs du nouveau logiciel d'inventaire Skin Soft, pour les agents du Centre de Ressources en Histoire de l'Education pour un montant de 1 530 € TTC.
N°225 du 19 juin 2020 : Signature avec la société Operis d'un devis pour la formation des utilisateurs du logiciel Droits de Cités, au bénéfice des agents de la Direction de l'Aménagement Urbain pour un montant de 2 280 € TTC. 6
N°226 du 19 juin 2020 : Signature avec la société Ciril Group d'une révision de prix, relative à l'assistance formation en ligne (AFEL) du logiciel GRH, pour les agents de la Direction des Ressources Humaines pour un montant de 2 256,80 € TTC.
N°227 du 19 juin 2020 : Signature avec la société Ciril Group de deux devis relatifs aux formations Gestion des anomalies - Paie et Civil Net RH DADS-U norme N4DS, pour les agents de la Direction des Ressources Humaines, pour un montant de 730 €TTC.
N°228 du 19 juin 2020 : Signature d’une convention de partenariat quadripartite entre la ville de Gonesse, le Centre Hospitalier de Gonesse, le laboratoire situé sur la commune et le centre de secours pour la création d’un centre de dépistage Covid-19 à Gonesse.
N°229 du 22 juin 2020 : Signature avec l’Association de Formation Prévention et Sécurité 95 (AFPS 95) d’un devis pour l’organisation d’une formation « Prévention et Secours Civiques de niveau 1 » (PSC1) proposée par le Point Information Jeunesse durant les vacances d’été 2020 pour un montant de 1 300 €.
N°230 du 22 juin 2020 : Signature avec l’union régionale des Francas Ile-de-France d’une convention de partenariat pour l’organisation de stages BAFA formation générale et formation approfondissement en internat pour un montant de 1 500 €.
N°231 du 22 juin 2020 : Signature d’un devis avec l’agence Rent a Car pour la location d’un minibus 9 places, du 6 juillet au 21 août 2020 pour emmener des jeunes sur des bases de loisirs dans le cadre des Actions Jeunesse 16-25 ans pour un montant de 3 452,23 € TTC.