Déliberation - etat decision pour CM 16 décembre 2010

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Déliberation - etat decision pour CM 16 décembre 2010 Document publié le Mardi 7 décembre 2010 par la commune de Gonesse. Lien du pdf (Déliberation - etat decision pour CM 16 décembre 2010)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire, 1

Direction Générale des Services

JPB/HDD/SJ

Le 7 décembre 2010

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE

Articles L 2122-22 et L 2122-23

Du Code Général des Collectivités Territoriales

Présentées lors du Conseil Municipal du 16 DECEMBRE 2010

16 septembre 2010 : Signature d’une convention autorisant les copies d’œuvres musicales imprimées avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) pour un montant de 611,06€ TTC

27 septembre 2010 : Signature d’un contrat avec Chante la Vie pour une prestation de boulangerie et pâtisserie dans le cadre de la fête citoyenne à Gonesse le 27 juin 2010 organisé par les centres socioculturels pour un montant de 1 196,00€ TTC

13 octobre 2010 : Signature d’un contrat d’engagement avec ART EVOLUTION pour une animation musicale à l’occasion des cérémonies commémoratives du 11 novembre 2010 pour un montant de 2 162,75€ TTC

20 octobre 2010 : Signature d’une convention avec Learning Tree International pour la formation « ITIL v3 » : obtenir la certification Foundation » du 3 au 5 novembre 2010 pour un montant de 1 937,52€ TTC

20 octobre 2010 : Signature d’un contrat annuel de maintenance de défibrillateurs avec la société CARDIAC Science pour un montant de 1 339,52€ TTC

25 octobre 2010 : Marché n°10S07 – Vérification règlementaire d’équipements de travail – Avenant n°2 avec Qualiconsult Exploitation IDF

28 octobre 2010 : Signature d’un contrat de mise à disposition d’un spectacle de Noël dans le cadre des activités de la crèche familiale pour les fêtes de fin d’année le 13 décembre 2010 à la salle Jacques Brel pour un montant de 1 000,00€ TTC

29 octobre 2010 : Marché n°10S27 – Contrat d’entretien et de maintenance de l’ascenseur du pôle solidarité jeunesse – Avenant n°1 avec la société OTIS

29 octobre 2010 : Marché n°10S33 – Prestations de pose d’affiches sur les panneaux de la ville avec la société ORIUS pour un montant de 750,00€ HT

29 octobre 2010 : Marché n°10F12 – Fourniture et pose de cabines de sauna au complexe sportif Raoul Vaux avec la société NORDIQUE France pour un montant de 22 357,43€ HT

2 novembre 2010 : Signature d’un contrat de prestation de service avec Christelle GUENOT pour une mise en valeur de textes de femmes le 3 décembre 2010 à la Médiathèque de Coulanges pour un montant de 500,00€ TTC

2 novembre 2010 : Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Agence Régionale de Santé d’Ile de France relative au financement du programme d’actions 2010 de l’atelier santé ville pour un montant de 11 900€

5 novembre 2010 : Signature d’un contrat de vente avec DISNEYLAND PARIS pour l’achat de billets 1 jour/ 2 parcs pour un montant de 1 200,00€ TTC

5 novembre 2010 : Marché n°10F08/1 – Acquisition de véhicules légers, acquisition de véhicules équipés Police Municipale et location avec option d’achat d’un véhicule frigorifique

5 novembre 2010 : Signature d’un devis avec l’association « Man d’Dappa » pour le spectacle de Noël « Le voyageur musical » le 6 décembre 2010 à la maternelle Charles Perrault pour un montant de 560,00€ TTC2

5 novembre 2010 : Marché n°10T09 – Travaux de réhabilitation de la Maison de la Presse avec la société DASA KORUS

5 novembre 2010 : Signature avec la société ARPEGE d’un contrat d’assistance et de maintenance du logiciel REQUIEM V5 installé et utilisé par la Direction de la Population pour un montant de 1 926,80€ TTC

12 novembre 2010 : Signature avec la société CIRIL d’un avenant au contrat d’assistance et de maintenance du logiciel GRH installé et utilisé par la Direction des Ressources Humaines pour un montant de 11 480,26€ TTC

12 novembre 2010 : Signature avec la société CIRIL d’un avenant au contrat de maintenance et d’assistance à l’utilisation du progiciel CIRIL Millésime CCAS installé à la Direction de la Solidarité

12 novembre 2010 : Signature avec la société CIRIL d’un avenant au contrat d’assistance et de maintenance du logiciel AIRS installé et utilisé par le Service de la Coordination Administrative et de la Logistique pour un montant de 2 052,31€ TTC

12 novembre 2010 : Signature d’un devis avec la compagnie « Alternance Théâtre » pour le spectacle de Noël « Fastoche » qui aura lieu le 1er février 2011 à la maternelle Maurice Genevoix pour un montant de 401,70€ TTC

12 novembre 2010 : Marché n°10T10/1 – Réaménagement du centre socioculturel Ingrid Betancourt – Aménagement 2ème phase – 1er étage

18 novembre 2010 : Signature d’une convention avec ARAAFU pour la formation « Enjeux et pratiques documentaires en conservation-restauration » les 14 et 15 octobre 2010 pour un montant de 90,00€ TTC

18 novembre 2010 : Marché n°10S24MO/1 – Mission de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement de la rue de l’Eglantier avec le cabinet ENVIROCONCEPT pour un montant de 27 750,00€ HT