Compte-Rendu - rbw9qhgckd4ea7n

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Compte-Rendu - rbw9qhgckd4ea7n Document publié le Mardi 4 octobre 2016 par la commune de Cugny. Lien du pdf (Compte-Rendu - rbw9qhgckd4ea7n)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Banque, Compte-rendu de réunion du Conseil Municipal de la commune de Cugny le 04 octobre 2016 à 20 heures 30

Le quatre octobre deux mil seize à vingt heures trente, le Conseil Municipal est réuni sous la présidence de Monsieur Michel BONO,

Maire.

Présents :

Mesdames MAILLOT Coralie, DELIGNY Nathalie, DELHAYE Ségolène, Messieurs BONO Michel, LOBBE Daniel, CLEMENT Jacques, DOURNEL Lionel, PRETRE Jean-François, CAVALET Rénaldo, ERB Gilles, LETUPPE Bruno, PARENT Jean-Paul

Absentes excusées :

Mesdames BARALLE Marjorie, SETIAUX Régine

Pouvoirs :

Madame BARALLE Marjorie à Monsieur DOURNEL Lionel

Madame SETIAUX Régine à Monsieur BONO Michel

Les membres du Conseil Municipal désignent comme secrétaire de séance Mme DELIGNY Nathalie.

Lecture est donnée du compte- rendu de la réunion de Conseil Municipal du 29 juillet 2016. Les membres du Conseil Municipal

présents approuvent et signent le compte-rendu du 29 juillet 2016.

Modification des régies communales d’avances et de recettes

M. le Maire expose que, suite au départ en retraite de Mme MAURICE ISRAEL Marie-Paule régisseur des régies d’avances

et de recettes de la commune, il est nécessaire de procéder à son remplacement afin d’assurer la continuité de ces services. M. le

Maire propose à l’assemblée délibérante de nommer Mme BAZI Sandrine en tant que régisseur. M. Fabien LEROY restant le

régisseur suppléant en cas d’empêchement de Mme BAZI. Délibération et arrêté pris

Projet de création d’un site internet officiel

M. le Maire explique que la société Réseau des communes a proposé la création d’un site internet officiel. La lecture du

détail des prestations de chacune de ces formules permet d’identifier que les besoins de la commune de Cugny correspondraient à la

formule « site initial ».M. le Maire précise que l’engagement minimum à ce service est de 3 ans.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres, de créer un site communal officiel,

d’accepter la proposition de la société Réseau des Communes pour la création d’un site communal officiel sur la base de la formule

« Site Initial » , de créer une commission municipale communication qui aura pour rôle de déterminer les rubriques devant être

intégrées sur le site. Délibération prise

Décisions modificatives de crédits budgétaires n°3 et n°4 au budget primitif 2016

M. le Maire demande au Conseil Municipal de voter les décisions modificatives des crédits budgétaires suivantes :

Imputations Libellés Budget Précédent Modification Nouveau Budget

60624 - D- RF Produits de Traitements 1 100,00 300,00 1 400,00

60631 - D- RF Fournitures d'Entretien 200,00 400,00 600,00

6068 - D- RF Autres Matières et Fournitures 2 450,00 3 500,00 5 950,00

615221 - D- RF Bâtiments Publics 28 543,98 -7 370,00 21 173,98

6232 - D- RF Fêtes et Cérémonies 8 500,00 2 500,00 11 000,00

6281 - D- RF Concours Divers (cotisations) 75,00 400,00 475,00

6288 - D- RF Autres Services Extérieurs 20,00 170,00 190,00

6237 - D- RF Publications 0,00 100,00 100,00

Imputations Libellés Budget Précédent Modification Nouveau Budget

2152 0815 - D- RE Installations de Voirie 59 665,05 -1 500,00 58 165,05

2188 0316 - D- RE Autres 6 572,72 1 500,00 8 072,72

Délibérations prisesQuestions Diverses

1) Création du blason pour la commune de Cugny : M. le Maire rappelle qu’un blason a été créé pour la commune de Cugny

et demande à l’assemblée délibérante l’autorisation de procéder à l’acquisition d’une imprimante couleur afin de pouvoir

éditer un papier à en-tête de la commune de Cugny intégrant le blason. Après en avoir délibéré, le conseil municipal à

l’unanimité des membres présents, autorise M. le Maire à procéder à l’acquisition d’une imprimante couleurs.

Délibération prise

2) Opération Brioches 2016 – UNAPEI : M. le Maire propose de ne pas participer à l’opération Brioche 2016 sur la

commune. En remplacement, soit allouée une subvention à l’UNAPEI d’un montant de 150 €. Délibération prise

3) Dossier pour la prise en charge de l’appareillage médical d’un agent communal : M. le Maire rappelle que la

commune a monté un dossier de demande de prise en charge d’un appareil médical pour un agent de la commune auprès du

fiphfp. Une aide a été attribuée et sera versée à la commune, à charge pour cette dernière de payer le prestataire choisi.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents, autorise M. le maire à effectuer les

opérations budgétaires nécessaires à cette opération. Délibération prise

4) Réservation de la salle des fêtes de Cugny le 10 décembre 2016 par l’Amicale des Pompiers de Flavy le Martel : M. le

Maire explique que l’Amicale des Pompiers de Flavy a demandé à pouvoir réserver la salle de Cugny à l’occasion de la

Sainte Barbe. Habituellement cette manifestation est organisée dans la salle de fêtes de Flavy, or cette année, la salle est en

travaux et ne pourra les accueillir. Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents, décide

d’une location à titre gracieuse au bénéfice de l’Amicale des Pompiers de Flavy le 10 décembre 2016. Délibération prise

5) Chemins d’accès aux éoliennes : M. le Maire informe l’assemblée que l’entreprise Colas a débuté les travaux

d’aménagement des chemins pour l’accès aux éoliennes. Dans ce cadre, un arrêté de circulation a été pris afin de limiter la

circulation des véhicules sur ces zones pendant toute la durée des travaux.

6) Intervention de M. CLEMENT – Projet de panneau lumineux d’information communale : M. CLEMENT explique

que 8 communes se sont groupées dans le cadre d’un projet d’équipement de panneaux lumineux d’informations

communales. M. CLEMENT rend compte des premiers chiffrages obtenus des sociétés Charvet et Centaur System. M.

CLEMENT indique que 2 sociétés doivent encore faire parvenir leurs estimatifs (ACE et ICARE).

7) Intervention de M. PRETRE – Fléchage des manifestations : M. PRETRE présente deux propositions de fléchage pour la

signalisation des manifestations de l’Avent et de l’exposition 14-18. Les conseillers valident le fléchage pour la

manifestation de l’Avent et pour l’exposition 14-18, retiennent le fléchage avec le lettrage le plus grand.

M. PRETRE signale également qu’il serait souhaitable d’installer une signalisation visant à l’interdiction du dépôt des

déchets dans la haie située derrière l’atelier. Le conseil municipal approuve cette proposition.

8) Intervention de M. PARENT : M. PARENT signale des micro-coupures électriques récurrentes et quotidiennes. M. le

Maire prendra contact avec ERDF.

M. PARENT expose que rue du Tordoir, certains véhicules empruntant cette voie, empiètent sur le talus, causant un

glissement de ce dernier sur la route, réduisant de ce fait la largeur de la route. M. le Maire propose d’envisager la pose de

plots afin d’empêcher les véhicules de mordre sur le talus.

9) Intervention de Mme DELIGNY : Mme DELIGNY demande à connaître l’état d’avancement du projet d’assainissement

collectif de la rue de Là-Haut. M. le Maire confirme que le SAVC a prévu l’engagement budgétaire du projet pour 2017.

Lors de la dernière réunion de parents d’élèves, certains parents se plaignaient de très nombreux problèmes au niveau des

toilettes des écoles de Cugny. Mme DELIGNY demande à M. le Maire ce qu’il en est. M. le Maire répond qu’aucun

problème important de propreté ou de fonctionnement n’a été constaté par Fabien LEROY. Il s’avère qu’effectivement le

mécanisme de chasse d’eau est à changer dans les toilettes de la mairie, l’ensemble des sanitaires seront traités à l’acide

durant les prochaines vacances pour résoudre les problèmes d’entartrage et que les travaux d’aménagement (carrelage et

peinture notamment) seront poursuivis pour les sanitaires de la cour d’école au cours des prochaines vacances au cours de

cet exercice scolaire.

10) Intervention de Mme DELHAYE : Mme DELHAYE rend compte d’une demande de Mme PERRIN, locataire du

logement communal qui sollicite la réparation des marches extérieures de son logement et la pose d’une serrure sur le

portail. M. le Maire répond que les travaux des marches de remise à neuf sont prévus au printemps prochain. En attendant,

M. PRETRE indique qu’il verra avec Fabien LEROY, ce qu’il est possible d’envisager en entretiens palliatifs.

Vu pour Nous, pour être affiché le 8 Octobre 2016

Le Maire Le secrétaire de séance