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Procès Verbal - 1586829
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Saint-Lumine-de-Clisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1586829)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Justice et droit,
Mairie de Saint-Lumine-de-Clisson
Département de Loire-Atlantique
Commune de
Saint-Lumine-de-Clisson
PROCES-VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 JANVIER 2024
Date de convocation 18 janvier 2024.
L'an deux mille vingt-quatre, le 25 du mois de janvier les membres du conseil municipal de la commune de Saint Lumine de Clisson se sont réunis en séance publique, en mairie de Saint- Lumine-de-Clisson, sous la présidence de Madame Janik RIVIERE, Maire de Saint-Lumine-de- Clisson.
Etaient_ présents : MM. Janik RIVIERE, Maire; Xavier GUILLOU, Valérie DRAN, Franck
GASTINEAU, Marie-Françoise RIVIERE, Yannick BOVAGNET, adjoints; Bruno CORMERAIS, Louisette CAILLON, Stéphane BOURON, Cosmin PLESAN, Audrey CHICHET, Emilie BREGAINT, Julie BAUDRY, Sandrine BACHELIER, Tanguy CHATELLIER, Céleste MORISSEAU ; conseillers municipaux.
Absent représenté :
— Teddy PRIEUR donne pouvoir à Franck GASTINEAU
Absent :
— Mathieu FRESLON
Absente excusée :
— Hélène CADIOU
Le conseil a choisi, à l'unanimité pour secrétaire Marie-Françoise RIVIERE.
Madame la Maire constate que le quorum est atteint.
L'ordre du jour de la séance du 25 janvier 2024 a été approuvé à l'unanimité. Le procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023 a été approuvé à l'unanimité.
PARTIE 1 : SUJETS NE FAISANT PAS L'OBJET DE DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal prend acte des décisions prises par Madame la Maire, en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales et transmises avec la convocation au présent conseil :
Table des décisions - DIA
N° Objet Date renonciation
IA 044 173 23 A0018 | Bâti sur terrain propre 20 route du Vignoble 12/12/2023
IA 044 173 23 A0019 | Bâti sur terrain propre 4 rue des Sports 15/12/2023
Table des décisions - Finances - F Date Prestataire Objet Montant TTC signature
RENOUVELLEMENT ECLAIRAGE ACCUEIL
ETS LECLAIR PERISCOLAIRE 343,33 | 14/11/2023 REPRISE CONCESSIONS DANS LE
ARNAUD ETS CIMETIERE 6974,00 |21/11/2023
ARBOMAT PAYS TRAVAUX ELAGAGE SALLE DES GARENNES 5224,80 |21/11/2023
ARBOMAT PAYS ARRACHE BAMBOUS 384,00 |21/11/2023
APAVE CONTRÔLE ELEC BATIMENTS COMMUNAUX 1 544,40 |23/11/2023
APAVE CONTROLE GAZ BATIMENTS COMMUNAUX 378,00 |23/11/2023
MB METALLERIE REPARATION CAMION 264,00 |28/11/2023
BUREAU SUD LOIRE SIEGE RESPONSABLE RH 359,10 |05/12/2023 ETUDE STRUCTURE CHARPENTE SALLE DES
AREST GARENNES 4200,00 | 12/12/2023
INOVALYS CONTROLE LEGIONNELLOSE 2024 853,18 |12/12/2023 ETUDE DECLARATION IMPLANTATION BAC A
SERAMA CHAINES 4 308,00 | 12/12/2023
CSMA PARTICIPATION AQUAVAL 2023/2024 1 440,00 |15/12/2023
COMMUNE CLIS PARTICIPATION RASED 2024 106,00 | 15/12/2023
SCP MENANTEAU HONORAIRES BAIL CHOCOLATERIE 900,00 | 20/12/2023 TRAVAUX EAUX PLUVIALES PETITE RUE ET
CSMA RUE DE LA SOCIETE 34 527,18 | 08/01/2024
AUBRON MECHI ENROBE ROUTE DE LA MAINE 1 400,00 | 08/01/2024
EDMS PANNEAU ENTREE MAIRIE 397,20 | 09/01/2024
NUMERI WAN ANTIVIRUS POSTES DIVERS 1 903,20 | 09/01/2024 PORTE DOCUMENTS POSTES
MANUTAN INFORMATIQUES MAIRIE 242,62 | 09/01/2024
BRUNEAU FOURNITURES ADMINISTRATIVES 26,80 | 09/01/2024
LHOMMEAU FAUCHAGE - ELAGAGE VOIRIE COMMUNALE 5 760,00 | 16/01/2024 EQUIP JARDIN
ATLANTIC ENTRETIEN TRACTEUR TONDEUSE 1074,04 |16/01/2024
PARTIE 2 : DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents : 16 Votes : 17
FINANCES
1- Fixation de la rémunération des agents recenseurs
Reçu en préfecture le 29/01/2024 identifiant unique de l'acte attribué par la préfecture 044- 214401739-20231214-20240101-DE
Le recensement de la population a démarré le 18 janvier et se terminera le 17 février.
Considérant qu'il appartient à la commune de fixer la rémunération des agents recenseurs qui vont effectuer les opérations de collecte, sur recommandation de l'INSEE, il est proposé la rémunération suivante :
— 5€ par formulaire " feuille logement "rempli
— 0.30 € par logement " forfait carburant " district avec lotissement — 0.50 € par logement " forfait carburant " pour les autres districts — 70€" forfait assiduité " — 80€" forfait 2 formations "
— 100 € "forfait tournée de reconnaissance "
Débat : Pour répondre à la question de Bruno CORMERAIS, Janik RIVIERE précise que le reste à charge de la commune est de 1 514.50 €. La dotation versée par l'état est de 5 467.50 €.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 dite de " démocratie de proximité " et notamment ses articles 156 et suivants fixant les modalités et la procédure du nouveau recensement ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide de la rémunération présentée pour les agents recenseurs. Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents seront inscrits au budget, chapitre 012.
RESSOURCES HUMAINES
En préambule, Marie-Françoise RIVIERE, adjointe aux ressources humaines, précise que conformément à l'article L.313-1 du Code Général de la Fonction Publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Elle précise que dans le cadre du départ à la retraite d'un agent notamment, il convient de réorganiser le service administratif.
2- Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal deuxième classe Reçu en préfecture le 29/01/2024 identifiant unique de l'acte attribué par la préfecture 044- 214401739-20231214-20240102-DE
Marie-Françoise RIVIERE, 4°" adjointe, propose la création d'un emploi à temps complet à compter du 1° avril 2024 dans le cadre d’une réorganisation du service administratif dû à un départ à la retraite.
Cet agent occupera les fonctions d'assistante administrative.
Cet emploi pourrait être pourvu par un fonctionnaire de catégorie C de la filière administrative, au grade d’adjoint administratif territorial principal 2°" classe.
En cas de recrutement infructueux de fonctionnaire, les fonctions peuvent être exercées par un contractuel relevant de la catégorie C dans les conditions fixées par le code général de la fonction publique - article L 332-8 (alinéa2).
Il devra dans ce cas justifier d'expérience professionnelle au sein d'un service de direction administrative.
Les contrats relevant des articles L 332-8 sont d'une durée maximale de 3 ans, renouvelable dans la limite totale de 6 ans. Au-delà, si ces contrats sont reconduits, ils ne peuvent l'être que par décision expresse et pour une durée indéterminée. Débat : Néant
Vu le CGCT ;
Vu le code général de la Fonction publique ;
Vu le budget de la collectivité ;
Vu le tableau des emplois existant ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide la création à compter du 1° avril 2024 au tableau des effectifs d'un emploi permanent d'adjoint administratif territorial principal 2°" classe relevant de la catégorie hiérarchique C à temps complet pour exercer les missions d’assistante administrative. Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents seront inscrits au budget, chapitre 012.
CADRE DE VIE/DEVELOPPEMENT URBAIN
3- Attribution du marché de travaux de rénovation énergétique du complexe des Garennes Reçu en préfecture le 29/01/2024 identifiant unique de l'acte attribué par la préfecture 044- 214401739-20231214-20240103-DE
La consultation 351859 a pour objet des travaux de rénovation énergétique sur le complexe des Garennes de la commune de Saint-Lumine-de-Clisson.
Les prestations sont découpées en 3 lots :
— Lot 1 : Plomberie-chauffage-ventilation-électricité
— Lot 2: Isolation-plâtrerie
— Lot 3 : Peinture-revêtement mural
Après analyse des offres, il est proposé de retenir :
— Lot 1 : Plomberie-chauffage-ventilation-électricité
“ LUCATHERMY- 40 rue des Garrotières 44115 Haute-Goulaine — Montant de l'offre retenue : 62 697.50 € HT
— Lot 2: Isolation-plâtrerie
"SAS AUNEAU -— 309 RUE DU Général De Gaulle 44370 Loirauxence — Montant de l'offre retenue : 39 405.88 € HT
— Lot 3: Peinture-revêtement mural
" ABITAT SERVICES -— Parc d'activités des Coteaux de Grand-Lieu, rue des Sarments 44830 BOUAYE- Montant de l'offre retenue : 3 170.03 € HT
Débat : Néant.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le code de la commande publique ;
Vu la délibération 202303206 du 23 mars 2023 approuvant le programme des travaux et le budget prévisionnel ;
Vu les crédits prévus et inscrits au budget en cours ;
Vu le rapport d'analyse des offres ;
Vu la proposition d'attribution de la consultation,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d'attribuer, de signer et de notifier la consultation 351859 correspondant aux travaux de rénovation énergétique sur le complexe des Garennes de la commune de Saint-Lumine-de-Clisson comme suit :
— _ Lot 1 : Plomberie-chauffage-ventilation-électricité Débat : Néant
Vu le CGCT ;
Vu le code général de la Fonction publique ;
Vu le budget de la collectivité ;
Vu le tableau des emplois existant ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide la création à compter du 1° avril 2024 au tableau des effectifs d'un emploi permanent d’adjoint administratif territorial principal 2°" classe relevant de la catégorie hiérarchique C à temps complet pour exercer les missions d’assistante administrative. Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents seront inscrits au budget, chapitre 012.
CADRE DE VIE/DEVELOPPEMENT URBAIN
3- Attribution du marché de travaux de rénovation énergétique du complexe des Garennes Reçu en préfecture le 29/01/2024 identifiant unique de l'acte attribué par la préfecture 044- 214401739-20231214-20240103-DE
La consultation 351859 a pour objet des travaux de rénovation énergétique sur le complexe des Garennes de la commune de Saint-Lumine-de-Clisson.
Les prestations sont découpées en 3 lots :
— Lot 1: Plomberie-chauffage-ventilation-électricité
— Lot 2:Isolation-plâtrerie
— Lot 3: Peinture-revêtement mural
Après analyse des offres, il est proposé de retenir :
— Lot 1: Plomberie-chauffage-ventilation-électricité
# LUCATHERMY- 40 rue des Garrotières 44115 Haute-Goulaine — Montant de l'offre retenue : 62 697.50 € HT
— Lot 2:Isolation-plâtrerie
“ SAS AUNEAU - 309 RUE DU Général De Gaulle 44370 Loirauxence — Montant de l'offre retenue : 39 405.88 € HT
— Lot 3: Peinture-revêtement mural
“ ABITAT SERVICES -— Parc d'activités des Coteaux de Grand-Lieu, rue des Sarments 44830 BOUAYE- Montant de l'offre retenue : 3 170.03 € HT
Débat : Néant.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le code de la commande publique ;
Vu la délibération 202303206 du 23 mars 2023 approuvant le programme des travaux et le budget prévisionnel ;
Vu les crédits prévus et inscrits au budget en cours ;
Vu le rapport d'analyse des offres ;
Vu la proposition d'attribution de la consultation,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d'attribuer, de signer et de notifier la consultation
351859 correspondant aux travaux de rénovation énergétique sur le complexe des Garennes de la commune de Saint-Lumine-de-Clisson comme suit :
— Lot 1: Plomberie-chauffage-ventilation-électricité — 80€" forfait 2 formations "
— 100 €" forfait tournée de reconnaissance "
Débat : Pour répondre à la question de Bruno CORMERAIS, Janik RIVIERE précise que le reste à charge de la commune est de 1 514.50 €. La dotation versée par l'état est de 5 467.50 €.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 dite de " démocratie de proximité " et notamment ses articles 156 et suivants fixant les modalités et la procédure du nouveau recensement :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide de la rémunération présentée pour les agents recenseurs. Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents seront inscrits au budget, chapitre 012.
RESSOURCES HUMAINES
En préambule, Marie-Françoise RIVIERE, adjointe aux ressources humaines, précise que conformément à l'article L.313-1 du Code Général de la Fonction Publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Elle précise que dans le cadre du départ à la retraite d'un agent notamment, il convient de réorganiser le service administratif.
2- Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal deuxième classe Reçu en préfecture le 29/01/2024 identifiant unique de l'acte attribué par la préfecture 044- 214401739-20231214-20240102-DE
Marie-Françoise RIVIERE, 4% adjointe, propose la création d’un emploi à temps complet à compter du 1% avril 2024 dans le cadre d'une réorganisation du service administratif dû à un départ à la retraite.
Cet agent occupera les fonctions d'assistante administrative.
Cet emploi pourrait être pourvu par un fonctionnaire de catégorie C de la filière administrative, au grade d’adjoint administratif territorial principal 2°" classe.
En cas de recrutement infructueux de fonctionnaire, les fonctions peuvent être exercées par un contractuel relevant de la catégorie C dans les conditions fixées par le code général de la fonction
publique - article L 332-8 (alinéa2).
Il devra dans ce cas justifier d'expérience professionnelle au sein d'un service de direction administrative.
Les contrats relevant des articles L 332-8 sont d'une durée maximale de 3 ans, renouvelable dans
la limite totale de 6 ans. Au-delà, si ces contrats sont reconduits, ils ne peuvent l'être que par décision expresse et pour une durée indéterminée. » LUCATHERMY- 40 rue des Garrotières 44115 Haute-Goulaine — Montant de l'offre retenue : 62 697.50 € HT
— Lot 2: Isolation-plâtrerie
” SAS AUNEAU -— 309 RUE DU Général De Gaulle 44370 Loirauxence — Montant de l'offre retenue : 39 405.88 € HT
— Lot 3 : Peinture-revêtement mural
" _ABITAT SERVICES -— Parc d'activités des Coteaux de Grand-Lieu, rue des Sarments 44830 BOUAYE- Montant de l'offre retenue : 3 170.03 € HT
Il est précisé que les dépenses seront prélevées sur le budget général de la commune.
PARTIE 3 : INFORMATIONS DIVERSES
1. Informations de l'Assemblée
1.1. PLU
— Modification de droit commun, la collectivité sera accompagnée par le cabinet Auddicé. — Ouverture à l'urbanisation, la collectivité sera accompagnée par le cabinet Auddicé.
1.2. Plan Guide Opérationnel
— Accompagnée par Auddicé la collectivité souhaite élaborer une stratégie d'aménagement à l'échelle du centre bourg. Ateliers collaboratifs, concertation, enquête publique permettront d'arrêter une stratégie et de définir des fiches actions avec un plan de financement prévisionnel sur 4 secteurs prioritaires.
1.8. Tour de tables des élus
— Xavier GUILLOU æ Fibre: deuxième phase d'élagage lancée, les panneaux annonçant la fibre seront prochainement implantés.
Valérie DRAN > Fil en cours d'impression
Janik RIVIERE æ Rencontre avec un promoteur pour un projet d'aménagement sur le centre bourg Marie-Françoise RIVIERE æ Budget: les commissions ont remis l'ensemble des éléments. Présentation du DOB le 22 février. Vote du budget le 28 mars.
— Bruno CORMERAIS æ cyanobactéries: sur la Maine l'EPTB contrôle, Saint-Lumine-de-Clisson n'est pas concernée.
— Stéphane BOURON Cerama a remis son rapport concernant la faisabilité d'implantation d'un bac à chaine pour relier les communes de Saint-Lumine et de Remouillé via la Maine. Le projet est décalé dans le temps/travaux de terrassement.
Louisette CAILLON & 2 articles sur les vœux dans la presse.
Céleste MORISSEAU Magnets : les tarifs seront prochainement votés au CCAS
vvy
dd
Madame la Maire lève la séance à 22h06
2. Agenda
Calendrier prévisionnel des conseils municipaux 2024 :
e 22 février
e 28 mars
e 18 avril
e 30 mai 4 juillet
26 septembre
17 octobre
28 novembre
19 décembre
Fête de l'été le vendredi 5 juillet 2024
Pique-nique intergénérationnel le mardi 9 juillet 2024
Vœux du Maire le dimanche 26 janvier 2025
ie-Françoise RIVIERE,
Secrétaire‘de sé
Madame Janik RIVIÈRE,
Maire.