Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delibs sept 2024
Procès Verbal - PV cm sept 2023
Procès Verbal - CM sept PV
Déliberation - delibs sept 2025
Déliberation - Delibs 18 sept 2023 1
Procès Verbal - PV sept 2024
Compte-Rendu - CR CM 19 SEPT 22
Conseil Municipal - cm 2017 05 22
Déliberation - LISTES DELIBERATIONS CM 2 SEPT 24
Déliberation - liste delib sept.22
Déliberation - CM sept 22 liste delib
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Montagnole.
Lien du pdf (Déliberation - CM sept 22 liste delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Dialogue social, Institutions publiques,
Montagnole:: SAVOIE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 SEPTEMBRE 2022
Présents: Marie-Jeanne BAFFOUR, Arnaud BOURGEOIS, Julien BRUNET, Julien CAUCINO, Fabrice CHAFFARDON, Maria DA FONSECA, Jean FOULON Catherine MAINIER, Carine PILLAT, Gilles PLOTTON, Alexandre SORNAY, Jean-Maurice VENTURINI
Absents : Marie-Eve BERNI, Jacques RATEL (procuration à Jean-Maurice VENTURINI), Marc SECO (procuration à Marie-Jeanne BAFFOUR)
1- Actualités de la commune
Les élus font le point sur la rentrée scolaire, l'enquête publique Vicat à venir et les travaux de réfection des portes et de la cloche de l'Eglise.
2- Procès-verbal du Conseil du 28 juin 2022
Le PV est adopté à l'unanimité.
3- Modification de l’organisation du temps de travail des agents
Le Conseil adopte à l'unanimité la mise à jour du temps de travail des agents intégrant les RTT des agents techniques et la pause méridienne de 20 minutes de la responsable de l’ALSH incluse dans son temps de travail
4- Modification du poste d’agent technique polyvalent
L'ancien agent technique parti en retraite était classé sur un grade d'agent de maîtrise principal. Le nouveau contractuel qui le remplace est sur un grade d’adjoint technique principal 1*"® classe. Le conseil municipal approuve à l'unanimité la modification du grade affecté à l'emploi.
5- Décision modificative n°2
Le Conseil vote à l’unanimité le virement de 500 € du compte Dépenses imprévues sur l'opération Salle des fêtes pour l'achat d’une gazinière à installer dans la salle n°1 en remplacement de l’ancienne dont le four ne fonctionne plus.
6- Règlement et tarifs 2022 salle n°1
Le conseil vote à l'unanimité le règlement d'utilisation et les tarifs suivants : Location salle N°1 Tarifs Montagnolais
24 H en semaine (1) A0 €
Forfait week-end 80 €
(1) du lundi au jeudi
La caution est fixée à 500 €.
7- Questions diverses
M. Gilles Plotton, conseiller municipal, est nommé correspondant Incendie/secours auprès de la Préfecture.
Le projet d'aménagement d'une zone artisanale au Pontet est lancé, piloté par
Chambéry Grand Lac Economie. Une étude de faisabilité est en cours.
La boite à livres installée sous le préau de la mairie connait une belle réussite. Sur le
même principe, l'installation d’une boite à dons est à l'étude.
Le Sdes a rendu l'étude sur l'éclairage public de la commune. Il préconise des
travaux d'économie d'énergie pour un montant de 92 000 €. Ils seront effectués en
plusieurs tranches dans les prochaines années.
Fait à Montagnole,
Le 20 octobre 2022