Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM du 09 fevrier 2026 Liste des Deliberations
Déliberation - CM sept 22 liste delib
Déliberation - Liste deliberation 05 SEPT 2022
Conseil Municipal - CM 8 JUILLET 2024 2
Procès Verbal - PV DU CM DU 8 JUILLET 24
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 2 SEPTEMBRE 2019
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 2 NOV 2020
Conseil Municipal - CM du 24 sept
Conseil Municipal - CM DU 10 MAI 2021
Procès Verbal - 20250303135109 1
Déliberation - Listes Deliberations cm 2 SEPT 24
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune d'Apremont.
Lien du pdf (Déliberation - Listes Deliberations cm 2 SEPT 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
APREMONT
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 SEPTEMBRE 2024
(Liste des Délibérations examinées)
Conseillers en Exercice : 15
Présents : 14
Votants : 14
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 juillet 2024 (n° 2024/37)
Approbation à l’unanimité
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2023 (n° 2024/38)
Approbation à l’unanimité
ECHANGE ET ACHAT DE TERRAIN AU MARAIS DU CHENE (n° 2024/39)
Approbation à l'unanimité
SUPPRESSION DE L'EMPLOI DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE POUR 30 HEURES HEBDOMADAIRES ET
CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE POUR 32 HEURES HEBDOAMADAIRES
{n°2024/40)
Approbation à l’unanimité
INFORMATION SUR SECRETAIRE GENERAL DE MAIRIE POUR LES COMMUNES DE MOINS DE 3 500 HABITANTS
OFFICE NATIONAL DES FORETS, APPROBATION DE L'ETAT D’ASSIETTE POUR 2025 (n° 2024/41)
Approbation à l'unanimité
LOCATION DES SALLES COMMUNALES (n° 2024/42)
Approbation à l'unanimité
APPROBATION DU TAUX ET PARTICIPATION A LA GARANTIE MAINTIEN DE SALAIRE POUR 2025 (N° 2034/43)
Approbation à l'unanimité
VALIDATION DU PASSEPORT DE BONNE CONDUITE POUR LA CANTINE ET GARDERIE PERISCOLAIRE 2024/2025 (N°
2024/44)
Approbation à l'unanimité
ADHESION A LA NOUVELLE CONVENTION SPA ET APPROBATION DE LA PROCEDURE POUR UNE CAMPAGNE DE
STERISLISATION DES CHATS (en cas de besoin) (N° 2024/45)
Approbation à l’unanimité
INFORMATION SUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION DU 16 JANVIER AU 15 FEVRIER 2025
Le Secrétaire de Séance
Frédéric MITHIEUX
Le Maire
Marc DUPRAZ