Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 37 2024 Représentants au CA du Comité des
Déliberation - DELIB 14 2026 Election representants CA du CCAS
Déliberation - DELIB 36 2024 Représentants auprès de l’ALEC
Déliberation - DELIB 25 2026 Représentants au sein de la Maison d
Déliberation - DELIB 24 2026 Représentants auprès de l’Agence L
Déliberation - DELIB 13 2026 Fixation nb membres CA du CCAS
Déliberation - DELIB 08 2026 Fixation du nombre des adjoints
Déliberation - DELIB 29 2026 Désignation des délégués locaux du
Déliberation - DELIB 26 2026 Commission communale des Impôts Dir
Déliberation - DELIB 22 2026 Représentant à l’Agence de Dévelop
Déliberation - DELIB 16 2026 Representants au CA Comite des Fetes
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 16 2026 Representants au CA Comite des Fetes)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
a
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
la
D
ELI
BERATIO
N
Meurthe-et-Moselle Arrondissement
de
CONSEIL
MUNICIPAL
Nancy
Csrnaon
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
trente
mars
à
dix-neuf
Seichamps
heures
trente,
les
Membres
du
Conseil
municipal
se
sont
réunis
sur
la
convocation
de
Mme
le
Maire,
adressée
le
24/03/2026
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-
12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a eu
lieu
Salle
du
Conseil
municipal.
Nombre
de
membres
dont
la
conseil
doit
être
composé
:
29
Présidence
: Catherine
KRIER
Nombre
de
conseillers
en
Etaient
présents
:
Date
de
convocation
:
24
mars
2026
KRIER
Catherine,
ALBALADEJO
Nicolas,
ARNAIZ
DE
LAFUENTE
Miguel,
ASSIAKH
Lucie,
DENAIX
Christine,
DOUTÉ
Fabien,
DUBAS
Patrick,
FORTINI
Roland,
GUILLIN
Stéphane,
HURET
Emmanuelle,
IUNG
Romaric,
KACZMAREK
Laëtitia,
KUJAWA
Patrick,
LANUEL-LE
MARECHAL
Yveline,
LAPOINTE
Annie,
LEFEUVRE
Patrice,
LEFEVRE
Mélanie,
LHUILLIER
Aurélien,
LHUILLIER
Laurence,
MARIN
Marie-Pascale,
MARTIN
Frédéric,
MASSON
Camille,
MOINE
Philippe,
NORMANT
Vincent,
PARET
Evelyne,
RAMISCH
Isabelle,
SEFIANI
Siham,
THIVET
Laura,
VERON
Armelle,
Absents
représentés
:
Absents : Secrétaire
de
séance
: Christine
DENAIX
Membres
Dréeents
sen
anecunsanes
29
Absents
représentés...
iii
0
Abeanisi
nr
rrevrrenervenrennnreessones ()
Votants...
29
Délibération
DELIB
16
2026
Représentants
au
Conseil
d'Administration
du
Comité
des
Fêtes
—
Rapporteur
: Catherine
KRIER
L'article
7
des
statuts
du
Comité
des
Fêtes
prévoit
que
son
Conseil
d'Administration
est
composé
entre
autres
de
Madame
le Maire,
membre
d'honneur,
de
l'élu
chargé
de
l'animation,
membre
de
droit,
et de
cinq
membres
du
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
désigner
en
son
sein,
au
scrutin
secret
de
liste,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
à
l'élection
de
ses
cinq
représentants.
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 10/04/2026 à 13h19 Réference de l'AR : 054-215404989-20260330-DELIB_16_2026-DE Les
listes
de
candidats
suivantes
ont
été
présentées :
Liste
Seichamps
un
Nouvel
Elan :
1.
Patrick
DUBAS
2.
Miguel
ARNAIZ
de
la
FUENTE
3.
Romaric
IUNG
4.
Roland
FORTINI
5.
Annie
LAPOINTE
Liste
Seichamps
pour
Tous
:
1,
Armelle
VERON
2.
Frédéric
MARTIN
3.
Yveline
LANUEL-LE
MARECHAL
4,
Stéphane
GUILLIN
Le
dépouillement
du
vote,
qui
s'est
déroulé
au
scrutin
secret,
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne :
29
A
déduire
(bulletins
blancs) :
0
Nombre
de
suffrages
exprimés :
29
Quotient
électoral
: nombre
de
suffrages
exprimés/nombre
de
sièges
à
pourvoir
: 5,8
Ont
obtenu :
Nombre
de
ÿ
j
ï
ä
fe
Nombre
de
se
| Rene | atmbésau |
Reste | sièges airbués
;
au
plus
fort
reste
quotient
Liste
un
Nouvel
Elan
23
8
5,6
1
Liste
Seichamps
pour
Tous
8
1
03
8
Sont
proclamés
membres
du
Conseil
d'Administration
du
Comité
des
Fêtes
:
Liste
Seichamps
un
Nouvel
Elan
:Patrick
DUBAS,
Miguel
ARNAIZ
de
la
FUENTE,
Romaric
IUNG,
Roland
FORTINI
Liste
Seichamps
pour
Tous
: Armelle
VERON
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le
31
mars
2026
Catherine
KRIER,
Maire.