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Procès Verbal - OJ 10 03 2026
Conseil Municipal - OJ CM 2025 03 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aigueblanche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 2025 03 21)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Logement,
Le Vendredi 21 mars à 19h00
À la salle du conseil municipal de la Mairie de Grand-Aigueblanche
Ordre du Jour
I. Affaires générales
1. RENDU ACTE
II. Affaires financières
2. Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget général
3. Affectation du résultat du Compte Financier Unique 2024 – Budget général
4. Vote des taux 2025
5. Adoption du budget primitif 2025 – Budget général
6. Convention constitutive du groupement de commande pour la réalisation des travaux d’enfouissement des
réseaux basse tension, éclairage public, orange et de la voirie dans la rue du Plan du Truy – Grande rue, sur la
Commune de Grand-Aigueblanche
III. Gestion du personnel
7. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique
Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »
8. Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
9. Création d’emplois non permanents
10. Création d’un poste annualisé d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
IV. Urbanisme/Foncier
11. Transfert à titre gratuit au profit de la commune de Les Avanchers-Valomrel - Régularisation de l’omission de
la parcelle sise sur la commune de Les Avanchers-Valmorel cadastrée Section ZH n° 622 dans l’acte portant
modification des limitations territoriales de la commune d’Aigueblanche et instituant la nouvelle commune de Les
Avanchers-Valmorel du 27/10/1987 publié le 15/02/1990
12. Permis de démolir
13. Obligation de déclaration préalable à l’édification de clôture
14. Etat des lieux du bâti existant préalable à toute demande d’autorisation d’urbanisme, permis de construire
ou déclaration préalable
15. Déclaration d’intention d’aliéner (DIA)
V. Questions diverses Je compte sur votre présence et vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les maires délégués, les adjoints et les conseillers municipaux, en l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
André POINTET
AVIS
LE CONSEIL MUNICPAL
se réunira :
Le Vendredi 21 mars à 19h00
À la salle du conseil municipal de la Mairie de Grand-Aigueblanche
Ordre du Jour
I. Affaires générales 1. RENDU ACTE
II. Affaires financières
2. Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget général
3. Affectation du résultat du Compte Financier Unique 2024 – Budget général
4. Vote des taux 2025
5. Adoption du budget primitif 2025 – Budget général
6. Convention constitutive du groupement de commande pour la réalisation des travaux d’enfouissement des
réseaux basse tension, éclairage public, orange et de la voirie dans la rue du Plan du Truy – Grande rue, sur la
Commune de Grand-Aigueblanche
III. Gestion du personnel
7. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique
Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »
8. Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
9. Création d’emplois non permanents
10. Création d’un poste annualisé d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
IV. Urbanisme/Foncier
11. Transfert à titre gratuit au profit de la commune de Les Avanchers-Valomrel - Régularisation de l’omission de
la parcelle sise sur la commune de Les Avanchers-Valmorel cadastrée Section ZH n° 622 dans l’acte portant
modification des limitations territoriales de la commune d’Aigueblanche et instituant la nouvelle commune de Les
Avanchers-Valmorel du 27/10/1987 publié le 15/02/1990
12. Permis de démolir
13. Obligation de déclaration préalable à l’édification de clôture
14. Etat des lieux du bâti existant préalable à toute demande d’autorisation d’urbanisme, permis de construire
ou déclaration préalable
15. Déclaration d’intention d’aliéner (DIA)
V. Questions diverses
Le Maire,
André POINTET