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Conseil Municipal - LISTE CM 02.04.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pazayac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LISTE CM 02.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
COMMUNE
DE
PAZAYAC
DEPARTEMENT
DE
LA
DORDOGNE
ARRONDISSEMENT
DE
SARLAT
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Date
de
la
convocation
: 26
mars
2026
Date
de
la
séance
: 02
avril
2026
Nombre
des
conseillers
municipaux
: 15
Nombre
de
présents
: 13*
(délibérations
2026-14
à 2026-17)
14
(délibérations
2026-18
à
2026-24 Absents
avec
procuration
: 0
Présents
:CLAUZADE
Annick
;Jean
Pierre
BLEU
;NORMAND
Catherine
;
Olivier
PAULUS
;
Béatrice
EMERY
;
Marie
Ange
BRUSACORAM
;
Régine
CHARLIER
;
Fabrice
BRUN
;
David
AUTEF
;Christophe
PRINCE
;Eric
LANDORMY
;Jérémy
CATUS
;Lola
RAYER
Absents
:Lalaina
BOUILLON
;*DUMONTET
Jean
Jacques,
s'étant
retiré
au
moment
du
vote
pour
le
CFU
et
affectation
de
résultats
de
chaque
Budget
Procuration
:Lalaina
BOUILLON
à Jean
Jacques
DUMONTET
pour
le
vote
des
délibérations
n°
2026-18
à
n°
2026-24
Secrétaire
de
séance
:
Catherine
NORMAND
Les
délibérations
présentées
et
examinées
lors
de
la
séance
du
02
avril
2026
sont
les
suivantes
:
-Délibération
2026-14
:CFU
2025
Budget
LOG
SOCIAL
- Approuvé
à
l’unanimité
-Délibération
2026-15
:Affectation
des
résultats
2025
sur
BP
2026
—
Budget
logement
social
-
Approuvé
à
l’unanimité
-Délibération
2026-16
:CFU
2025
Budget
PRINCIPAL-
Approuvé
à
l’unanimité -Délibération
2026-17
:
Affectation
des
résultats
2025
sur
BP
2026
PRINCIPAL
- Approuvé
à
l’unanimité
-Délibération
2026-18
:Admission
en
non-valeur
des
créances
irrécouvrables
—
budget
PRINCIPAL
—
Approuvé
à
l’unanimité
-Délibération
2026-19
:Modalité
de
gestion
des
amortissements
en
M
57
- Approuvé
à
l’unanimité
-Délibération
2026-20:
Désignation
et
mise
en
place
des
commissions
communales
—
Approuvé
à
l’unanimité
-Délibération
2026-21
:
Composition
de
la
commission
d'appel
d'offres
—
Approuvé
à
l’unanimité
-Délibération
2026-22:
Désignation
des
délégués
dans
les
syndicats
intercommunaux
—
Approuvé
à
l’unanimité -Délibération
2026-23
:
Désignation
des
délégués
SMBVVD
-
Approuvé
à
l’unanimité
-Délibération
2026-24
:
Désignation
des
conseillers
communautaires
auprès
de
la
CCTHPN
—
Approuvé
à
l’unanimité