Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB CM DU 30.01.25
Procès Verbal - PV CM DU 30.01.25
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 30.04.26
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 11.04.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 27.03.2025
Conseil Municipal - Liste délib du cm 29.01.26
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 29.01.2026
Conseil Municipal - LISTE CM 02.04.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 23.11.2023
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 19.09.24
Déliberation - Liste DES Delib cm 30.01.25
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Pazayac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib cm 30.01.25)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
Date de la convocation : 21 janvier 2025
Date de la séance : 30 janvier 2025
Nombre des conseillers municipaux : 14
Nombre de présents : 9
Absents avec procuration : 0
Présents : DUMONTET Jean-Jacques ; MEYNARD Michel ; CLAUZADE Annick ; NORMAND Catherine ; CHARLIER Régine ; LANDORMY Éric ; PRINCE Christophe ; BROUSSOU Laurent ; CATUS Jérémy
Absents : VERLHAC Jean-Claude ; LANSADE Suzy ; PRÉVOST Laurent ; GAUMY Delphine ; AUTEF David
Secrétaire de séance : CATUS Jérémy
Les délibérations présentées et examinées lors de la séance du 30
janvier 2025 sont les suivantes :
-Délibération 2025-01 : Renouvellement de la convention SDIS –
Approuvé à l’unanimité
-Délibération 2025-02 : Attribution d’un fond de concours par la
communauté de communes dans le cadre de la mise en place de
la défense contre l’incendie – Approuvé à l’unanimité
-Délibération 2025-03 : Répartition des frais d’installation d’un PI
rue de la Vergne entre la commune de Pazayac et la commune de
La Feuillade - Approuvé à l’unanimité
-Délibération 2025-04 : Suppression de l’emplacement réservé
(ER) n°9 – VC de Montplaisir - Approuvé avec 8 voix pour (Laurent
Broussou ayant un intérêt personnel dans ce dossier, il n’a pas
pris part au vote)
- Délibération 2025-05 : Délibération autorisant le maire à
engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
(dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice
précédent) – Approuvé à l’unanimité
-Délibération 2025-06 : Adhésion et transfert de compétences des
communes de Journiac et de Saint Vincent de Cosse au SMDE 24
– Approuvé à l’unanimité
COMMUNE DE PAZAYAC
DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
ARRONDISSEMENT DE SARLAT