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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - 2017 200 Tarifs RM Larche assur glisse
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - 2017 200 Tarifs RM Larche assur glisse)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Égalité et non-discrimination,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
\
Vallée
\
004-200072304-20170727-D2017200-DE
U
baye
le
2
Accusé
certifié
exécutoire
Serre-Poñçon FERSE
to
MARNE]
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 27
Présents
: 22
Absents
: 5
- dont
suppléés
1
- dont
représentés
2
Votants
: 25
- dont
« pour
»:
25
- dont
«
contre
»:0
-
- dont
abstention
0
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
L'an
deux
mille
dix
sept,
le
vingt
cinq
juillet
à
17
heures,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
la
Communauté
de
Communes
«
Vallée
de
l’Ubaye
Serre-
Pongçon
»
dûment
convoqués
le
21
juillet
2017
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
réunion
de
la
Maison
de
la Vallée
sous
la
présidence
de
Mme
Sophie
VAGINAY.
PRESENTS
:
Mmes
ANDRE
Michèle,
LAE-ESMENJAUD
Marie-Hélène,
ALLEMANDI
Florence,
STUPNICKI
Josiane,
PIGNATEL
Agnès,
ESPANET
Martine,
MM.
BOUGUYON
Yvan,
MARTIN-CHARPENEL
Pierre,
PAYOT
Jean-Michel,
BAGUE
Patrice,
BERCHER
Francis,
FABRE
Jean-Pierre,
DELOINCE
Michel,
GILLY
Lucien,
PELLOUX
Jacques,
MILLION-ROUSSEAU
Daniel,
BULTEL
Jean-Pierre
MASSE
Roger,
KLETTY
Guy,
BOUVET
Patrick,
FERRON
Jean
et
NICOLAS
Yves.
EXCUSES
: Mme
OKROGLIC
Dominique
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
ESPANET
Martine,
M.
FRELASTRE
Jean-Michel
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BOUGUYON
Yvan,
M.
MARTIN
Jacques
suppléé
par
M.
FABRE
Jean-Pierre
et
M.
BEHETS
Jan.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
ANDRE
Michèle.
À avenue
des
3 Frères
Arnaucl - 04400
Barcelonnette -
Tél:
04 92 81
28 23 -
Fax:
04
92
81
15 26
Siret:
200
072
304
00013
+ Mail:
info@ccvusp.fr - Site:
Wu Délibération
N°
2017/200
OBJET
:
SERVICE
SKI
—
STATION
DE
LARCHE
-
TARIFS
FORFAITS
REMONTEES
MECANIQUES,
TARIFS
ASSUR'GELISSE
ASSURANCES
SKIEURS
A
COMPTER
DE
LA
SAISON
2017/2018.
Le
Conseil
de
Communauté,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
fixer
les
tarifs
des
forfaits
remontées
mécaniques
et Assur' Glisse
assurances
skieurs
pour
la saison
hivernale
2017/2018 ;
VU
les
propositions
émises
par
les
membres
de
la
Commission
Ski
réunis
le
15
Juin
2017; Après
délibéré,
+
DIT
que
les
enfants
âgés
de
moins
de
5 ans
et
les
séniors
de
plus
de
75
ans
bénéficient
de
la
gratuité,
e
DIT
que
les
tarifs
des
forfaits
de
remontées
mécaniques
pour
les
personnes
handicapées
sont
fixés
comme
suit :
une
réduction
de
50
%
sera
appliquée
sur
le
forfait
de
la
personne
handicapée
(sur
présentation
d'une
carte
d'invalidité)
ainsi
que
sur
les
forfaits
des
personnes
(maximum
2)
qui l'accompagnent,
+
DIT
que
l'accès
à
l'espace
luge
est
gratuit,
e
DIT
que
les
tarifs
des
forfaits
de
remontées
mécaniques
et des
assurances
skieurs
sont
fixés
comme
suit :
C.C.V.US.P,
Séance
du
25 juillet 2017 CODES
INTITULES
TITRES
TARIFS
2017/2018
Â
JOURNEE
NORMALE
10
B
GROUPES
+ DE
10 PERS
8
CM
1/2 JOURNEE
MATIN
8
C
1/2 JOURNEE
A-MIDI
8
D
FORFAIT
6 JOURS
40
E
FORFAIT
INVITE
1
F
FIL NEIGE
(ESPACE
DECOUVERTE)
4
G
CLASSE
DE
NEIGE
5
H
JOURNEE
ENFANT
- 12 ANS
8
J
FORFAIT
10 MONTEES
g
S (*)
SAISON
LARCHE
- STE
ANNE
- PRIMEUR
1
160
S (”)
SAISON
LARCHE
ET STE
ANNE
- PRIMEUR
2
175
S (*)
SAISON
LARCHE
ET STE
ANNE
225
ASSUR
GLISS
ASSURANCE
SKIEUR
1 JOUR
1,50
()
En
vente
1 jour
le 30/09/2017
lors
de
la Foire
St
Michel
(*}
En
vente
du
02/10/2017
au
15/11/2017
(**)
En
vente
dès
l'ouverture
de
la station
e
DIT
que
ia
présente
délibération
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
tribunal
administratif
de
Marseille
22,
rue
Breteuil
13006
MARSEILLE
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
notification
au
Représentant
de
l'Etat
dans
le
département.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
ci-dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
La
Présidente,
Mm
j
phie
VAGINAY.
C.C.V.U.S.P.
du
5 juillet 2017