Procès Verbal - PV INTEGRAL 15 JANVIER 2024

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Procès Verbal - PV INTEGRAL 15 JANVIER 2024 Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Nieul-sur-l'Autise. Lien du pdf (Procès Verbal - PV INTEGRAL 15 JANVIER 2024)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Banque, Réunion Conseil Municipal du 15 janvier 2024

Commune de

RIVES-D’AUTISE

Nieul sur l ’Autise et Oulmes

PROCES VERBAL INTEGRAL

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 15 JANVIER 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le quinze janvier à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de RIVES-D’AUTISE se sont réunis en session ordinaire dans la salle des Ormes à Oulmes, sous la présidence de M. BOSSARD Michel, Maire de Rives- d’Autise.

Nombre de Conseillers Municipaux : - en exercice : 23

- présents : 18

- votants : 20.

Date de la convocation : 10.01.2024

Date de l’affichage : 10.01.2024

Assistaient à la réunion : M. BOSSARD Michel, Mme MOINARD Mélanie, M. GEROME Philippe, Mme VIGEANT Catherine, M. OUVRARD Roland, M. COIRIER Jannick, Mme MALLET Sophie, M. CHAUVET Bruno, Mme BOBIN Evelyne, M. COIRIER Daniel, M. BAUDON Florent, Mme LACLARE Delphine, M. FRITSCH Serge, Mme SIMON Christie, M. BRODEAU Flavien, M. POITIERS Patrice, Mme CAQUINEAU Florence et M. BUGEAUD Cyril.

Excusée : Mme RISTOR Mathilde (bon à pouvoir à Mme MOINARD Mélanie), Mme FLANDIN-THONIEL Viviane (bon à pouvoir à M. POITIERS Patrice), M. POITIERS Dominique et Mme NALLET Marlène.

Absente : Mme PAGEL-GUICHET Sandrine.

Secrétaire de séance : M. BRODEAU Flavien

* * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * *

Monsieur le Maire démarre cette séance du Conseil Municipal en présentant ses vœux 2024 aux élus présents ainsi qu’au Secrétaire Général.

Désignation d’un secrétaire de séance : M. BRODEAU Flavien.

Approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 11 décembre 2023

L’Assemblée est invitée à se prononcer sur le compte rendu de la réunion du 11 décembre 2023.

M. BUGEAUD fait une remarque sur les montants de remboursement des forfaits de transport scolaire qui sont faux pour l’école privée. Il précise que cette erreur a été remarquée puisque le point est à l’ordre du jour de ce Conseil Municipal.Réunion Conseil Municipal du 15 janvier 2024

Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

INFORMATION SUR LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE :

DEVIS SIGNES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SA DELEGATION :

Section de fonctionnement :

- Devis de l’entreprise Armasol/Fimurex pour la réalisation de l’étude technique de la parcelle cadastrée section AM n°284 que la commune achète à M. et Mme DE LIPOWSKI pour un montant de 799,80 € TTC.

- Devis de la SELARL Damien VERONNEAU pour effectuer le bornage de la parcelle cadastrée section AM n°284 que la commune achète à M. et Mme DE LIPOWSKI pour un montant de 1 221,30 € TTC.

- Devis de l’entreprise Rocher’O Paysage pour la taille d’arbres pour un montant de 1 998,00 € TTC.

- Devis de Multi Services Collectivités pour l’acquisition de tabliers et gants de cuisine pour le personnel du Vignaud pour un montant de 400,60 € TTC. - Devis du Laboratoire de l’Environnement et d’Alimentation de la Vendée pour la prestation d’analyse de diverses éléments (produits alimentaires, eau chaude sanitaire etc.) pour un montant de 1 159,51 € TTC.

- Devis de l’entreprise Pollet pour l’achat de matériel de nettoyage des bâtiments communaux pour un montant de 184,92 € TTC.

- Devis de l’entreprise Collot énergies pour la dépose de la régulation existante sur la commande de chauffage de la salle des Ormes à Oulmes pour un montant de 659,74 € TTC.

Section d’investissement :

- Devis de Céline BONNET horticulture pour l’achat du fleurissement estivale pour un montant de 1 027,68 € HT.

- Devis de l’entreprise Electric Moteur pour l’acquisition de matériel audiovisuel et travaux d’alimentation électrique dans la salle du conseil dans le cadre des travaux de réaménagement de la mairie de Nieul pour un montant de 7 733,43 € HT. - Devis de l’entreprise Electric Moteur pour des travaux électriques à la bibliothèque (suppression d’éclairage) dans le cadre des travaux de réaménagement de la mairie de Nieul pour un montant de 152,27 € HT.

- Devis de l’entreprise GARREAU D’CO pour la mise en œuvre d’un cadre aluminium + tapis de propreté dans le plancher du local d’accueil du public, dans le cadre des travaux de réaménagement de la mairie de Nieul, pour un montant de 1 001,65 € HT. - Devis de l’entreprise GARREAU D’CO pour la reprise des murs de la salle du Conseil Municipal, dans le cadre des travaux de réaménagement de la mairie de Nieul, pour un montant de 3 739,27 € HT

- Devis de l’entreprise GARREAU D’CO pour un supplément sur la mise en peinture des baguettes d’angle, dans le cadre des travaux de rénovation thermique de la salle des fêtes de Nieul pour un montant de 700,80 € HT.

2024-01-01 REMBOURSEMENTS DES FORFAITS TRANSPORT SCOLAIRE 2023-2024.

Mme MOINARD Mélanie rappelle la délibération n°2023-12-04 par laquelle le Conseil Municipal a décidé :Réunion Conseil Municipal du 15 janvier 2024

• de prendre en charge, sous forme d’un remboursement individuel, les frais engagés par les familles de Nieul-sur-l’Autise utilisant uniquement la navette de transport entre l’école Camille Vignot et l’école d’Oulmes

• de prendre en charge, sous forme d’un remboursement individuel, les frais engagés par les familles d’Oulmes utilisant uniquement la navette de transport pour se rendre de l’école publique d’Oulmes vers l’école Camille Vignot de Nieul-sur-l’Autise

• de prendre en charge, sous forme d’un remboursement individuel, 50% des frais de transport engagés par les familles pour le transport des enfants de l’école privée St Ambroise de Nieul-sur-l’Autise, soit 75 € par enfant, afin que l’équité soit respectée entre les enfants des écoles de Rives-d’Autise.

Aujourd’hui en relation avec les services Transport scolaire de la Région, le Conseil Municipal peut valider la liste des familles concernées pour l’année 2023-2024.

Mme MOINARD Mélanie précise que des erreurs de montant figure dans le tableau de remboursement aux familles de l’école publique et également de l’école privée dans la délibération n°2023-12-04. De plus, il convient d’ajouter une famille supplémentaire au niveau de l’école publique suite à une inscription effective à compter du 1er janvier 2024.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré (M. COIRIER Jannick, Mme SIMON Christie et M. BUGEAUD Cyril ne participe pas au vote de cette délibération) : • DONNE SON ACCORD pour la procédure de remboursement aux familles citées ci- dessous.

ECOLE PUBLIQUE

ENFANT PARENT PAYEUR MONTANT

MILA MORIN BARION AUDREY/GAETAN 75

ROBIN MOLINA BERNARD NADEGE 75

ENORA BERTRAND ROMAIN 75

LISE BOBIN-BOURSE BOBIN STEPHANIE 75

ZELIE BUGEAUD CYRIL 75

ELINA CARON ELODIE 75

ROXANE CHABIRAND-LEPOT CHABIRAND VALENTINE 75

LISE CHARTIER CEDRIC 75

NOLAN COIRIER LAURIANE 75

CHARLIE COURTIN-SIMONNEAU LINDA 75

KYLE MARTY DONGHI ALEXANDRA 75

THAIS GRIMAUD FLORA 75

EMMY PERROT GUENION DELPHINE 75

CAMILLE PAGEL-GUICHET GUICHET PAGEL SANDRINE 75

GABRIELLE MARET MELANIE 75

LIVIO CANTIN MARQUES ELODIE 75

JULYAN MASSE FLORBELLA 75

HAYDEN MASSE FLORBELLA 75

ALEXIE PRUD'HOMME MENUET CAROLINE 75

GAUTHIER PRUD'HOMME MENUET CAROLINE 75

CAPUCINE NAUDON DAVY 75

AIDEN LEDUC PASSEFORT PRISCA 75Réunion Conseil Municipal du 15 janvier 2024

PAUTROT ESMEE PAUTROT DELPHINE 45

THEO PROUST SEILLIER NATHALIE 75

MARTIN SIMON CHRISTIE 75

LEANDRO PECHARD THIERY CHLOE 75

ELIANA PECHARD THIERY CHLOE 75

LUCAS VEILLON JULIEN 75

ZOE MAHU VRIGNAULT MATHILDE 75

LOU YSSAMBOURG LUCIE 75

ECOLE PRIVEE

ENFANT PARENT PAYEUR MONTANT

LILIE PAIRAUD BECOT PASCALE 75

ANAELLE PAIRAUD BECOT PASCALE 75

MATYS CHADAILLAT DEBORAH 75

TIMEO DAGUE AMANDINE 75

KHYERA GUITTON-JAHIEL JAHIEL NELLY 75

KINDRA GUITTON-JAHIEL JAHIEL NELLY 75

CASSIE NALLET ANTHONY 75

MATHIEU NOUZILLE VALERIE 75

TRISTAN POUZET AMANDINE 75

45 € = tarif régressif au 1er janvier 2024.

2024-01-02 DESIGNATION D’ÉLUS COMMUANUX SUITE A MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES DE LA CCVSA.

Monsieur le Maire annonce au Conseil Municipal que, lors du Conseil Communautaire du 12 décembre 2023, la décision a été prise de regrouper les commissions « sites culturels » et « actions culturelles », ainsi que le Conseil d’exploitation de l’Ecole de Musique en une seule commission nommée « Culture ».

Monsieur le Maire rappelle que la composition de ces commissions reste la suivante : Communes de plus de 4 000 habitants : 3 titulaires et 1 suppléant

Communes de 1 500 à 3 999 habitants : 2 titulaires et 1 suppléant

Communes de moins de 1 500 habitants : 1 titulaire et 1 suppléant Et que peuvent siéger au sein des commissions les conseillers communautaires ou les conseillers municipaux.

Il rappelle également que les membres titulaires ainsi que les suppléants sont conviés aux commissions et que les suppléants peuvent être présents même si les titulaires participent à la réunion.

La commune de Rives-d’Autise doit transmettre à la CCVSA le nom des représentants qui siégeront au sein de cette commission « culture ».

M. POITIERS Patrice, qui a assisté à la séance du Conseil Communautaire, confirme les propos de M. BOSSARD. Il indique que le maintien de deux Présidents pour piloter cette commission « culture » et dans le même temps diminuer le nombre de titulaires par commune (2 au lieu de 4 pour Rives-d’Autise) a posé question.Réunion Conseil Municipal du 15 janvier 2024

Mesdames MOINARD Mélanie et MALLET Sophie donnent également leurs points de vue à ce sujet.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré (Mme SIMON Christie ne participe pas au vote de cette délibération) :

• DECIDE de maintenir 4 élus titulaires et 2 élus suppléants pour siéger à cette commission « culture ».

• DESIGNE :

- Membres titulaires : Messieurs POITIERS Patrice, COIRIER Daniel et Mesdames MALLET Sophie et VIGEANT Catherine

- Membres suppléants : Messieurs OUVRARD Roland et BUGEAUD Cyril.

Monsieur le Maire en profite pour refaire le point de l’ensemble des commissions de la CCVSA et énumèrent les titulaires et les suppléants de chaque commission. Chaque élu concerné donne son accord pour continuer à siéger.

2024-01-03 CONVENTION DE PARTENARIAT 2024 AVEC MULTI’SERVICE (POINT AJOUTÉ A L’ORDRE DU JOUR)

Pour rappel, l’article L.1251-60 du Code du travail énumère de façon limitative les situations dans lesquelles les collectivités publiques peuvent recourir à un salarié en mission de travail temporaire (remplacement momentané d’un agent indisponible, vacances temporaires, accroissement temporaire d’activité, besoin occasionnel ou saisonnier).

Dans le cadre de l’article 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, la commune a l’obligation de solliciter en premier lieu le Centre de Gestion avant de faire appel à une entreprise de travail temporaire.

Sur le territoire de Fontenay-le-Comte, l’association Multi’service, association intermédiaire conventionnée par la DIRECCTE, a pour objet d'embaucher les personnes mentionnées à l'article L. 322-4-16 afin de faciliter leur insertion professionnelle en les mettant à titre onéreux à disposition de personnes physiques ou de personnes morales.

Cette association développe en permanence un réseau de partenaires sur son territoire afin d’être en mesure de renforcer son action et d’être intégrée et reconnue sur ce même territoire en tant que réel acteur professionnel de la lutte contre les exclusions.

Mme MOINARD Mélanie, Maire déléguée et 1ère adjointe, rappelle au Conseil Municipal que la commune fait appel à Multi’service lors de besoins temporaires de personnel pour le remplacement d’agents en arrêt maladie ou d’accroissement très ponctuel d’activités. L’association est en capacité de mettre à disposition de la commune un salarié sous un délai de 2h, ce qui correspond à nos besoins.

C’est pourquoi il est proposé la signature d’une convention de partenariat jointe en annexe avec Multi’service.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : • APPROUVE les termes de la convention telle que présentée en annexe pour l’année 2024,

• PRECISE que le montant annuel ne dépassera pas 25 000 €,

• AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention.Réunion Conseil Municipal du 15 janvier 2024

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire annonce que les points 1 et 2 vont être inversés dans l’ordre de présentation :

➢ Présentation des avants projets des aménagements de voiries 2024/2025. ➢ Echanges sur le prévisionnel des travaux pour les années à venir. ➢ Cérémonie des vœux du Maire.

➢ Echanges sur le prévisionnel des travaux pour les années à venir.

Monsieur le Maire veut évoquer avec les élus du Conseil Municipal les projets à venir. Il envisagerait qu’un programme pluriannuel d’investissement soit établi.

Il informe le Conseil Municipal que la candidature de la commune de Rives-d’Autise a été retenue pour obtenir le label « Village d’Avenir » (28 communes en Vendée). Il précise que l’aide de l’Etat est en ingénierie à ce sujet et non financière. La personne qui sera mise à disposition par l’Etat auprès des communes retenues apportera une aide dans la constitution des dossiers et dans la recherche de financement.

Les dossiers d’investissement à venir sont :

• Le programme de voirie 2023 qui se fera au 1er semestre 2024 ; • Les aménagements des rues Aliénor d’Aquitaine et de la Poste ; • L’aménagement de la RD 148 en entrée de Oulmes direction Fontenay- le-Comte ;

• La rénovation thermique de l’école de Oulmes ;

• Le projet d’effacement de réseau aérien du SyDEV RD 148 à Oulmes en direction de Niort.

• Le projet de Hall / guinguette à Oulmes.

Il s’interroge sur la proposition de baisser le budget de voirie de 150 000 € à 100 000 € puisque la voirie a été entretenue et remise en état depuis le début de mandat. Cet argent pourrait être utilisé pour l’entretien du patrimoine (bâtiments communaux) avec des contrats de maintenance à mettre en place.

Il annonce que la commune a sollicité les services du Trésor Public pour élaborer une analyse financière prospective sur les prochaines années pour être guidée dans les choix financiers à venir.

Il souhaite un débat sur le maintien des commerces et sur la vigilance à avoir sur des demandes d’implantation ou de projets de particuliers à ce sujet.

Une réflexion doit être menée pour définir les besoins et l’occupation des bâtiments récemment acquis ou qui pourraient l’être.

Monsieur le Maire rappelle qu’il a sollicité les services de l’Etat pour obtenir le label « Petites villes de demain » et être inscrit dans une Opération de Revitalisation des Territoires (O.R.T.).

M. POITIERS Patrice souhaite savoir où en est l’idée d’implanter des panneaux photovoltaïques au niveau des terrains de football. Monsieur le Maire propose de réévoquer ce point avec la société IEL.

M. POITIERS Patrice pense que la priorité actuelle pour la commune est la boulangerie. Il estime qu’il faut 2 lieux de vente sur le territoire communal et un seul lieu de production, et ce, peu importe sur quel site. Il s’interroge sur la motivation des boulangers à développerRéunion Conseil Municipal du 15 janvier 2024

le dépôt de pain de Oulmes. Mme MALLET Sophie craint pour la pérennité de ce dépôt de pain qui est une volonté de l’équipe municipale et non des boulangers. Monsieur le Maire rappelle que les gérants ont été rencontrés plusieurs fois par lui-même et les Maires délégués. Le Conseil Municipal va rester très vigilant sur ce sujet.

N'ayant pas d’autres interventions de conseillers municipaux, Monsieur le Maire décide de passer au point suivant.

➢ Présentation des avants projets des aménagements de voiries 2024/2025.

M. COIRIER Jannick indique que Vendée Expansion a de nouveau présenté les projets d’aménagements de voirie suivants :

• RD 148 entrée de Oulmes par Fontenay-le-Comte

• Rues Aliénor d’Aquitaine et de la Poste.

Il présente les plans des deux projets d’aménagements aux élus. Le coût estimatif de l’ensemble de ces travaux d’investissement est proche du million d’euros hors taxe. Après discussions, le Conseil Municipal demande que la commission voirie rencontre de nouveau Vendée Expansion pour retravailler sur ces dossiers. En effet, les investissements de voirie ne bénéficient que de peu de subvention et la commune a également d’autres projets à financer (voir le point 1 des questions divers).

➢ Cérémonie des vœux du Maire.

Cette cérémonie se déroulera le samedi 20 janvier 2024 à partir de 11h30 à la salle des sports du complexe du Champ du Pas. Environ 150 personnes ont annoncé leur participation à la date du Conseil Municipal.

Mme MOINARD Mélanie évoque rapidement le contenu de la cérémonie et son déroulement. Elle fait le point sur le volet préparation des festivités et de la salle (matériels etc.) et évoque le contenu de l’apéro-déjeunatoire.

POINTS COMMISSIONS ET MAIRES DELEGUES – QUESTIONS DIVERSES

➢ Bâtiments / environnement

M. OUVRARD Roland indique que les travaux de rénovation thermique de la salle des fêtes de Nieul vont s’achever.

➢ Vie culturelle

Mme MALLET Sophie informe les conseillers municipaux que la bibliothèque de Nieul a réinvesti ses locaux ce jour.

Les portes ouvertes des bibliothèques sont fixées au 3 février 2024.

Une réunion du Conseil Municipal des Enfants est programmée le 24 janvier 2024.

Elle annonce que la prochaine réunion réunissant le groupe de camping-car Club Fleurette, les associations et commerçants de la commune se déroulera le 12 mars 2024.Réunion Conseil Municipal du 15 janvier 2024

➢ Voirie et réseaux

M. COIRIER Jannick a demandé à l’entreprise retenue pour réaliser les travaux de voirie 2023 de déplacer les tas de graviers qui gênent la circulation du camion poubelle aux bornes de tri du 5 rue de la Pajotière (ancien stade de football).

Il remercie le Syndicat Mixte Vendée-Sèvre-Autise pour sa gestion des crues sur le secteur de Rives-d’Autise. Les pics de crue ont été gérés correctement et la rivière Autise a débordée mais sans que cela n’est un caractère exceptionnel compte tenu des quantités de précipitations tombées.

M. COIRIER Jannick fait remarquer que, lors de la dernière crue, le clapet de la passe à poisson de la chaussée au niveau du Moulin, avait été manipulée. M. POITIERS Patrice lui précise qu’il est lui-même intervenu à ce sujet, puisqu’il fait partie des personnes qui manipulent les clapets régulant les flux d’eau de la rivière Autise sur le territoire communal. Une discussion a lieu entre ces deux élus à ce sujet.

➢ Enfance-Education et animation de la vie locale

Mme VIGEANT Catherine annonce qu’une soirée des acteurs économiques et de services aura lieu le 01 février 2024 avec la participation de Vendée Grand Sud.

Elle informe les élus de l’organisation des portes ouvertes dans les écoles communales le 27 janvier 2024. Dans le même temps, la commune va ouvrir aux parents les sites du périscolaire. Elle demande quel(le)s élu(e)s peuvent être disponibles pour tenir des permanences de 10h à 13h.

➢ Urbanisme / Aménagement territoire

M. CHAUVET Bruno n’a rien à signaler.

Mme MOINARD Mélanie a rencontré une réflexologue qui pourrait être intéressée pour venir exercer sur la commune. Il lui serait proposer le local libre du 13 rue de la Poste lorsque le secrétariat de la mairie aura réintégré les locaux du 3 rue Aliénor d’Aquitaine. Mme BOBIN Evelyne demande si l’infirmière ASALEE va pouvoir poursuivre l’accueil de patients dans le local que la mairie lui met à disposition moyennant un loyer au 11 rue de la Poste. Monsieur le Maire indique que les services concernés ont été relancés et que la mairie sera destinataire d’une réponse à ce sujet.

Mme MOINARD Mélanie fait un point sur les différents arrêts de travail : ➢ Marjorie RIOU : 9 février 2024

➢ Gérard ROUX : 20 février 2024

➢ Nathalie ALIZE : congé parental jusqu’à l’été 2024

➢ Lauriane COIRIER : 26 janvier 2024

➢ Claudie GIBAUD : en arrêt depuis le 2 janvier 2024 pendant environ 6 mois.

➢ Yvon TESSIER : en arrêt jusqu’au 2 février.

Elle précise que Mme GAUBERT Léa a été recrutée pour assurer le remplacement de Mme GIBAUD Claudie.Réunion Conseil Municipal du 15 janvier 2024

M. GEROME Philippe informe le Conseil Municipal qu’un rendez-vous avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Vendée, Vendée Grand Sud et Vendée Expansion se déroulera le lundi 29 janvier 2024. Le devenir du commerce à Oulmes sera évoqué.

Mme LACLARE Delphine évoque le message d’une résidente de la commune concernant les déchets sauvages que celle-ci ramasse sur le territoire communal.

M. BUGEAUD Cyril a pris connaissance des derniers chiffres du recensement de la population. Il demande si la légère baisse de la population peut influencer sur les dotations de l’Etat. Monsieur le Maire lui répond que la Dotation Globale de Fonctionnement, basé sur le nombre d’habitant, peut être impactée à la baisse.

M. BUGEAUD Cyril aborde les espaces de coworking et pense que ce type de structure d’accueil des actifs mériterait une réflexion dans les futurs projets communaux.

M. BUGEAUD Cyril s’est intéressé aux maisons partagées qui représente, pour lui, une alternative aux EHPAD. Monsieur le Maire informe les élus qu’il a reçu un représentant d’une structure pouvant réaliser des logements T2 ou T3 pour des personnes âgées dans le cadre d’un petit lotissement. Il précise que ce n’était qu’un premier contact et que ce représentant est actuellement en phase de prospection.

Mme CAQUINEAU Florence demande le nombre de terrains qui ont été vendus au lotissement Les Roches Blanches. Le lot n°1 est le seul de disponible donc 16 lots ont trouvé preneurs.

Le prochain Conseil Municipal sera :

- Le lundi 12 février 2024 à 18h30.

* * * *

* *

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée le lundi 15 janvier 2024 à 20h45.

Le Maire Le secrétaire de séance Michel BOSSARD M. BRODEAU Flavien