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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 20 MARS 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 20 MARS 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
%
M
+ { Conseil Municipal du 20 Mars 2026 à 20h30
Espace Jean GABIN
à Conseil Municipal d’installation du Maire et des adjoints airie Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
PS, Délibérations soumises Version 01 .
de Montgenèvre à l’approbation des Nombre de membres en exercice : 11 Conseillers Municipaux
Présents (11) : Muriel JOURDAIN-Fabrice Moenne LOCCOZ-Alexandra JANION-Jean-Emmanuel FERRERO-Christine BADOUX-Michel CAILLOT- Stéphanie PASQUALI-Régis BOUVRY-Alix CONSTANT-Charlotte PUTHOD- Christophe KAZEK
Absent (0) :
Pouvoir (0)
Le Maire sortant, Guy HERMITTE, demande à la doyenne d’âge, Mme Christine BADOUX, d’ouvrir la séance du Conseil Municipal.
Mme BADOUX procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum est atteint. Le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mme Alix CONSTANT est élue à l'unanimité des membres présents et représentés, en qualité de secrétaire de séance.
Le Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 Mars 2026 est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
Mme BADOUX informe le Conseil Municipal qu’une délibération a été ajoutée à l’ordre du jour, en raison d’urgence de décision à prendre compte tenu des délais. Il s’agit du vote de la garantie bancaire de la Commune à la RARM. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents et représentés l’ajout de la délibération.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DEL 10 20260320- 1- Election du maire
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL 11_20260320- 2- Détermination du nombre d’adjoints
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL 12_20260320- 3- Election des adjoints
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL12 20260320-4- Lecture de la Charte de l’élu local
DEL 14 20260320- 5 - Garantie d’emprunt bancaire de la Commune au bénéfice de la RARM (construction de la Télécabine du Chalvet et de celle des Fournéous)
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
La séance est levée à 21h35
Mme ie Maire
TT