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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montcet.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N° 2026016 elections commissions intercommunales rpe et bout de chou)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Institutions publiques,
DELIBERATION N° 2026016
Elections des titulaires et suppléants au
RPE et BOUT DE CHOU
L'an deux mil vingt-six, le vingt deux mars, le Conseil Municipal de Montcet, dûment convoqué, s'est réuni en salle communale sous la présidence de Monsieur Franck TARPIN, Maire.
Nombre de membres
Afférentes au conseil municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération Quorum
15 15 13 8
Présents (13):
Mmes BOUCHET, PERRAUD, GIORIA, MEURENAND, SATRE-CORDIER, BLANC; MM. TARPIN, MOISSON, NAULET, VALENCOT, DUBOIS, PERDRIX, PAGE;
Absents (2) :
Mme VUILLOT-PLANTIN
M CATHERIN
Date de la convocation
17 mars 2026
Secrétaire de séance : Franck MOISSON
DELIBERATION N° 2026016 portant élections des titulaires et suppléants au RPE et BOUT DE CHOU
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des titulaires et suppléants suivants;
RPE
Représentation de la commune au relai petite enfance de Polliat
1 titulaires
1 suppléant
BOUT DE CHOU
Crèche Multi Accueil de St Denis les Bourg
1 titulaires
1 suppléant
Après appel à candidatures, considérant les candidatures, et en conformité avec les dispositions du code, notamment de l’article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne les titulaires et suppléants suivants :
RPE
Représentation de la commune au relai petite
enfance de Polliat
1 titulaires
1 suppléant
VUILLOT-PLANTIN Aurélie
MEURENAND Christiane
BOUT DE CHOU
Crèche Multi Accueil de St Denis les Bourg
1 titulaires
1 suppléant
VUILLOT-PLANTIN Aurélie
MEURENAND Christiane
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Le Secrétaire de séance Le Maire,
Franck TARPIN