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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montcet.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N° 2026013 election des délégués au SIVOSS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DELIBERATION N° 2026013
Election des délégués au SIVOSS
L'an deux mil vingt-six, le vingt-deux mars, le Conseil Municipal de Montcet, dûment convoqué, s'est réuni en salle communale sous la présidence de Monsieur Franck TARPIN, Maire.
Nombre de membres
Afférentes au conseil municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération Quorum
15 15 13 8
Présents (13):
Mmes BOUCHET, PERRAUD, GIORIA, MEURENAND, SATRE-CORDIER, BLANC; MM. TARPIN, MOISSON, NAULET, VALENCOT, DUBOIS, PERDRIX, PAGE;
Absents (2) :
Mme VUILLOT-PLANTIN
M CATHERIN
Date de la convocation
17 mars 2026
Secrétaire de séance : Franck MOISSON
DELIBERATION N° 2026013 portant élection des délégués au SIVOSS
Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire, désigne par vote à main levée avec accord unanime du conseil municipal comme délégués pour représenter la commune :
Auprès du SIVOSS :
- TARPIN Franck
- PERRAUD Gisèle
- DUBOIS Guillaume
- GIORIA Florine
- CATHERIN Jérôme
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Le Secrétaire de séance Le Maire,
Franck TARPIN