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Déliberation - DELIBERATION N° 2026018 éléctions des referents et représentants divers
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montcet.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N° 2026018 éléctions des referents et représentants divers)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DELIBERATION N° 2026018
Désignation par élection des référents et
représentants divers
L'an deux mil vingt-six, le vingt-deux mars, le Conseil Municipal de Montcet, dûment convoqué, s'est réuni en salle communale sous la présidence de Monsieur Franck TARPIN, Maire.
Nombre de membres
Afférentes au conseil municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération Quorum
15 15 13 8
Présents (13):
Mmes BOUCHET, PERRAUD, GIORIA, MEURENAND, SATRE-CORDIER, BLANC; MM. TARPIN, MOISSON, NAULET, VALENCOT, DUBOIS, PERDRIX, PAGE;
Absents (2) :
Mme VUILLOT-PLANTIN
M CATHERIN
Date de la convocation
17 mars 2026
Secrétaire de séance : Franck MOISSON
DELIBERATION N° 2026018 portant désignation des membres délégués et représentants divers
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués et représentants suivants;
Référent frelons asiatiques
Référent ambroisie
Référent délégué élu CNAS
Référent délégué agent CNAS
Référent Défense
Référent Mobilité
Après appel à candidatures, considérant la présence d’une seule liste pour chacune des commissions, et en conformité avec les dispositions du code, notamment de l’article L2121- 21 du CGCT, le Conseil Municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne les référents ci-dessous :
Référent frelons asiatiques : Carole LEBLANC-PAGE
Référent ambroisie : Franck MOISSON
Référent délégué élu CNAS : Pascale BOUCHET
Référent délégué agent CNAS : Gwenola URVOY
Référent Défense : Stéphane NAULET
Référent Mobilité : Franck TARPIN remplacé en cas d’absence par Gisèle PERRAUD
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Le Secrétaire de séance Le Maire,
Franck TARPIN