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Ordre du Jour - ODJ 080915
Document publié le Mercredi 2 septembre 2015 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 080915)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Banque,
Les Arcs, le 2 Septembre 2015
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Mardi 8 septembre 2015, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
15.05.74 Délégations consenties au Maire : modification du montant maximum de la ligne de
trésorerie
15.05.75 Validation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (AD’AP)
15.05.76 Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°3 du PLU
de la commune
15.05.77 Prescription de la procédure de révision allégée n°1 du PLU : définition des objectifs
poursuivis, ouverture de la concertation avec le public et définition de ses modalités (art.
L.123-13, L123-6, L300-2 et R123-13 et suivants du code de l’urbanisme)
15.05.78 Location de matériel – Facturation en cas de livraison
15.05.79 Dénomination de voie : Balade en Réal – Max CARZOLI
15.05.80 Modification du tableau des effectifs
Questions diverses