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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Caluire-et-Cuire.
Lien du pdf (Déliberation - bp2021annexe)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
BUDGET PRIMITIF
2021
REPUBLIQUE FRANCAISE 69 - 1 - 43 - 034 REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE
POSTE COMPTABLE DE RILLIEUX LA PAPE
commune de plus de 10 000 habitants
ayant opté pour le vote par nature
M14
BUDGET PRIMITIF
ANNEE 2021 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
SOMMAIRE
Pages Jointes Sans objet
I- INFORMATIONS GENERALES
2 A Informations statistiques, fiscales et financières X
4 B Modalités de vote du budget X
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
6 A1 Vue d'ensemble - Sections X
8 A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres X
10 A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres X
12 B1 Balance générale du budget - Dépenses X
14 B2 Balance générale du budget - Recettes X
III - VOTE DU BUDGET
18 A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles X
27 A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles X
33 B1 Section d'investissement - Détail des dépenses X
39 B2 Section d'investissement - Détail des recettes X
B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles X
IV - ANNEXES
A Éléments du bilan
46 A1 Présentation croisée par fonction – vue d'ensemble X
57 A1.1 X
59 A1.1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 1 - Sécurité et salubrité publique X
60 A1.1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 2 - Enseignement - Formation X
61 A1.1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 3 - Culture X
63 A1.1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 4 - Sports et Jeunesse X
64 A1.1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 5 - Interventions sociales et santé X
65 A1.1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 6 - Famille X
66 A1.1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 7 - Logement X
67 A1.1 X
68 A1.1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 9 - Action économique X
70 A1.2 X
72 A1.2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 1 - Sécurité et salubrité publique X
Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 0 - Services généraux des administrations publiques locales
Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 8 - Aménagement et service urbain, environnement
Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 0 - Services généraux des administrations publiques locales VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
SOMMAIRE
Pages Jointes Sans objet
73 A1.2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 2 - Enseignement - Formation X
74 A1.2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 3 - Culture X
75 A1.2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 4 - Sports et Jeunesse X
76 A1.2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 5 - Interventions sociales et santé X
77 A1.2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 6 - Famille X
78 A1.2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 7 - Logement X
79 A1.2 X
80 A1.2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 9 - Action économique X
81 A2.1 Etat de la dette - Crédits de trésorerie X
82 A2.2 Etat de la dette - Répartition des emprunts par nature de dette X
86 A2.3 Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
87 A2.4 Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours X
A2.5 Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A2.6 Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.7 Etat de la dette - Autres dettes X
88 A3 Méthodes utilisées pour les amortissements X
A4 Etat des provisions X
A5 Etalement des provisions X
89 A6.1 Equilibre des opérations financières - Dépenses X
91 A6.2 Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.1.1 Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement X
A7.1.2 Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement X
A7.2.1 Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement X
A7.2.2 Etats de la répartition de la TEOM - Investissement X
A8 Etat des charges transférées X
A9 Détail des opérations pour le compte de tiers X
B Engagements hors bilan
95 B1.1 Etat des emprunts garantis par la commune X
98 B1.2 Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt X
B1.3 Etat des contrats de crédit-bail X
B1.4 Etat des contrats de partenariat public-privé X
Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 8 - Aménagement et service urbain, environnement VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
SOMMAIRE
Pages Jointes Sans objet
B1.5 Etat des autres engagements donnés X
99 B1.6 Etat des engagements reçus X
100 B1.7 Subventions versées dans le cadre du vote du budget X
103 B2.1 Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C Autres éléments d'informations
105 C1 Etat du personnel X
108 C2 Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
109 C3.1 Listes de organismes de regroupement auxquels adhère la commune X
109 C3.2 Liste des établissements publics créés X
C3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe X
109 C3.4 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
D Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures
111 D1 Décisions en matière de taux de contributions directes X
112 D2 Arrêté et signatures X
(1) Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité, ni au titre de l'exercice, ni au titre du détail des comptes de bilan.
Dans ce cas, cochez la case "sans objet" correspondante (ne pas produire d'état néant) I - INFORMATIONS GENERALES VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
6 9 0 0 0 0 0 3 4 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
Informations statistiques Valeurs
Population totale recensement INSEE
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) 497
Potentiel fiscal et financier (1)
Fiscal Financier
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies,
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L.2334-4 du Code général des collectivités territoriales qui figurent
sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
BUDGET
2021
43 816
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
- METROPOLE DE LYON
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GAZ ET DE L'ELECTRICITE DE LA REGION LYONNAISE
Valeurs par habitant (population
DGF)
Moyenne nationale du potentiel
financier par habitants de la strate
39 424 191 € 56 763 387 € 1 280,50 € 1 282,87 €
2 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
I - INFORMATIONS GENERALES
INFORMATIONS FINANCIERES – RATIOS
Informations financières – ratios (2) Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population (hors provisions) 980 €
2 Produit des impositions directes / population 740 € 641 €
3 Recettes réelles de fonctionnement / population (hors provisions)
4 Dépenses d'équipement brut / population 352 € 394 €
5 Encours de dette / population 908 €
6 DGF / population 54 € 200 €
7 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 58,9% 59,7%
8 101,4% 97,7%
9 Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 33,3% 25,7%
10 Encours de dette / recettes réelles de fonctionnement 86,1% 67,3%
(*) Source : DGCL - données 2019 - communes de 20 000 à 50 000 habitants appartenant à un groupement fiscalisé (FPU)
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs, ainsi que pour les EPCI dotés
d’une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitant et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs, ainsi que pour les EPCI dotés
d’une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitant et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT).
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération…) et les sources
d’où sont tirées les informations (statistiques de la Direction générale des collectivités locales ou de la Direction général de la comptabilité publique). Il s’agit
des moyennes de la dernière année connue.
Moyennes
nationales de la
strate (*)
1 393 €
1 055 € 1 533 €
1 032 €
Dépenses de fonctionnement et remboursement de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement
3 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
I - INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par natures :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement
- sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B 3 ;
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements
d'article à article est la suivante : 657, 674, 204 et leurs subdivisions.
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre,
et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport au budget cumulé de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif.
4 II - PRESENTATION GENERALE
DU BUDGET
5 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
VOTE CREDITS DE FONCTIONNEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 46 922 825.00 46 922 825.00
+ + +
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT
REPORTS
002 RESULTAT DE
DE FONCTIONNEMENT REPORTE
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
(R.A.R + Résultat + Crédits votés) 46 922 825.00 46 922 825.00
6 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
CREDITS D'INVESTISSEMENT
VOTE VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 20 883 708.97 26 429 735.74 (y compris le compte 1068)
+ + +
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT 1 449 448.75 590 000.00 REPORTS
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE 4 686 578.02
= = =
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
(R.A.R + Résultat + Crédits votés) 27 019 735.74 27 019 735.74
TOTAL
TOTAL DU BUDGET 73 942 560.74 73 942 560.74
7 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote)
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 9 131 510.00 8 821 505.00 8 821 505.00 8 821 505.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 25 316 000.00 25 570 000.00 25 570 000.00 25 570 000.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 012 000.00 3 225 300.00 3 225 300.00 3 225 300.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 272 380.00 4 168 420.00 4 168 420.00 4 168 420.00
Total des dépenses de gestion courante 41 731 890.00 41 785 225.00 41 785 225.00 41 785 225.00
66 CHARGES FINANCIERES 1 228 000.00 1 104 500.00 1 104 500.00 1 104 500.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 576 220.00 536 100.00 536 100.00 536 100.00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 43 536 110.00 43 425 825.00 43 425 825.00 43 425 825.00
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 000 000.00 2 197 000.00 2 197 000.00 2 197 000.00 042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 200 000.00 1 300 000.00 1 300 000.00 1 300 000.00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 4 200 000.00 3 497 000.00 3 497 000.00 3 497 000.00
TOTAL 47 736 110.00 46 922 825.00 46 922 825.00 46 922 825.00
+
D 002 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 46 922 825.00
8 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 99 500.00 99 500.00 99 500.00 99 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTES DIVERSES 3 497 210.00 4 542 425.00 4 542 425.00 4 542 425.00 73 IMPOTS ET TAXES 35 410 000.00 36 725 000.00 36 725 000.00 36 725 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 6 284 400.00 5 120 700.00 5 120 700.00 5 120 700.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 175 500.00 278 700.00 278 700.00 278 700.00
Total des recettes de gestion courante 45 466 610.00 46 766 325.00 46 766 325.00 46 766 325.00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 67 500.00 14 500.00 14 500.00 14 500.00
Total des recettes réelles de fonctionnement 45 534 110.00 46 780 825.00 46 780 825.00 46 780 825.00
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 202 000.00 142 000.00 142 000.00 142 000.00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 202 000.00 142 000.00 142 000.00 142 000.00
TOTAL 45 736 110.00 46 922 825.00 46 922 825.00 46 922 825.00
+
R 002 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 46 922 825.00
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 355 000.00
9 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 352 740.00 23 806.88 460 300.00 460 300.00 484 106.88 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 260 000.00 195 000.00 195 000.00 195 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 713 434.87 376 791.58 5 100 999.25 5 100 999.25 5 477 790.83 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 4 710 600.00 1 048 850.29 8 242 089.72 8 242 089.72 9 290 940.01 Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 7 036 774.87 1 449 448.75 13 998 388.97 13 998 388.97 15 447 837.72
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 262 000.00 310 000.00 310 000.00 310 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 211 900.00 4 005 320.00 4 005 320.00 4 005 320.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 10 000.00 10 000.00 10 000.00 10 000.00
Total des dépenses financières 4 483 900.00 4 325 320.00 4 325 320.00 4 325 320.00
45x1 Total des opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement 11 520 674.87 1 449 448.75 18 323 708.97 18 323 708.97 19 773 157.72
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 202 000.00 142 000.00 142 000.00 142 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 418 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 2 620 000.00 2 560 000.00 2 560 000.00 2 560 000.00
TOTAL 14 140 674.87 1 449 448.75 20 883 708.97 20 883 708.97 22 333 157.72
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 4 686 578.02
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 27 019 735.74
10 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote)
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT (hors 138) 485 817.00 590 000.00 907 000.00 907 000.00 1 497 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165) 3 652 450.00 10 260 000.00 10 260 000.00 10 260 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Total des recettes d'équipement 4 138 267.00 590 000.00 11 167 000.00 11 167 000.00 11 757 000.00
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 906 000.00 776 000.00 776 000.00 776 000.00 1068 Excédents de fonct. capitalisés 2 864 598.70 7 505 435.74 7 505 435.74 7 505 435.74 165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000.00 5 000.00 5 000.00 5 000.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 25 300.00 59 300.00 59 300.00 59 300.00 024 PRODUITS DES CESSIONS 978 000.00 1 002 000.00 1 002 000.00 1 002 000.00
Total des recettes financières 4 778 898.70 9 347 735.74 9 347 735.74 9 347 735.74
45x2 Total des opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement 8 917 165.70 590 000.00 20 514 735.74 20 514 735.74 21 104 735.74
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 000 000.00 2 197 000.00 2 197 000.00 2 197 000.00 040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 200 000.00 1 300 000.00 1 300 000.00 1 300 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 418 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00
Total des recettes d'ordre d'investissement 6 618 000.00 5 915 000.00 5 915 000.00 5 915 000.00
TOTAL 15 535 165.70 590 000.00 26 429 735.74 26 429 735.74 27 019 735.74
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 27 019 735.74
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 355 000.00
11 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 8 821 505.00 8 821 505.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 25 570 000.00 25 570 000.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 225 300.00 3 225 300.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 168 420.00 4 168 420.00 66 CHARGES FINANCIERES 1 104 500.00 1 104 500.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 536 100.00 536 100.00 68 Dotations aux amortissements et provisions 1 300 000.00 1 300 000.00 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 197 000.00 2 197 000.00
Dépenses de fonctionnement - Total 43 425 825.00 3 497 000.00 46 922 825.00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 46 922 825.00
12 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 310 000.00 2 000.00 312 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 005 320.00 4 005 320.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations) 484 106.88 484 106.88 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES (hors opérations) 195 000.00 195 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 5 477 790.83 5 477 790.83 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 9 290 940.01 2 558 000.00 11 848 940.01 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 10 000.00 10 000.00
Dépenses d'investissement - Total 19 773 157.72 2 560 000.00 22 333 157.72
+
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 4 686 578.02
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 27 019 735.74
13 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 99 500.00 99 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTES DIVERSES 4 542 425.00 4 542 425.00 72 TRAVAUX EN REGIE 140 000.00 140 000.00 73 IMPOTS ET TAXES 36 725 000.00 36 725 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 5 120 700.00 5 120 700.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 278 700.00 278 700.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 14 500.00 2 000.00 16 500.00
Recettes de fonctionnement - Total 46 780 825.00 142 000.00 46 922 825.00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 46 922 825.00
14 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 776 000.00 776 000.00 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1 497 000.00 1 497 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 10 265 000.00 10 265 000.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 92 000.00 92 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 2 326 000.00 2 326 000.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 59 300.00 59 300.00 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 1 300 000.00 1 300 000.00 021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 197 000.00 2 197 000.00 024 PRODUITS DES CESSIONS 1 002 000.00 1 002 000.00
Recettes d'investissement - Total 13 599 300.00 5 915 000.00 19 514 300.00
+
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 7 505 435.74
=
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 27 019 735.74
15 III - VOTE DU BUDGET
16 SECTION DE FONCTIONNEMENT
PRESENTATION PAR NATURE
17 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
SECTION DE FONCTIONNEMENT
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 9 131 510.00 8 821 505.00 8 821 505.00
- 60 - ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 4 154 280.00 3 653 124.00 3 653 124.00
ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES
FOURNITURES NON STOCKABLES
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 222 000.00 226 440.00 226 440.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 470 700.00 1 500 114.00 1 500 114.00
FOURNITURES NON STOCKEES
60621 COMBUSTIBLES 18 000.00 18 360.00 18 360.00 60622 CARBURANTS 73 200.00 73 200.00 73 200.00 60623 ALIMENTATION 570 910.00 647 370.00 647 370.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 324 640.00 342 690.00 342 690.00
FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 218 000.00 92 800.00 92 800.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 940 650.00 403 650.00 403 650.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 52 000.00 70 000.00 70 000.00
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 34 800.00 35 500.00 35 500.00 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MEDIATHEQUE) 141 780.00 156 200.00 156 200.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 75 000.00 75 000.00 75 000.00 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 12 600.00 11 800.00 11 800.00
- 61 - SERVICES EXTERIEURS 1 948 980.00 2 271 855.00 2 271 855.00
LOCATIONS
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 136 422.00 222 585.00 222 585.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 91 850.00 149 950.00 149 950.00
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 142 995.00 142 054.00 142 054.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS
18 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS
61521 TERRAINS 32 200.00 28 500.00 28 500.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 195 660.00 215 000.00 215 000.00 615231 VOIRIES 140 000.00 140 000.00 140 000.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS MOBILIERS
61551 MATERIEL ROULANT 33 000.00 23 300.00 23 300.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 60 000.00 71 700.00 71 700.00
6156 MAINTENANCE 813 140.00 1 051 150.00 1 051 150.00
PRIMES D'ASSURANCE
6161 MULTIRISQUES 22 483.00 21 664.00 21 664.00 6168 AUTRES 44 300.00 44 772.00 44 772.00
617 ETUDES ET RECHERCHES 110 100.00 36 000.00 36 000.00
DIVERS
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 26 800.00 28 300.00 28 300.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 65 000.00 62 000.00 62 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 1 000.00 1 000.00 1 000.00 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 34 030.00 33 880.00 33 880.00
- 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 2 910 450.00 2 774 486.00 2 774 486.00
REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 6226 HONORAIRES 85 500.00 96 500.00 96 500.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 6 500.00 6 500.00 6 500.00 6228 DIVERS 9 620.00 10 620.00 10 620.00
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
6231 ANNONCES ET INSERTIONS 28 700.00 26 700.00 26 700.00 6232 FETES ET CEREMONIES 10 500.00 10 500.00 10 500.00 6233 FOIRES ET EXPOSITIONS 1 800.00 1 800.00 1 800.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 54 700.00 55 300.00 55 300.00 6237 PUBLICATIONS 217 300.00 217 300.00 217 300.00 6238 DIVERS 9 500.00 9 500.00 9 500.00
TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
6241 TRANSPORTS DE BIENS 100.00 100.00 100.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 88 000.00 98 000.00 98 000.00
19 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 5 600.00 5 500.00 5 500.00 6256 MISSIONS 5 800.00 5 400.00 5 400.00 6257 RECEPTIONS 23 700.00 25 700.00 25 700.00
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 65 000.00 65 000.00 65 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 175 000.00 140 000.00 140 000.00
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 18 200.00 16 590.00 16 590.00
DIVERS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...) 55 150.00 56 600.00 56 600.00 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET BOIS ) 27 610.00 70 410.00 70 410.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 494 300.00 294 000.00 294 000.00 6284 REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS 1 610.00 1 830.00 1 830.00 62848 REDEVANCES POUR AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES 130.00
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
62878 A D'AUTRES ORGANISMES 3 000.00 3 100.00 3 100.00
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 523 130.00 1 557 536.00 1 557 536.00
- 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 117 800.00 122 040.00 122 040.00
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP.)
IMPOTS DIRECTS
63512 TAXES FONCIERES 85 500.00 82 000.00 82 000.00 63513 AUTRES IMPOTS LOCAUX 5 500.00 12 500.00 12 500.00
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 4 500.00 5 100.00 5 100.00 6358 AUTRES DROITS 13 600.00
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (AUTRES) 8 700.00 22 440.00 22 440.00
012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 25 316 000.00 25 570 000.00 25 570 000.00
- 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 100 000.00 100 000.00 100 000.00
PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE
20 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 100 000.00 100 000.00 100 000.00
- 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 487 815.00 507 750.00 507 750.00
IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUN. (AUTRES ORGANIS.
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 259 305.00 257 340.00 257 340.00 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 71 425.00 70 320.00 70 320.00 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTION 114 618.00 137 590.00 137 590.00 6338 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUNERATIONS 42 467.00 42 500.00 42 500.00
- 64 - CHARGES DE PERSONNEL 24 728 185.00 24 962 250.00 24 962 250.00
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
PERSONNEL TITULAIRE
64111 REMUNERATION PRINCIPALE 10 298 500.00 10 437 500.00 10 437 500.00 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE RESIDENCE 384 960.00 321 580.00 321 580.00 64118 AUTRES INDEMNITES 2 917 500.00 2 976 500.00 2 976 500.00
PERSONNEL NON TITULAIRE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 4 014 000.00 4 134 400.00 4 134 400.00 64138 AUTRES INDEMNITES 15 600.00 15 600.00
EMPLOIS D'INSERTION
64168 AUTRES EMPLOIS D'INSERTION
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 20 000.00 20 000.00 20 000.00
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F. 2 685 800.00 2 703 300.00 2 703 300.00 6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 3 415 075.00 3 423 750.00 3 423 750.00 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 92 990.00 113 830.00 113 830.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILIAL 15 000.00 15 000.00 15 000.00 6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 35 880.00 41 840.00 41 840.00
AUTRES CHARGES SOCIALES
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 470.00 5 400.00 5 400.00
ALLOCATIONS DE CHOMAGE
64731 VERSEES DIRECTEMENT 260 000.00 261 000.00 261 000.00
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 76 900.00 77 700.00 77 700.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 40 060.00 43 800.00 43 800.00
21 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
AUTRES CHARGES DE PERSONNEL
6488 AUTRES CHARGES 466 050.00 371 050.00 371 050.00
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 012 000.00 3 225 300.00 3 225 300.00
- 70 - PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 66 000.00 220 000.00 220 000.00
REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
AUTRES REDEV. ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
703894 REVERSEMENTS SUR FORFAIT DE POST-STATIONNEMENT 66 000.00 220 000.00 220 000.00
- 73 - IMPOTS ET TAXES 2 946 000.00 3 005 300.00 3 005 300.00
REVERSEMENTS ET RESTITUTIONS SUR IMPOTS ET TAXES
VERSEMENTS ET RESTITUTIONS SUR IMP0TS LOCAUX
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SRU 164 000.00 223 300.00 223 300.00
PRELEVEMENTS POUR REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2 322 000.00 2 322 000.00 2 322 000.00 739218 AUTRES PRELEVEMENTS POUR REVERSEMENTS DE FISCALITE 739223 FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES COMMUNALES ET 460 000.00 460 000.00 460 000.00
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 272 380.00 4 168 420.00 4 168 420.00
- 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 272 380.00 4 168 420.00 4 168 420.00 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICENCES...
INDEMN. FRAIS DE MISSION ET DE FORM. MAIRES ET ADJ
6531 IMDEMNITES 260 000.00 260 000.00 260 000.00 6532 FRAIS DE MISSION 3 180.00 3 180.00 3 180.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 25 000.00 25 000.00 25 000.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART PATRONALE 30 000.00 30 000.00 30 000.00 6535 FORMATION 31 820.00 31 820.00 31 820.00
PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 60 000.00 60 000.00 60 000.00
22 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
6542 CREANCES ETEINTES
CONTINGENTS ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 664 300.00 665 000.00 665 000.00
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES
SUBV. FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
657351 GFP DE RATTACHEMENT 4 500.00 4 000.00 4 000.00 657358 AUTRES GROUPEMENTS 14 000.00 14 000.00 14 000.00 657362 CCAS 877 000.00 877 000.00 877 000.00
6574 SUBV. FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS ET AUTRES 1 516 920.00 1 366 920.00 1 366 920.00
65888 AUTRES 785 660.00 831 500.00 831 500.00
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 41 731 890.00 41 785 225.00 41 785 225.00 (a)=011+012+014+65+656
66 CHARGES FINANCIERES 1 228 000.00 1 104 500.00 1 104 500.00
- 66 - CHARGES FINANCIERES 1 228 000.00 1 104 500.00 1 104 500.00
CHARGES D'INTERETS
INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES
66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE 1 223 000.00 1 099 500.00 1 099 500.00 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPOTS 5 000.00 5 000.00 5 000.00
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 576 220.00 536 100.00 536 100.00
- 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 576 220.00 536 100.00 536 100.00
CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERAT. DE GESTION
6711 INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES
23 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE DE GESTION 160.00 700.00 700.00
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 61 570.00 21 750.00 21 750.00
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLES
6745 SUBVENTIONS AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE 258 000.00 258 000.00 258 000.00
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 256 490.00 255 650.00 255 650.00
TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 43 536 110.00 43 425 825.00 43 425 825.00
24 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 000 000.00 2 197 000.00 2 197 000.00
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 000 000.00 2 197 000.00 2 197 000.00
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 200 000.00 1 300 000.00 1 300 000.00
- 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS CEDEES
DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN INVEST.
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRANSF.EN INV
- 68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 1 200 000.00 1 300 000.00 1 300 000.00
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6811 DAP - IMMO. INCORPORELLES ET CORPORELLES 1 200 000.00 1 300 000.00 1 300 000.00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4 200 000.00 3 497 000.00 3 497 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 4 200 000.00 3 497 000.00 3 497 000.00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 47 736 110.00 46 922 825.00 46 922 825.00
RESTES A REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 46 922 825.00
25 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chapitre / Article Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
26 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 99 500.00 99 500.00 99 500.00
- 64 - CHARGES DE PERSONNEL 99 500.00 99 500.00 99 500.00
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL 70 000.00 70 000.00 70 000.00
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PREVOYANCE 4 000.00 4 000.00 4 000.00
AUTRES CHARGES SOCIALES
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIALES 25 500.00 25 500.00 25 500.00
70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTES DIVERSES 3 497 210.00 4 542 425.00 4 542 425.00
- 70 - PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 3 497 210.00 4 542 425.00 4 542 425.00
VENTES DE PRODUITS FINIS
7018 AUTRES VENTES DE PRODUITS FINIS
REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
CONCESSIONS ET REDEVANCES FUNERAIRES
70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT NET) 112 000.00 112 000.00 112 000.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 1 100.00 1 100.00 1 100.00
DROITS DE PERMIS DE STATION. DE LOCAT. SUR VOIE PU
70321 DROITS DE STATIONNEMENT ET LOCATION VOIE PUBLIQUE 1 700.00 1 700.00 1 700.00 70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 81 000.00 79 000.00 79 000.00 70328 AUTRES DROITS DE STATIONNEMENT ET DE LOCATION 12 400.00 20 000.00 20 000.00
AUTRES REDEV. ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
70383 REDEVANCE DE STATIONNEMENT 361 000.00 572 000.00 572 000.00 70384 FORFAIT DE POST-STATIONNEMENT 190 000.00 260 000.00 260 000.00
PRESTATIONS DE SERVICES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARAC. CULTURE 19 000.00 20 000.00 20 000.00
27 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
REDEV. ET DROITS DES SERVICES A CAR. SPORTIF ET LO
70631 A CARACTERE SPORTIF 343 000.00 590 000.00 590 000.00 70632 A CARACTERE DE LOISIRS 241 500.00 258 525.00 258 525.00
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARACT. SOCIAL 872 900.00 1 100 800.00 1 100 800.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET ENSEIG. 1 048 550.00 1 319 500.00 1 319 500.00
AUTRES REDEVANCES ET DROITS
70688 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICE 15 000.00 15 000.00 15 000.00
VENTES DE MARCHANDISES
7078 AUTRES MARCHANDISES 1 000.00 1 000.00
AUTRES PRODUITS
7083 LOCATIONS DIVERSES (AUTRES QU'IMMEUBLES) 78 500.00 78 500.00 78 500.00
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL FACTUREE
70848 AUX AUTRES ORGANISMES 30 000.00 35 400.00 35 400.00
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
70873 PAR LES CCAS 16 600.00 16 700.00 16 700.00 70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
70878 PAR D'AUTRES REDEVABLES 72 060.00 60 200.00 60 200.00
7088 AUTRES PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES 900.00 1 000.00 1 000.00
73 IMPOTS ET TAXES 35 410 000.00 36 725 000.00 36 725 000.00
- 73 - IMPOTS ET TAXES 35 410 000.00 36 725 000.00 36 725 000.00
IMPOTS LOCAUX
CONTRIBUTIONS DIRECTES
73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 31 680 000.00 32 815 000.00 32 815 000.00
FISCALITE REVERSEE
FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES LOCALES
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 900 000.00 900 000.00 900 000.00
28 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
IMPOTS ET TAXES LIES A LA PRODUCT. ENERG. ET INDUS
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE 720 000.00 720 000.00 720 000.00
IMPOTS ET TAXES LIES AUX ACTIVITES DE SERVICES
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 110 000.00 90 000.00 90 000.00
AUTRES TAXES
7381 TAXE ADDIT. DROITS MUTATION OU PUB FONCIERE 2 000 000.00 2 200 000.00 2 200 000.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 6 284 400.00 5 120 700.00 5 120 700.00
- 74 - DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 6 284 400.00 5 120 700.00 5 120 700.00
D.G.F.
7411 DOTATION FORFAITAIRE 2 474 000.00 2 374 000.00 2 374 000.00
DOTATION D'AMENAGEMENT
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 88 000.00 88 000.00 88 000.00
744 FCTVA 40 000.00 30 000.00 30 000.00 745 DOTATION SPECIALE AU TITRE DES INSTITUTEURS 4 500.00 2 000.00 2 000.00
PARTICIPATIONS
ETAT
74718 AUTRES 158 000.00 8 000.00 8 000.00
7472 REGIONS 8 000.00 47 000.00 47 000.00 7473 DEPARTEMENTS
74751 GFP DE RATTACHEMENT 49 800.00 69 900.00 69 900.00 7477 BUDGET COMMUNAUTAIRE ET FONDS STRUCTURELS 7478 AUTRES ORGANISMES 2 448 000.00 2 429 700.00 2 429 700.00
AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
ATTRIBUTIONS DE PEREQUATION ET DE COMPENSATION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A TAXE PROF 74832 ATTRIB.FONDS DEPARTEMENT.DE TAXE PROF.
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FONCIERES 26 000.00 30 000.00 30 000.00 74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABITATION 946 000.00
29 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 8 100.00 8 100.00 8 100.00 7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 34 000.00 34 000.00 34 000.00 7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 175 500.00 278 700.00 278 700.00
- 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 175 500.00 278 700.00 278 700.00 751 REDEVANCE POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICENCES, ... 752 REVENUS DES IMMEUBLES 145 800.00 244 700.00 244 700.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET CONCESSION. 10 000.00 10 000.00 10 000.00 7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 19 700.00 24 000.00 24 000.00
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 45 466 610.00 46 766 325.00 46 766 325.00 (a)=70+73+74+75+013
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 67 500.00 14 500.00 14 500.00
- 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 67 500.00 14 500.00 14 500.00
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
7711 DEDITS ET PENALITES PERCUES
7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. DE GEST. 4 500.00 4 500.00 4 500.00
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 7 000.00 7 000.00 775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 63 000.00 3 000.00 3 000.00
TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78 45 534 110.00 46 780 825.00 46 780 825.00
30 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 202 000.00 142 000.00 142 000.00
- 72 - PRODUCTION IMMOBILISEE 200 000.00 140 000.00 140 000.00 722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 200 000.00 140 000.00 140 000.00
- 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 000.00 2 000.00 2 000.00 7761 DIFFERENCES SUR REALISATIONS (POSITIVE) TRANSF.EN 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE DE RESULTA 2 000.00 2 000.00 2 000.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 202 000.00 142 000.00 142 000.00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 45 736 110.00 46 922 825.00 46 922 825.00
RESTES A REALISER N-1
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 46 922 825.00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
31 SECTION D'INVESTISSEMENT
PRESENTATION PAR NATURE
32 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
SECTION D'INVESTISSEMENT
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 352 740.00 460 300.00 460 300.00
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 352 740.00 460 300.00 460 300.00
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES 15 000.00 55 000.00 55 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION
CONCESS. ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES,
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 232 740.00 255 300.00 255 300.00
AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 105 000.00 150 000.00 150 000.00
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 260 000.00 195 000.00 195 000.00
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 260 000.00 195 000.00 195 000.00
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 260 000.00 195 000.00 195 000.00
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
204182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 260 000.00 195 000.00 195 000.00
SUBVENT. D'EQUIPEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 713 434.87 5 100 999.25 5 100 999.25
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 713 434.87 5 100 999.25 5 100 999.25
TERRAINS
33 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
2118 AUTRES TERRAINS
CONSTRUCTIONS
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 557 800.00 3 400 000.00 3 400 000.00
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
RESEAUX DIVERS
21538 AUTRES RESEAUX
MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 25 000.00 22 000.00 22 000.00
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 200 000.00 590 000.00 590 000.00
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 140 000.00 315 000.00 315 000.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 245 100.00 178 100.00 178 100.00 2184 MOBILIER 66 500.00 218 500.00 218 500.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 479 034.87 377 399.25 377 399.25
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 4 710 600.00 8 242 089.72 8 242 089.72
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 4 710 600.00 8 242 089.72 8 242 089.72
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2312 AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 1 511 000.00 2 940 000.00 2 940 000.00 2313 CONSTRUCTIONS 2 844 600.00 4 668 089.72 4 668 089.72 2314 CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUI 25 000.00 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 300 000.00 634 000.00 634 000.00 2316 RESTAURATION DES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART 30 000.00
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 7 036 774.87 13 998 388.97 13 998 388.97
34 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
- 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
103 PLAN DE RELANCE FCTVA
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 262 000.00 310 000.00 310 000.00
- 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 262 000.00 310 000.00 310 000.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT 48 000.00 48 000.00
FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT AMORTISSABLE
1337 DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL
FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT NON AMORTISSABLE
1343 P.A.E. (PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE) 262 000.00 262 000.00 262 000.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 211 900.00 4 005 320.00 4 005 320.00
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 211 900.00 4 005 320.00 4 005 320.00
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
1641 EMPRUNTS EN EUROS 3 796 000.00 3 738 000.00 3 738 000.00
EMPRUNTS ASSORTIS OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE TRESO
16441 OPERATIONS AFFERENTES A L'EMPRUNT 258 450.00 262 320.00 262 320.00 16449 OPERAT. AFFERENTES A OPTION TIRAGE SUR LIGNE TRESO 152 450.00
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 5 000.00 5 000.00 5 000.00
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 10 000.00 10 000.00 10 000.00
35 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
- 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 10 000.00 10 000.00 10 000.00 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 10 000.00 10 000.00 10 000.00
AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE DROIT PRI
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 4 483 900.00 4 325 320.00 4 325 320.00
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES 11 520 674.87 18 323 708.97 18 323 708.97
36 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 202 000.00 142 000.00 142 000.00
Reprises sur autofinancement antérieur 2 000.00 2 000.00 2 000.00
- 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2 000.00 2 000.00 2 000.00
SUBV. INVEST. TRANSFEREES AU CPTE DE RESULTAT
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
13918 AUTRES 2 000.00 2 000.00 2 000.00
Charges transférées 200 000.00 140 000.00 140 000.00
NEUTRALISATIONS ET REALISATIONS D'OPERATIONS
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATION
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 200 000.00 140 000.00 140 000.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS 200 000.00 140 000.00 140 000.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 418 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 2 418 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS 2 418 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 2 620 000.00 2 560 000.00 2 560 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 14 140 674.87 20 883 708.97 20 883 708.97
37 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chapitre / Article Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
RESTES A REALISER N-1 1 449 448.75
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 4 686 578.02
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 27 019 735.74
38 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 485 817.00 907 000.00 907 000.00
- 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 485 817.00 907 000.00 907 000.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1318 AUTRES
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 160 000.00 907 000.00 907 000.00 1323 DEPARTEMENTS 15 817.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 10 000.00
FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT AMORTISSABLE
1337 DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL 300 000.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 652 450.00 10 260 000.00 10 260 000.00
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 652 450.00 10 260 000.00 10 260 000.00
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
1641 EMPRUNTS EN EUROS 3 500 000.00 10 260 000.00 10 260 000.00
EMPRUNTS ASSORTIS OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE TRESO
16449 OPERAT. AFFERENTES A OPTION TIRAGE SUR LIGNE TRESO 152 450.00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
39 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chapitre / Article Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 4 138 267.00 11 167 000.00 11 167 000.00
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 3 770 598.70 8 281 435.74 8 281 435.74
- 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 3 770 598.70 8 281 435.74 8 281 435.74
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS D'INVESTISSEMENT
10222 F.C.T.V.A. 860 000.00 730 000.00 730 000.00 10223 T.L.E. 46 000.00 46 000.00 46 000.00
RESERVES
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 2 864 598.70 7 505 435.74 7 505 435.74
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000.00 5 000.00 5 000.00
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5 000.00 5 000.00 5 000.00 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 5 000.00 5 000.00 5 000.00
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 25 300.00 59 300.00 59 300.00
- 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 25 300.00 59 300.00 59 300.00 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 25 300.00 59 300.00 59 300.00
024 PRODUITS DES CESSIONS 978 000.00 1 002 000.00 1 002 000.00
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 978 000.00 1 002 000.00 1 002 000.00
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 4 778 898.70 9 347 735.74 9 347 735.74
40 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES RECETTES REELLES 8 917 165.70 20 514 735.74 20 514 735.74
41 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 000 000.00 2 197 000.00 2 197 000.00
021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT 3 000 000.00 2 197 000.00 2 197 000.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 200 000.00 1 300 000.00 1 300 000.00
NEUTRALISATIONS ET REALISATIONS D'OPERATIONS
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATION
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
CONCESS. ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES,
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES
CONSTRUCTIONS
BATIMENTS PUBLICS
21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
- 28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 1 200 000.00 1 300 000.00 1 300 000.00
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS,LICENCES
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
42 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
28088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUI
28145 INSTALLATIONS GALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH.
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 28184 MOBILIER
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 200 000.00 1 300 000.00 1 300 000.00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 4 200 000.00 3 497 000.00 3 497 000.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 418 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 92 000.00 92 000.00 92 000.00
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES 92 000.00 92 000.00 92 000.00
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 2 326 000.00 2 326 000.00 2 326 000.00 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 2 326 000.00 2 326 000.00 2 326 000.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 6 618 000.00 5 915 000.00 5 915 000.00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 15 535 165.70 26 429 735.74 26 429 735.74
43 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chapitre / Article Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
RESTES A REALISER N-1 590 000.00
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 27 019 735.74
44 IV - ANNEXES
A - ELEMENTS DU BILAN
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
VUE D'ENSEMBLE
45 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 46 922 825.00 9 407 820.00 12 786 226.00 1 698 400.00 7 796 616.00 2 438 403.00 3 101 070.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 46 922 825.00 9 407 820.00 12 786 226.00 1 698 400.00 7 796 616.00 2 438 403.00 3 101 070.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 46 922 825.00 40 306 200.00 654 500.00 21 700.00 1 374 500.00 53 900.00 1 025 925.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 46 922 825.00 40 306 200.00 654 500.00 21 700.00 1 374 500.00 53 900.00 1 025 925.00
46 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 989 100.00 5 168 926.00 3 056 907.00 479 357.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 989 100.00 5 168 926.00 3 056 907.00 479 357.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 3 472 000.00 12 500.00 1 600.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 3 472 000.00 12 500.00 1 600.00
47 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
Total dépenses 46 922 825.00 9 407 820.00 12 786 226.00 1 698 400.00 7 796 616.00 2 438 403.00 3 101 070.00
Dépenses réelles 43 425 825.00 5 910 820.00 12 786 226.00 1 698 400.00 7 796 616.00 2 438 403.00 3 101 070.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 8 821 505.00 11 100.00 2 938 706.00 230 600.00 1 656 931.00 264 713.00 1 274 550.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 25 570 000.00 9 273 020.00 1 241 800.00 5 518 135.00 1 399 590.00 1 825 570.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 225 300.00 3 005 300.00 220 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 168 420.00 1 426 920.00 412 500.00 620 000.00 773 000.00 66 CHARGES FINANCIERES 1 104 500.00 1 104 500.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 536 100.00 363 000.00 162 000.00 6 000.00 1 550.00 1 100.00 950.00
Dépenses d'ordre 3 497 000.00 3 497 000.00
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 197 000.00 2 197 000.00 042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 300 000.00 1 300 000.00
Total recettes 46 922 825.00 40 306 200.00 654 500.00 21 700.00 1 374 500.00 53 900.00 1 025 925.00
Recettes réelles 46 780 825.00 40 164 200.00 654 500.00 21 700.00 1 374 500.00 53 900.00 1 025 925.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 99 500.00 66 600.00 1 700.00 9 000.00 2 900.00 4 300.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 4 542 425.00 903 700.00 319 200.00 1 330 500.00 25 000.00 848 525.00 73 IMPOTS ET TAXES 36 725 000.00 36 725 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 5 120 700.00 2 524 000.00 72 100.00 8 000.00 162 600.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 278 700.00 196 600.00 20 000.00 27 000.00 23 000.00 10 500.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 14 500.00 11 500.00 3 000.00
Recettes d'ordre 142 000.00 142 000.00
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 142 000.00 142 000.00
48 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
Total dépenses 989 100.00 5 168 926.00 3 056 907.00 479 357.00
Dépenses réelles 989 100.00 5 168 926.00 3 056 907.00 479 357.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 53 100.00 597 281.00 1 315 167.00 479 357.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 4 570 145.00 1 741 740.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 936 000.00 66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 500.00
Dépenses d'ordre
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Total recettes 3 472 000.00 12 500.00 1 600.00
Recettes réelles 3 472 000.00 12 500.00 1 600.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 11 500.00 3 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 1 106 500.00 9 000.00 73 IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 2 354 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 1 600.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Recettes d'ordre
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
49 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
DEPENSES
Dépenses réelles 18 323 708.97 7 977 149.72 1 678 099.25 611 000.00 3 158 560.00 40 000.00 2 573 800.00 Equipements municipaux 13 803 388.97 1 678 099.25 611 000.00 3 158 560.00 40 000.00 2 573 800.00 Equip. non municipaux 195 000.00 Opérations financières 4 325 320.00 4 322 320.00 Dépenses d'ordre 2 560 000.00 2 420 000.00
Total dépenses de l'exercice 20 883 708.97 10 397 149.72 1 818 099.25 611 000.00 3 158 560.00 40 000.00 2 573 800.00
RAR N-1 et reports 6 136 026.77 4 686 578.02 371 024.95 88 882.19 314 866.45 29 621.42 228 315.92
Total cumulé dépenses 27 019 735.74 15 083 727.74 2 189 124.20 699 882.19 3 473 426.45 69 621.42 2 802 115.92
RECETTES
Total recettes de l'exercice 26 429 735.74 25 519 735.74 150 000.00 757 000.00
RAR N-1 et reports 590 000.00 380 000.00 210 000.00
Total cumulé recettes 27 019 735.74 25 899 735.74 150 000.00 210 000.00 757 000.00
50 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles 100 100.00 195 000.00 1 219 000.00 771 000.00 Equipements municipaux 100 100.00 1 219 000.00 768 000.00 Equip. non municipaux 195 000.00 Opérations financières
Dépenses d'ordre
Total dépenses de l'exercice 100 100.00 195 000.00 1 219 000.00 771 000.00
RAR N-1 et reports 19 658.30 384 732.74 12 346.78
Total cumulé dépenses 119 758.30 195 000.00 1 603 732.74 783 346.78
RECETTES
Total recettes de l'exercice 3 000.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 3 000.00
51 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
Total dépenses 22 333 157.72 10 397 149.72 2 189 124.20 699 882.19 3 473 426.45 69 621.42 2 802 115.92
Dépenses réelles 19 773 157.72 7 977 149.72 2 049 124.20 699 882.19 3 473 426.45 69 621.42 2 802 115.92
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 310 000.00 310 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 005 320.00 4 005 320.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 484 106.88 259 106.88 5 000.00 15 000.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 195 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 477 790.83 3 400 000.00 818 620.18 694 882.19 334 564.35 10 000.00 64 893.20 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 9 290 940.01 254 829.72 971 397.14 3 138 862.10 59 621.42 2 722 222.72 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 10 000.00 7 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d'ordre 2 560 000.00 2 420 000.00 140 000.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 142 000.00 2 000.00 140 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 418 000.00 2 418 000.00
Total recettes 27 019 735.74 25 899 735.74 150 000.00 210 000.00 757 000.00
Recettes réelles 21 104 735.74 19 984 735.74 150 000.00 210 000.00 757 000.00
024 PRODUITS DES CESSIONS 1 002 000.00 1 002 000.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 8 281 435.74 8 281 435.74 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1 497 000.00 380 000.00 150 000.00 210 000.00 757 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 10 265 000.00 10 265 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 59 300.00 56 300.00
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre 5 915 000.00 5 915 000.00
52 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
Total dépenses 119 758.30 195 000.00 1 603 732.74 783 346.78
Dépenses réelles 119 758.30 195 000.00 1 603 732.74 783 346.78
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 55 000.00 150 000.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 195 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 67 417.48 87 413.43 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 52 340.82 1 461 319.31 630 346.78 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 3 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d'ordre
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
Total recettes 3 000.00
Recettes réelles 3 000.00
024 PRODUITS DES CESSIONS
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 3 000.00
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre
53 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 197 000.00 2 197 000.00 040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 300 000.00 1 300 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 418 000.00 2 418 000.00
54 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
55 SECTION DE FONCTIONNEMENT
PRESENTATION PAR FONCTION
56 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
01 020 021 022 023 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION INFORMATION, VENTILABLES GENERALE DE LA GENERALE DE L'ETAT COMMUNICATION, COLLECTIVITE PUBLICITE
DEPENSES 22 194 046.00 9 407 820.00 10 565 827.00 379 750.00 749 930.00 920 073.00
Dépenses de l'exercice 22 194 046.00 9 407 820.00 10 565 827.00 379 750.00 749 930.00 920 073.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 2 949 806.00 11 100.00 2 174 437.00 27 850.00 2 600.00 600 323.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 9 273 020.00 8 202 890.00 1 900.00 747 330.00 319 750.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 005 300.00 3 005 300.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 839 420.00 1 426 920.00 26 500.00 350 000.00 66 CHARGES FINANCIERES 1 104 500.00 1 104 500.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 525 000.00 363 000.00 162 000.00 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 197 000.00 2 197 000.00 042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 300 000.00 1 300 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 40 960 700.00 40 306 200.00 356 090.00 51 800.00 45 000.00
Recettes de l'exercice 40 960 700.00 40 306 200.00 356 090.00 51 800.00 45 000.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 66 600.00 66 090.00 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 1 222 900.00 903 700.00 94 400.00 9 200.00 15 000.00 73 IMPOTS ET TAXES 36 725 000.00 36 725 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 2 596 100.00 2 524 000.00 42 100.00 30 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 196 600.00 195 600.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 11 500.00 11 500.00 042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 142 000.00 142 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 18 766 654.00 30 898 380.00 -10 209 737.00 -379 750.00 -698 130.00 -875 073.00
57 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
024 025 026
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 49 176.00 27 100.00 94 370.00
Dépenses de l'exercice 49 176.00 27 100.00 94 370.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 48 026.00 27 100.00 58 370.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 150.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 36 000.00 66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes à réaliser - reports
RECETTES 10.00 10 000.00 191 600.00
Recettes de l'exercice 10.00 10 000.00 191 600.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 10.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 9 000.00 191 600.00 73 IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 1 000.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -49 166.00 -17 100.00 97 230.00
58 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
110 112 114
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS POLICE MUNICIPALE AUTRES SERVICES DE PROTECTION
CIVILE
DEPENSES 1 698 400.00 1 100.00 1 693 800.00 3 500.00
Dépenses de l'exercice 1 698 400.00 1 100.00 1 693 800.00 3 500.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 230 600.00 1 100.00 226 000.00 3 500.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 241 800.00 1 241 800.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 220 000.00 220 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6 000.00 6 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 21 700.00 21 700.00
Recettes de l'exercice 21 700.00 21 700.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 1 700.00 1 700.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 20 000.00 20 000.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 676 700.00 -1 100.00 -1 672 100.00 -3 500.00
59 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
20 213 251 253 255 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS CLASSES REGROUPEES HEBERGEMENT ET SPORT SCOLAIRE CLASSES DE RESTAURATION DECOUVERTE ET
SCOLAIRE AUTRES SERVICES AN
DEPENSES 7 796 616.00 186 500.00 4 315 029.00 2 175 952.00 56 100.00 1 063 035.00
Dépenses de l'exercice 7 796 616.00 186 500.00 4 315 029.00 2 175 952.00 56 100.00 1 063 035.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 656 931.00 186 400.00 824 029.00 645 452.00 1 000.00 50.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 5 518 135.00 2 870 900.00 1 529 450.00 55 100.00 1 062 685.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 620 000.00 620 000.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 550.00 100.00 100.00 1 050.00 300.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 1 374 500.00 48 000.00 40 500.00 1 200 000.00 86 000.00
Recettes de l'exercice 1 374 500.00 48 000.00 40 500.00 1 200 000.00 86 000.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 9 000.00 5 500.00 2 500.00 1 000.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 1 330 500.00 48 000.00 1 197 500.00 85 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 8 000.00 8 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 27 000.00 27 000.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -6 422 116.00 -138 500.00 -4 274 529.00 -975 952.00 -56 100.00 -977 035.00
60 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
30 311 314 321 322 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPRESSION CINEMAS ET AUTRES BIBLIOTHEQUES ET MUSEES MUSICALE, LYRIQUE SALLES DE MEDIATHEQUES
ET CHOREGRAPHIQUE SPECTACLES
DEPENSES 2 438 403.00 251 840.00 19 364.00 795 432.00 1 321 574.00 24 674.00
Dépenses de l'exercice 2 438 403.00 251 840.00 19 364.00 795 432.00 1 321 574.00 24 674.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 264 713.00 9 650.00 19 364.00 21 432.00 164 074.00 24 674.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 399 590.00 242 190.00 1 157 400.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 773 000.00 773 000.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 100.00 1 000.00 100.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 53 900.00 900.00 26 000.00 27 000.00
Recettes de l'exercice 53 900.00 900.00 26 000.00 27 000.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 2 900.00 900.00 2 000.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 25 000.00 25 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 23 000.00 23 000.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 3 000.00 3 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -2 384 503.00 -250 940.00 -19 364.00 -769 432.00 -1 294 574.00 -24 674.00
61 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
324 33
No LIBELLE ENTRETIEN DU ACTION CULTURELLE PATRIMOINE
CULTUREL
DEPENSES 10 519.00 15 000.00
Dépenses de l'exercice 10 519.00 15 000.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 10 519.00 15 000.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -10 519.00 -15 000.00
62 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
40 413 414 421 422 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS PISCINES AUTRES EQUIPEMENT- CENTRES DE LOISIRS AUTRES ACTIVITE S SPORTIFS OU DE POUR LES JEUNES
LOISIRS
DEPENSES 3 101 070.00 5 000.00 1 433 332.00 930 882.00 283 967.00 447 889.00
Dépenses de l'exercice 3 101 070.00 5 000.00 1 433 332.00 930 882.00 283 967.00 447 889.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 274 550.00 5 000.00 490 682.00 486 912.00 87 687.00 204 269.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 825 570.00 942 150.00 443 970.00 196 030.00 243 420.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 950.00 500.00 250.00 200.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 1 025 925.00 606 700.00 62 100.00 256 725.00 100 400.00
Recettes de l'exercice 1 025 925.00 606 700.00 62 100.00 256 725.00 100 400.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 4 300.00 200.00 1 100.00 1 500.00 1 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 848 525.00 590 000.00 194 525.00 64 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 162 600.00 10 000.00 57 000.00 60 700.00 34 900.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 10 500.00 6 500.00 4 000.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -2 075 145.00 -5 000.00 -826 632.00 -868 782.00 -27 242.00 -347 489.00
63 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
510 520
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS SERVICES COMMUNS
DEPENSES 989 100.00 44 000.00 945 100.00
Dépenses de l'exercice 989 100.00 44 000.00 945 100.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 53 100.00 35 000.00 18 100.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 936 000.00 9 000.00 927 000.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDE -989 100.00 -44 000.00 -945 100.00
64 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
61 64
No LIBELLE TOTAL SERVICES EN CRECHES ET FAVEUR DES GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES 5 168 926.00 148 392.00 5 020 534.00
Dépenses de l'exercice 5 168 926.00 148 392.00 5 020 534.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 597 281.00 147 892.00 449 389.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 4 570 145.00 4 570 145.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 500.00 500.00 1 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 3 472 000.00 390 700.00 3 081 300.00
Recettes de l'exercice 3 472 000.00 390 700.00 3 081 300.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 11 500.00 11 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 1 106 500.00 390 700.00 715 800.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 2 354 000.00 2 354 000.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 696 926.00 242 308.00 -1 939 234.00
65 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDE
66 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
814 820 823 830 833 No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC SERVICES COMMUNS ESPACES VERTS SERVICES COMMUNS PRESERVATION DU URBAINS MILIEU NATUREL
DEPENSES 3 056 907.00 607 100.00 213 500.00 2 096 307.00 140 000.00
Dépenses de l'exercice 3 056 907.00 607 100.00 213 500.00 2 096 307.00 140 000.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 315 167.00 607 100.00 213 500.00 354 567.00 140 000.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 741 740.00 1 741 740.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 12 500.00 11 500.00 1 000.00
Recettes de l'exercice 12 500.00 11 500.00 1 000.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 3 500.00 3 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 9 000.00 8 000.00 1 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -3 044 407.00 -607 100.00 -213 500.00 -2 084 807.00 -140 000.00 1 000.00
67 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
90 94
No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS AIDES AU COMMERCE ECONOMIQUES ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 479 357.00 116 800.00 362 557.00
Dépenses de l'exercice 479 357.00 116 800.00 362 557.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 479 357.00 116 800.00 362 557.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 1 600.00 1 600.00
Recettes de l'exercice 1 600.00 1 600.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 1 600.00 1 600.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -477 757.00 -116 800.00 -360 957.00
68 SECTION D'INVESTISSEMENT
PRESENTATION PAR FONCTION
69 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL RUBRIQUE)
01 020 023 025 026 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION INFORMATION, AIDES AUX CIMETIERES ET VENTILABLES GENERALE DE LA COMMUNICATION, ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES COLLECTIVITE PUBLICITE CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 17 272 851.94 15 083 727.74 2 075 997.90 3 000.00 1 000.00 109 126.30
Dépenses de l'exercice 12 215 248.97 10 397 149.72 1 749 099.25 3 000.00 1 000.00 65 000.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 142 000.00 2 000.00 140 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 418 000.00 2 418 000.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 310 000.00 310 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 005 320.00 4 005 320.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 235 300.00 235 300.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 982 799.25 3 400 000.00 578 799.25 3 000.00 1 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 114 829.72 254 829.72 795 000.00 65 000.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 7 000.00 7 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 5 057 602.97 4 686 578.02 326 898.65 44 126.30
RECETTES 25 899 735.74 25 899 735.74
Recettes de l'exercice 25 519 735.74 25 519 735.74
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 197 000.00 2 197 000.00 024 PRODUITS DES CESSIONS 1 002 000.00 1 002 000.00 040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 300 000.00 1 300 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 418 000.00 2 418 000.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 8 281 435.74 8 281 435.74 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 10 265 000.00 10 265 000.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 56 300.00 56 300.00
Opérations pour compte de tiers
70 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 020 023 025 026 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION INFORMATION, AIDES AUX CIMETIERES ET VENTILABLES GENERALE DE LA COMMUNICATION, ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES COLLECTIVITE PUBLICITE CLASSEES AILLEURS)
Restes à réaliser - reports 380 000.00 380 000.00
SOLDE 8 626 883.80 10 816 008.00 -2 075 997.90 -3 000.00 -1 000.00 -109 126.30
71 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
110 112
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS POLICE MUNICIPALE
DEPENSES 699 882.19 621 911.15 77 971.04
Dépenses de l'exercice 611 000.00 585 000.00 26 000.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 5 000.00 5 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 606 000.00 580 000.00 26 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 88 882.19 36 911.15 51 971.04
RECETTES 150 000.00 150 000.00
Recettes de l'exercice 150 000.00 150 000.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 150 000.00 150 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -549 882.19 -621 911.15 72 028.96
72 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL RUBRIQUE)
213 251
No LIBELLE TOTAL CLASSES REGROUPEES HEBERGEMENT ET RESTAURATION
SCOLAIRE
DEPENSES 3 473 426.45 3 201 167.82 272 258.63
Dépenses de l'exercice 3 158 560.00 2 919 560.00 239 000.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 309 300.00 242 300.00 67 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 2 849 260.00 2 677 260.00 172 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 314 866.45 281 607.82 33 258.63
RECETTES 210 000.00 210 000.00
Recettes de l'exercice
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 210 000.00 210 000.00
SOLDE -3 263 426.45 -2 991 167.82 -272 258.63
73 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL RUBRIQUE)
311 314 321 322 324 No LIBELLE TOTAL EXPRESSION CINEMAS ET AUTRES BIBLIOTHEQUES ET MUSEES ENTRETIEN DU MUSICALE, LYRIQUE SALLES DE MEDIATHEQUES PATRIMOINE ET CHOREGRAPHIQUE SPECTACLES CULTUREL
DEPENSES 69 621.42 23 430.96 13 561.26 10 000.00 2 629.20 20 000.00
Dépenses de l'exercice 40 000.00 10 000.00 10 000.00 20 000.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 10 000.00 10 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 30 000.00 10 000.00 20 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 29 621.42 23 430.96 3 561.26 2 629.20
RECETTES
Recettes de l'exercice
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -69 621.42 -23 430.96 -13 561.26 -10 000.00 -2 629.20 -20 000.00
74 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL RUBRIQUE)
413 414 421 422 No LIBELLE TOTAL PISCINES AUTRES EQUIPEMENT- CENTRES DE LOISIRS AUTRES ACTIVITE S SPORTIFS OU DE POUR LES JEUNES
LOISIRS
DEPENSES 2 802 115.92 432 782.26 2 296 865.66 2 600.00 69 868.00
Dépenses de l'exercice 2 573 800.00 369 000.00 2 133 700.00 2 600.00 68 500.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 15 000.00 15 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 60 800.00 18 000.00 36 700.00 2 600.00 3 500.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 2 498 000.00 351 000.00 2 097 000.00 50 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 228 315.92 63 782.26 163 165.66 1 368.00
RECETTES 757 000.00 757 000.00
Recettes de l'exercice 757 000.00 757 000.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 757 000.00 757 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -2 045 115.92 -432 782.26 -1 539 865.66 -2 600.00 -69 868.00
75 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE
76 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL RUBRIQUE)
64
No LIBELLE TOTAL CRECHES ET GARDERIES
DEPENSES 119 758.30 119 758.30
Dépenses de l'exercice 100 100.00 100 100.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 50 100.00 50 100.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 50 000.00 50 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 19 658.30 19 658.30
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -119 758.30 -119 758.30
77 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
72
No LIBELLE TOTAL AIDE AU SECTEUR LOCATIF
DEPENSES 195 000.00 195 000.00
Dépenses de l'exercice 195 000.00 195 000.00
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 195 000.00 195 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -195 000.00 -195 000.00
78 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
814 820 823
No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC SERVICES COMMUNS ESPACES VERTS URBAINS
DEPENSES 1 603 732.74 872 675.36 644 001.22 87 056.16
Dépenses de l'exercice 1 219 000.00 656 000.00 483 000.00 80 000.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 55 000.00 55 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 82 000.00 22 000.00 10 000.00 50 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 082 000.00 634 000.00 418 000.00 30 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 384 732.74 216 675.36 161 001.22 7 056.16
RECETTES
Recettes de l'exercice
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 603 732.74 -872 675.36 -644 001.22 -87 056.16
79 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
94
No LIBELLE TOTAL AIDES AU COMMERCE ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 783 346.78 783 346.78
Dépenses de l'exercice 771 000.00 771 000.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 150 000.00 150 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 618 000.00 618 000.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 3 000.00 3 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 12 346.78 12 346.78
RECETTES 3 000.00 3 000.00
Recettes de l'exercice 3 000.00 3 000.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 3 000.00 3 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -780 346.78 -780 346.78
80 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV - ANNEXES IV
A2.1
A2.1 - CREDITS DE TRESORERIE (1)
NATURE DE LA TRESORERIE Montant des tirages N-1
51931 Lignes de trésorerie
21/10/2020 0,00 € 623,39 €
DEXIA CREDIT LOCAL – prêt 151 30/11/2000 0,00 € 0,00 €
(1) Circulaire n°NOR/INT/B/89/00071/C du 22/02/1989
(2) Date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
CREDITS DE TRESORERIE
Date de la décision
(2)
Montant maximum
autorisé au 1/1/N
Montant des
remboursements
N-1
Montant restant dû
au 1/1/N
Intérêts mandatés
en N-1
Caisse d'Epargne
Ligne de trésorerie du 5/11/2020 au 4/11/2021 2 000 000,00 € 1 020 000,00 € 1 020 000,00 €
152 450,00 € 152 450,00 € 152 450,00 €
81 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Date de signature Nominal (2) Index (4)
Taux initial
Devise
Taux actu.
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
1641 Emprunts en euros (total)
156 Société Générale 25/04/2006 05/05/2006 05/08/2006 F Taux fixe à 3,74% 3,740% 3,792% EUR T P O A-1
157 02/06/2006 12/06/2006 12/09/2006 F Taux fixe à 3,70% 3,700% 3,700% EUR T P O A-1
158 02/06/2006 12/06/2006 12/09/2006 F Taux fixe à 3,70% 3,700% 3,700% EUR T P O A-1
159 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 21/12/2006 27/12/2006 25/04/2007 F Taux fixe à 3,83% 3,830% 3,830% EUR T P O A-1
161 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 08/06/2007 25/07/2008 25/10/2008 F Taux fixe à 4,35% 4,350% 4,350% EUR T P O A-1
162 29/12/2008 29/12/2008 01/01/2010 F Taux fixe à 4,88% 4,880% 4,880% EUR A C O A-1
163 Société de Financement Local 12/11/2010 31/12/2010 01/04/2011 F Taux fixe à 1,84% 1,840% 1,840% EUR T P O A-1
164 Société de Financement Local 12/11/2010 31/12/2010 01/04/2011 F Taux fixe à 1,84% 1,840% 1,840% EUR T P O A-1
165 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 12/11/2010 30/07/2011 30/07/2012 F Taux fixe à 3,51% 3,510% 3,510% EUR A P O A-1
166 Société Générale 19/10/2011 25/10/2011 25/01/2012 F Taux fixe à 4,27% 4,270% 4,329% EUR T P O A-1
167 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 19/10/2011 09/12/2011 25/03/2012 F Taux fixe à 4,82% 4,820% 4,820% EUR T P O A-1
168 CA Corporate & Investment Bank 23/11/2010 15/12/2010 15/12/2011 V TAM Postfixé + 0,95% 1,375% 1,395% EUR A X O A-1
169 Crédit Mutuel Caluire 23/11/2011 23/12/2011 29/02/2012 V 3,738% 3,738% EUR T P O A-1
170 08/12/2011 28/12/2011 01/07/2012 V LEP + 1,35% 4,100% 4,100% EUR T C O A-1
171 31/03/2012 01/08/2012 01/11/2012 V LEP Postfixé + 1,35% 4,100% 4,111% EUR T C O A-1
172 Crédit Mutuel du Sud-Est 11/04/2012 31/07/2012 31/10/2012 V 3,196% 3,196% EUR T P O A-1
173 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 11/04/2012 27/07/2012 25/08/2013 F Taux fixe à 4,68% 4,680% 4,680% EUR A P O A-1
174 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 16/07/2012 25/10/2012 25/10/2013 F Taux fixe à 4,88% 4,880% 4,880% EUR A P O A-1
175 21/11/2012 01/01/2013 01/01/2014 F Taux fixe à 3,92% 3,920% 3,920% EUR A P O A-1
176 Crédit Foncier 30/11/2012 21/12/2012 21/03/2013 F Taux fixe à 4,44% 4,440% 4,514% EUR T P O A-1
177 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 25/03/2013 23/04/2013 25/05/2014 F Taux fixe à 4,65% 4,650% 4,650% EUR A P O A-1
178 Crédit Foncier 27/03/2013 19/04/2013 19/04/2014 F Taux fixe à 4,60% 4,600% 4,664% EUR A P O A-1
179 Société Générale 27/08/2013 16/09/2013 16/12/2013 F Taux fixe à 3,85% 3,850% 3,903% EUR T P O A-1
180 La banque postale 21/08/2013 31/12/2013 01/01/2015 V Euribor 12m + 1,64% 2,196% 2,227% EUR A P O A-1
181 19/12/2013 21/01/2014 01/08/2014 V Livret A + 1,00% 2,250% 2,250% EUR S X O A-1
182 19/12/2013 20/01/2014 01/08/2014 V Livret A + 1,00% 2,250% 2,250% EUR S P O A-1
183 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 14/01/2014 07/03/2014 25/03/2015 F Taux fixe à 3,65% 3,650% 3,650% EUR A P O A-1
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat) Organisme prêteur ou chef de file
Date d'émission
ou date de
mobilisation (1)
Date du
premier rembt
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Périodicité
des rembts
(6)
Profil
d'amortissement
(7)
Possibilité de
remboursement
anticipé
O/N
Catégorie
d’emprunt (8) Niveau de
taux (5)
164 Emprunts auprès d’ établissement de
crédit (Total) 70 682 080,34
65 633 100,00
2 000 000,00
Banque Populaire Loire et
Lyonnais 600 000,00
Banque Populaire Loire et
Lyonnais 1 400 000,00
4 000 000,00
6 000 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 3 000 000,00
154 900,00
253 825,00
1 500 000,00
2 000 000,00
1 000 000,00
1 500 000,00
1 000 000,00 Euribor 12m + 1,75%, flooré à 1,75%
Caisse des Dépots et
Consignations 2 000 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 1 500 000,00
1 000 000,00 Euribor 12m + 2,25%, flooré à 2,25%
1 000 000,00
1 000 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 2 000 000,00
2 500 000,00
2 000 000,00
2 000 000,00
3 500 000,00
3 000 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 1 109 375,00
Caisse des Dépots et
Consignations 560 000,00
2 000 000,00
82 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
184 19/11/2014 14/12/2014 01/07/2015 V Livret A + 1,00% 2,000% 2,000% EUR S P O A-1
185 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 19/12/2014 27/01/2015 27/04/2015 F Taux fixe à 2,17% 2,170% 2,170% EUR T P O A-1
186 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 02/09/2015 30/10/2015 25/11/2016 V 1,157% 1,173% EUR A P O A-1
189 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 30/03/2016 15/04/2016 25/07/2016 F Taux fixe à 0,97% 0,970% 0,970% EUR T C O A-1
190 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 18/12/2017 25/12/2017 25/03/2018 F Taux fixe à 0,59% 0,590% 0,590% EUR T P O A-1
191 15/01/2018 01/08/2018 01/10/2018 V Livret A + 0,75% 1,500% 1,500% EUR S C O A-1
192 08/01/2018 26/04/2018 01/08/2018 F Taux fixe à 1,79% 1,790% 1,790% EUR T P O A-1
193 Crédit Agricole Centre Est 26/11/2018 05/12/2018 05/03/2019 V 0,560% 0,568% EUR T P O A-1
194 La banque postale 01/10/2019 01/10/2020 F Taux fixe à 0,95% 0,950% 0,950% EUR A P O A-1
195 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 25/07/2019 25/12/2020 F Taux fixe à 1,04% 1,040% 1,040% EUR A P O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
151 RV consolidé Société de Financement Local 30/11/2000 01/01/2002 V 5,110% 5,195% EUR A C O A-1
160 Société de Financement Local 16/11/2007 01/12/2007 01/07/2008 V 4,115% 4,172% EUR S P O A-1
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 0,00
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00
0,00
1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total) 0,00
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables (total) 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
Caisse des Dépots et
Consignations 2 635 000,00
2 000 000,00
1 150 000,00 Euribor 12m + 1,05%, flooré à 1,05%
1 500 000,00
2 000 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 80 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 1 200 000,00
1 990 000,00
Moy Mens Euribor 3m
+ 0,56%, flooré à
0,56%
2 000 000,00
1 500 000,00
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage
sur ligne de trésorerie (total) 5 048 980,34
3 048 980,34 Eonia + 0,17%, flooré à 0,00%
2 000 000,00
TAG 6m Postfixé +
0,019%, flooré à
0,00%
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux Trésor
(total)
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
168 Autres emprunts et dettes assimilées
(Total)
70 682 080,34
83 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Emprunts et dettes au 01/01/2021
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Index (13) Capital
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 0,00
156 N A-1 0,34 F Taux fixe à 3,74% 3,74 % 0,00
157 N A-1 0,44 F Taux fixe à 3,70% 3,70 % 358,73 0,00
158 N A-1 0,44 F Taux fixe à 3,70% 3,70 % 836,30 0,00
159 N A-1 1,07 F Taux fixe à 3,83% 3,83 % 602,48
161 N A-1 7,57 F Taux fixe à 4,35% 4,35 %
162 N A-1 8,01 F Taux fixe à 4,88% 4,88 %
163 N A-1 5,00 F Taux fixe à 1,84% 1,84 % 219,71
164 N A-1 5,00 F Taux fixe à 1,84% 1,84 % 360,02
165 N A-1 10,58 F Taux fixe à 3,51% 3,51 %
166 N A-1 5,82 F Taux fixe à 4,27% 4,27 %
167 N A-1 10,99 F Taux fixe à 4,82% 4,82 % 413,41
168 N A-1 10,96 V TAM Postfixé + 0,95% 0,48 % 202,11
169 N A-1 10,92 V 1,75 % 804,67
170 N A-1 6,25 V LEP + 1,35% 2,35 %
171 N A-1 6,58 V LEP Postfixé + 1,35% 2,35 %
172 N A-1 11,59 V 2,25 %
173 N A-1 6,65 F Taux fixe à 4,68% 4,68 %
174 N A-1 6,82 F Taux fixe à 4,88% 4,88 %
175 N A-1 7,00 F Taux fixe à 3,92% 3,92 %
176 N A-1 6,97 F Taux fixe à 4,44% 4,44 %
177 N A-1 12,40 F Taux fixe à 4,65% 4,65 % 0,00
178 N A-1 12,30 F Taux fixe à 4,60% 4,60 % 0,00
179 N A-1 12,72 F Taux fixe à 3,85% 3,85 %
180 N A-1 12,01 V Euribor 12m + 1,64% 1,14 %
181 N A-1 13,59 V Livret A + 1,00% 1,50 % 0,00
182 N A-1 13,59 V Livret A + 1,00% 1,50 % 0,00
183 N A-1 13,24 F Taux fixe à 3,65% 3,65 % 0,00
184 N A-1 14,01 V Livret A + 1,00% 1,50 %
185 N A-1 14,08 F Taux fixe à 2,17% 2,17 %
186 N A-1 14,91 V 1,05 % 875,23
189 N A-1 15,32 V 1,17 %
190 N A-1 11,99 F Taux fixe à 0,59% 0,59 % 170,64
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Couverture ?
O/N
(10)
Montant
couvert
Catégorie d’emprunt
aprè s couverture
éventuelle (11)
Capital restant dû au
01/01/2021
Durée résiduelle
(en années)
Type de taux
(12)
Niveau de taux d'intérêt
à la date de vote du
budget (14)
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
164 Emprunts auprès d’ établissement de
crédit (Total) 40 269 669,72 3 774 638,07 1 030 756,53 225 352,82
39 174 225,74 3 512 318,83 1 030 756,53 225 352,82
86 518,72 86 518,72 1 228,54
25 792,07 25 792,07
60 182,10 60 182,10
427 396,74 340 280,59 11 520,81
2 951 736,90 327 613,39 123 104,53 20 610,30
1 350 000,00 150 000,00 65 880,00 58 397,33
59 126,66 10 827,30 1 013,50
96 886,94 17 742,03 1 660,77
950 378,53 72 278,85 33 358,29 12 842,21
957 227,36 142 878,22 39 139,88 6 471,59
664 542,03 47 002,08 31 189,84
985 560,00 70 970,00 4 722,35
601 839,07 Euribor 12m + 1,75%, flooré à 1,75% 50 061,95 10 204,85
866 666,78 133 333,32 19 023,77 4 259,28
675 000,00 100 000,00 14 848,61 2 201,97
580 170,77 Euribor 12m + 2,25%, flooré à 2,25% 43 565,32 12 862,80 2 040,00
551 862,32 68 442,52 25 827,16 7 855,57
555 372,57 68 460,24 27 102,18 4 290,24
1 208 324,33 131 511,10 47 366,31 42 093,83
1 372 367,88 171 061,02 58 910,48 1 481,61
1 494 440,86 86 265,68 69 491,50
1 492 552,18 86 430,05 69 610,98
2 531 018,34 156 444,63 96 515,86 3 809,21
2 331 813,87 131 644,35 33 189,48 25 382,87
800 577,82 55 284,50 11 757,69
404 122,67 26 168,66 5 941,88
1 542 132,37 86 351,05 56 287,83
2 057 947,00 115 374,98 30 326,44 14 434,42
1 510 675,06 91 491,02 32 040,50 5 389,35
887 891,55 Euribor 12m + 1,05%, flooré à 1,05% 54 339,85 9 452,35
1 162 500,00 Euribor 3m + 1,17%, flooré à 1,17% 75 000,00 13 456,22 2 368,03
1 614 022,98 130 183,57 9 235,05
84 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Emprunts et dettes au 01/01/2021
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Index (13) Capital
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Couverture ?
O/N
(10)
Montant
couvert
Catégorie d’emprunt
aprè s couverture
éventuelle (11)
Capital restant dû au
01/01/2021
Durée résiduelle
(en années)
Type de taux
(12)
Niveau de taux d'intérêt
à la date de vote du
budget (14)
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
191 N A-1 27,27 V Livret A + 0,75% 1,25 % 905,51 217,70
192 N A-1 22,34 F Taux fixe à 1,79% 1,79 %
193 N A-1 17,94 V 0,56 % 0,00
194 N A-1 18,76 F Taux fixe à 0,95% 0,95 %
195 N A-1 18,99 F Taux fixe à 1,04% 1,04 % 196,96
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
151 RV consolidé N A-1 0,00 V 0,00 % 0,00 0,00
160 N A-1 7,00 V 0,00 % 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 0,00
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).
(12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l'index en cours au 01/01/N après opération de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau de taux à la date de vote du budget.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés en 768
73 333,35 2 666,66
1 102 505,47 40 224,83 19 336,53 3 095,62
1 800 872,08 Moy Mens Euribor 3m + 0,56%, flooré à 0,56% 95 223,73 10 021,83
1 908 726,51 92 140,59 18 132,90 4 266,45
1 432 141,86 68 563,86 14 894,28
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9) 1 095 443,98 262 319,24
152 450,00 Eonia + 0,17%, flooré à 0,00% 152 450,00
942 993,98 TAG 6m Postfixé + 0,019%, flooré à 0,00% 109 869,24
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux Trésor
(total)
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
168 Autres emprunts et dettes assimilées
(Total)
40 269 669,72 3 774 638,07 1 030 756,53 225 352,82
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
85 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Nominal (2) Durée du contrat Taux minimal (5) Taux maximal (6) Coût de sortie (7)
TOTAL A 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
Barriè re simple B
TOTAL B 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
Option d'échange C
TOTAL C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
TOTAL D 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
Multiplicateur jusqu'à 5 E
TOTAL E 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
Autres type de structures F
TOTAL F 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : Indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/2021 ou le cas echeant, à la prochaine date d'échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 778.
Emprunts ventilés par structure de
taux selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)(1)
Organisme prêteur ou chef
de file
Capital
restant dû au
01/01/2021
Type d'indices
(4)
Dates des périodes
bonifiées
Taux maximal
aprè s couverture
éventuelle (8)
Niveau du taux à
la date de vote du
budget (9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts percus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par type de
taux selon le
capital restant dû
Emprunts à taux fixe ou taux
variable simple sur la durée du
contrat
A
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé D
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5: écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices
86 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE A2.4 LA REPARTITION DE L’ENCOURS
A2.4 - RÉPARTITION DE L'ENCOURS
(1) (2) (3) (4) (5) (6)
Structures
Indices sous-jacents Indices zone euros Autres indices
Nombre de produits 39
% de l'encours 100,00 %
Montant en euros
(B) Barriè re simple. Pas d'effet de levier
Nombre de produits
% de l'encours
MontBnt en euros
(C) Option d'échange (swaption)
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(E) Multiplicateur jusqu'à 5
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(F) Autres types de structures
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/2021 après opérations de couverture éventuelles.
Indices inflation
française ou zone
euro ou écart entre
ces indices
Ecarts d'indices
zone euro
Indices hors zone
euro et écarts
d'indices dont l'un
est un indice hors
zone euro
Ecarts d'indices
hors zone euro
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple.
Echange de taux fixe contre taux variable ou
inversement. Echange de taux structuré
contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné (cap)
ou encadré (tunnel) 40 269 669,72
(D) Multiplicateur jusqu'à 3; multiplicateur
jusqu'à 5 capé
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M14 Budget Primitif Année 2021
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
PROCEDURE CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL Délibération du
AMORTISSEMENT 500 € 19 décembre 2011
Biens ou catégories de biens amortis : Durée :
- logiciels standards 3 ans 3 juin 1996
- matériel informatique - micro
- progiciels "métiers" 5 ans 3 juin 1996
- matériel de bureau électrique ou électronique
- matériel informatique - réseaux et serveurs
- mobilier urbain, matériel de voirie, signalisation
- camions et véhicules industriels 8 ans 3 juin 1996
- voitures légères, utilitaires, fourgonnettes et cycles 10 ans 3 juin 1996
- mobilier
- matériels classiques
- appareils de laboratoire - équipt d'hygiène et salubrité
- installations et appareils de chauffage 15 ans 3 juin 1996
- équipement de garage et d'ateliers
- équipement culinaire et de restauration
- équipement sportif
Seuil unitaire en deça duquel les immobilisations de peu de valeur
s'amortissent sur un an (article R2321-1 du CGCT)
- installations générales, agencements et aménagements divers
dans les constructions dont la collectivité n'est pas propriétaires
88 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Propositions VOTE nouvelles
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 4 002 320.00 4 002 320.00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 4 000 320.00 4 000 320.00
1631 Emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros 3 738 000.00 3 738 000.00 1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 262 320.00 262 320.00 1671 Avances consolidées du Trésor
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
1678 Autres emprunts et dettes
1681 Autres emprunts
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
Autres dépenses à déduire des ressources propres (B) 2 000.00 2 000.00
10 Reprise de dotations, fonds divers er réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers er réserves
103 PLAN DE RELANCE FCTVA
139 Subvention d'investissement transférée au compte de résultat 2 000.00 2 000.00
020 Dépenses imprévues
89 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
Op. de l'exercice Restes à réaliser Solde d'exécution TOTAL I en dépenses de D001 II l'exercice précédent
Dépenses à
couvrir par 4 002 320.00 1 449 448.75 4 686 578.02 10 138 346.77 des ressources
propres
90 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Propositions VOTE nouvelles
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 5 334 300.00 5 334 300.00
10222 FCTVA 730 000.00 730 000.00 10223 TLE 46 000.00 46 000.00 10226 Taxe d'aménagement
10228 Autres fonds
Ressources propres externes de l'année (a) 835 300.00 835 300.00
13146 Attributions de compensation d'investissement
13156 Attributions de compensation d'investissement
13246 Attributions de compensation d'investissement
13256 Attributions de compensation d'investissement
138 Autres subvent° invest. non transf.
26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 59 300.00 59 300.00 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 59 300.00 59 300.00
Ressources propres internes de l'année (b) 4 499 000.00 4 499 000.00
15 Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissement des immobilisations 1 300 000.00 1 300 000.00 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
28088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
28145 INSTALLATIONS GALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 28184 MOBILIER
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 300 000.00 1 300 000.00
91 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
Art. Libellé Propositions VOTE nouvelles
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et encours
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 002 000.00 1 002 000.00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 197 000.00 2 197 000.00
Opérations de Restes à réaliser Solde d'exécution Affectation TOTAL l'exercice en recettes de R001 R1068 IV III l'exercice précédent
Total ressources
propres 5 334 300.00 590 000.00 7 505 435.74 13 429 735.74 disponibles
92 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 10 138 346.77
Ressources propres disponibles IV 13 429 735.74
Solde (IV - II) V 3 291 388.97
93 B - ENGAGEMENTS HORS BILAN
94 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV - ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE B1.1
Désignation du bénéficiaire Montant initial Taux initial Taux à la date de vote du budget (6)
Année Profil (2) Taux (3) Index (4 ) Taux (3) Index (4 ) En intérêts (8) En capital
0,00 0,00 0,00 0,00
OGEC St Marie Caluire 2011 P Crédit Mutuel Caluire 5,26 M V 3,34 % V 2,20 % A1 429,30
1998 X 9,33 A V Livret A + 0,80% 4,30 % V Livret A + 0,80% 1,30 % A1 30,84 245,74
Foyer des Tilleuls 2004 X 8,17 A V Livret A + 1,20% 3,46 % V Livret A + 1,20% 1,70 % A1
FONDATION AJD Maurice Gounon 2012 X 21,76 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Foyer des Tilleuls 2003 C Crédit Foncier 13,42 T V Livret A + 1,60% 4,60 % V Livret A + 1,60% 2,10 % A1
AVIRON NAUTIQUE DE LYON AUNL 2015 P Crédit Mutuel du Sud-Est 1,44 M F Taux fixe à 1,75% 1,75 % F Taux fixe à 1,75% 1,75 % A1 68,53
Foncière Habitat et humanisme 1995 X 686,99 6,33 A V Livret A + 0,80% 5,30 % V Livret A + 0,80% 1,30 % A1 8,93 101,83
Immobilière Rhone Alpes 1997 X 8,84 A V Livret A + 1,2024% 4,70 % V Livret A + 1,2024% 1,70 % A1
Immobilière Rhone Alpes 1997 X 8,84 A V Livret A + 0,80% 4,30 % V Livret A + 0,80% 1,30 % A1 223,80
Foncière Habitat et humanisme 1996 X 7,84 A V Livret A + 0,80% 4,31 % V Livret A + 0,80% 1,30 % A1 18,39 181,50
SCIC Habitat Rhone Alpes 1998 X 9,01 A V Livret A + 1,20% 4,70 % V Livret A + 1,20% 1,94 % A1 837,82
ICF Sud-est Méditérranée 2004 X 933,20 18,01 A V Livret A + 0,70% 2,96 % V Livret A + 0,70% 1,45 % A1 13,53 43,01
Batigère Rhone Alpes 2004 X 3,42 A F Taux fixe à 6,50% 6,52 % F Taux fixe à 6,50% 6,50 % A1
SEM de construction du dpt de l'Ain 2010 X 9,16 A V Livret A + 1,25% 2,50 % V Livret A + 1,25% 1,75 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 31,35 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 735,31
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 41,36 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 590,01
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 31,35 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 82,65 821,58
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 41,36 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 41,19 307,25
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 31,18 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 41,19 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 31,18 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 109,38
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 41,19 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 66,21 493,86
Vilogia 2012 X 31,52 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 577,13
Vilogia 2012 X 41,52 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 319,20 854,23
Vilogia 2012 X 31,52 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 8,13 106,20
Vilogia 2012 X 41,52 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 3,65 39,08
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 11,76 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 152,03
ICF Sud-est Méditérranée 2012 X 26,93 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
ICF Sud-est Méditérranée 2012 X 26,93 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 132,38
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 32,94 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 675,08
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE (art. L.2313-1 6e, L.5211-36 et L.5711-1 du CGCT)
Année de
mobilisation et
profil
d'amortissement
de l'emprunt (1)
Objet de
l'emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef
de file
Capital
restant dû
au
01/01/2021
Durée
résiduelle
Périodicit
é des
rembour
sements
Catégorie
d'emprunt
(7)
Indices ou devises
pouvant modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
Taux actuariel
(5) Niveau de taux
Total des emprunts contractés par des
collectivités ou des EP (hors logements
sociaux)
Total des emprunts autres que ceux
contractés par des collectivités ou des EP
(hors logements sociaux)
1 113 121,41 644 255,96 8 635,52 44 052,86
Aménagement
batiment à usage
d'école primaire
50 000,00 20 574,83
Moy Mens Euribor 3m
+ 2,02%, capé à
4,20%, flooré à 2,20%
Moy Mens Euribor 3m
+ 2,02%, capé à
4,20%, flooré à 2,20%
3 595,48
Association pour le logement, la formation
et l'animation ALFA 3A
Caisse des Dépots et
Consignations 6 072,81 2 372,65
Caisse des Dépots et
Consignations 249 750,00 93 656,25 1 592,16 10 406,25 Caisse des Dépots et
Consignations 600 000,00 440 000,00 4 840,00 20 000,00 182 298,60 82 034,37 1 674,69 6 076,64
25 000,00 5 617,87 3 728,75
Total des emprunts contractés pour des
opérations de logement social 6 991 690,72 4 233 851,11 53 129,41 168 818,02
Caisse des Dépots et
Consignations 2 492,54
Caisse des Dépots et
Consignations 275 948,08 86 875,56 1 478,97 10 339,43 Caisse des Dépots et
Consignations 55 608,86 17 215,72 2 055,84 Caisse des Dépots et
Consignations 4 344,80 1 414,40
Caisse des Dépots et
Consignations 104 065,36 42 965,14 4 284,65 Caisse des Dépots et
Consignations 1 371,90
Caisse des Dépots et
Consignations 340 275,91 111 144,52 7 224,39 24 989,31 Caisse des Dépots et
Consignations 256 296,61 146 371,75 2 561,51 13 846,30 Caisse des Dépots et
Consignations 78 066,15 66 846,49 1 754,17 Caisse des Dépots et
Consignations 59 762,10 53 637,67 1 011,60 Caisse des Dépots et
Consignations 33 053,10 27 550,67
Caisse des Dépots et
Consignations 15 696,90 13 730,94
Caisse des Dépots et
Consignations 154 114,05 131 555,02 1 447,11 3 452,24 Caisse des Dépots et
Consignations 133 533,45 119 457,42 1 314,03 2 252,96 Caisse des Dépots et
Consignations 43 869,60 36 460,73 1 087,29 Caisse des Dépots et
Consignations 25 306,35 22 070,36
Caisse des Dépots et
Consignations 65 051,55 52 466,25 1 901,01 Caisse des Dépots et
Consignations 34 435,50 29 018,61
Caisse des Dépots et
Consignations 3 438,75 2 710,21
Caisse des Dépots et
Consignations 1 473,75 1 216,36
Caisse des Dépots et
Consignations 21 600,00 13 821,20 1 083,74 Caisse des Dépots et
Consignations 159 347,55 130 347,22 1 433,82 4 172,51 Caisse des Dépots et
Consignations 55 450,50 44 124,94 1 571,41 Caisse des Dépots et
Consignations 71 034,75 61 370,54 1 552,6595 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
Désignation du bénéficiaire
Année Profil
Montant initial
(2) Taux (3) Index (4 ) Taux (3) Index (4 ) En intérêts (8) En capital
0,00 0,00 0,00 0,00
Objet de
l'emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef
de file
Capital
restant dû
au
01/01/2021
Durée
résiduelle
Taux actuariel
(5) Niveau de taux
Total des emprunts contractés par des
collectivités ou des EP (hors logements
sociaux)
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 42,94 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 482,20 802,78
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 32,94 A V Livret A - 0,20% 1,05 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 96,22 926,05
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 42,94 A V Livret A - 0,20% 1,05 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 55,31 402,34
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 32,60 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 42,61 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 535,99 892,33
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 32,60 A V Livret A - 0,20% 1,05 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 163,43
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 42,61 A V Livret A - 0,20% 1,05 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 59,54 433,13
Alliade Habitat 2013 X 32,69 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 453,73
Alliade Habitat 2013 X 42,69 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 392,13 652,83
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 38,35 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 28,35 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 548,96
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 28,35 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 22,17 244,27
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 38,35 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 74,09 597,87
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 38,61 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 608,61
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 28,60 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 655,53
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 28,60 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 22,98 253,19
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 38,61 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 15,80 127,51
Batigère Rhone Alpes 2018 X 27,52 A V Livret A + 1,00% 1,75 % V Livret A + 1,00% 1,50 % A1
Batigère Rhone Alpes 2018 X 21,24 A V Livret A + 1,30% 2,05 % V Livret A + 1,30% 1,80 % A1
Batigère Rhone Alpes 2018 X 21,18 A V Livret A + 0,80% 1,55 % V Livret A + 0,80% 1,30 % A1 128,40 455,86
Alliade Habitat 2018 X 30,35 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 98,93 245,04
Alliade Habitat 2018 X 40,36 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 482,38 852,23
Alliade Habitat 2018 X 30,35 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 11,58 118,98
Alliade Habitat 2018 X 40,36 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 25,68 196,52
Immobilière Rhone Alpes 2018 X 16,59 A V Livret A + 1,00% 1,75 % V Livret A + 1,00% 1,37 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2018 X 31,60 A V Livret A + 1,00% 1,75 % V Livret A + 1,00% 1,50 % A1
CDC Habitat social 2018 X 19,01 A V Livret A + 1,20% 1,95 % V Livret A + 1,20% 1,94 % A1 912,05
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X 9,09 A V Livret A + 0,60% 1,60 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 218,54
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X 9,09 A V Livret A - 0,20% 0,80 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 21,31 700,74
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X 9,09 A V Livret A + 1,04% 2,04 % V Livret A + 1,04% 1,54 % A1 348,74
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X 9,09 A V Livret A + 1,11% 2,11 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1 172,02 993,30
Alliade Habitat 2015 X 8,33 A V Livret A + 0,60% 1,60 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 171,28
Alliade Habitat 2015 X 8,33 A V Livret A - 0,20% 0,80 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 21,36 781,82
Alliade Habitat 2016 X 9,42 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 140,25
Alliade Habitat 2016 X 9,42 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 33,99
Vilogia 2018 X 37,44 A V Livret A + 1,11% 1,86 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1
Vilogia 2018 X 57,45 A V Livret A + 1,11% 1,86 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1 895,54
Vilogia 2018 X 37,44 A V Livret A + 1,11% 1,86 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1 698,96 837,29
Adoma 2018 X 37,11 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1
Caisse des Dépots et
Consignations 48 733,65 43 836,54
Caisse des Dépots et
Consignations 38 032,65 32 073,02
Caisse des Dépots et
Consignations 20 978,40 18 436,75
Caisse des Dépots et
Consignations 115 045,80 99 393,92 1 093,33 2 514,63 Caisse des Dépots et
Consignations 54 169,65 48 726,30
Caisse des Dépots et
Consignations 64 600,35 54 477,63 1 572,94 Caisse des Dépots et
Consignations 22 583,85 19 847,69
Caisse des Dépots et
Consignations 47 746,65 41 248,45 1 043,57 Caisse des Dépots et
Consignations 39 633,00 35 648,31
Caisse des Dépots et
Consignations 199 446,84 176 049,45 1 936,54 3 639,24 Caisse des Dépots et
Consignations 59 736,28 49 905,77 1 470,34 Caisse des Dépots et
Consignations 9 086,92 7 389,42
Caisse des Dépots et
Consignations 28 705,96 24 696,51
Caisse des Dépots et
Consignations 62 599,65 55 328,33 1 143,73 Caisse des Dépots et
Consignations 71 276,72 59 593,37 1 755,76 Caisse des Dépots et
Consignations 9 418,95 7 659,29
Caisse des Dépots et
Consignations 6 120,20 5 267,05
Caisse des Dépots et
Consignations 133 373,02 124 623,99 1 869,36 4 664,99 Caisse des Dépots et
Consignations 323 643,57 298 843,62 5 379,19 13 212,44 Caisse des Dépots et
Consignations 10 739,48 9 877,18
Caisse des Dépots et
Consignations 9 455,02 8 993,98
Caisse des Dépots et
Consignations 45 432,60 43 852,77
Caisse des Dépots et
Consignations 4 086,37 3 859,31
Caisse des Dépots et
Consignations 8 930,15 8 560,07
Caisse des Dépots et
Consignations 113 551,41 104 074,97 1 429,83 4 964,32 Caisse des Dépots et
Consignations 266 071,60 254 383,53 3 815,75 6 252,01 Caisse des Dépots et
Consignations 51 543,11 46 771,81 2 372,18 Caisse des Dépots et
Consignations 28 812,15 19 867,10 1 890,34 Caisse des Dépots et
Consignations 10 498,05 7 102,75
Caisse des Dépots et
Consignations 32 511,00 22 645,11 2 111,97 Caisse des Dépots et
Consignations 15 315,00 10 684,38
Caisse des Dépots et
Consignations 23 416,20 15 570,98 1 655,37 Caisse des Dépots et
Consignations 10 915,35 7 121,43
Caisse des Dépots et
Consignations 17 390,55 12 750,31 1 213,18 Caisse des Dépots et
Consignations 15 692,40 11 331,13 1 117,90 Caisse des Dépots et
Consignations 130 896,75 126 387,92 2 034,85 2 437,57 Caisse des Dépots et
Consignations 86 448,45 84 842,80 1 365,97 Caisse des Dépots et
Consignations 44 962,35 43 413,59
Caisse des Dépots et
Consignations 495 143,25 472 880,80 1 418,64 11 767,02
96 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
Désignation du bénéficiaire
Année Profil
Montant initial
(2) Taux (3) Index (4 ) Taux (3) Index (4 ) En intérêts (8) En capital
0,00 0,00 0,00 0,00
Objet de
l'emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef
de file
Capital
restant dû
au
01/01/2021
Durée
résiduelle
Taux actuariel
(5) Niveau de taux
Total des emprunts contractés par des
collectivités ou des EP (hors logements
sociaux)
Adoma 2018 X 47,12 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 666,92
Immobilière Rhone Alpes 2018 X 17,26 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 97,02 445,77
Immobilière Rhone Alpes 2018 X 17,26 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 732,54
SFHE 2022 X 38,15 A V Livret A + 1,06% 1,56 % V Livret A + 1,06% 1,56 % A1
SFHE 2022 X 38,15 A V Livret A + 1,06% 1,56 % V Livret A + 1,06% 1,56 % A1
SFHE 2022 X 48,16 A V Livret A + 1,06% 1,56 % V Livret A + 1,06% 1,56 % A1
Vilogia 2019 X 48,28 A V Livret A + 1,01% 1,76 % V Livret A + 1,01% 1,51 % A1 336,90 657,04
Vilogia 2019 X 38,27 A V Livret A + 1,01% 1,76 % V Livret A + 1,01% 1,51 % A1 282,55 440,39
Vilogia 2019 X 38,27 A V Livret A + 1,01% 1,76 % V Livret A + 1,01% 1,51 % A1 120,35 187,58
Vilogia 2021 P La banque postale 50,36 T V Livret A + 1,11% 1,61 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1 200,64 152,17
Vilogia 2021 P La banque postale 40,36 T V Livret A + 1,11% 1,61 % V Livret A + 1,11% 1,61 % 186,71 196,84
Vilogia 2012 P Crédit Foncier 40,69 A V Livret A + 1,07% 3,32 % V Livret A + 1,07% 1,57 % A1 860,60 646,35
Vilogia 2012 P Crédit Foncier 30,68 A V Livret A + 1,07% 3,32 % V Livret A + 1,07% 1,57 % A1
Vilogia 2021 P La banque postale 30,22 A F Taux fixe à 2,64% 2,64 % F Taux fixe à 2,64% 2,64 % A1
TOTAL GENERAL
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d'intérêt: F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en pourcentage).
(4) Indiquer le type d'index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés)
Caisse des Dépots et
Consignations 230 360,55 222 307,87 4 312,88 Caisse des Dépots et
Consignations 9 675,00 8 820,03
Caisse des Dépots et
Consignations 73 050,00 66 594,67 3 365,76 Caisse des Dépots et
Consignations 641 520,00
Caisse des Dépots et
Consignations 722 385,00
Caisse des Dépots et
Consignations 241 395,00
Caisse des Dépots et
Consignations 22 924,80 22 311,54
Caisse des Dépots et
Consignations 19 104,00 18 711,87
Caisse des Dépots et
Consignations 8 137,20 7 970,18
24 962,10
23 242,80
59 773,35 54 815,04
114 889,05 100 310,71 1 574,88 1 900,40
27 890,40
8 104 812,13 4 878 107,08 61 764,93 212 870,88
97 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT B1.2
B1.2 - CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT
Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
Calcul du ratio
de l’article L. 2252-1 du CGT
52 688,38 €
+ Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1) 0,00 €
+ Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
- Provisions pour garanties d'emprunts 0 €
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
Recettes réelles de fonctionnement
Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % 10,38%
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-1 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes relles de fonctionnement de ce même exercice
4 805 395 €
4 858 083 €
46 780 825 €
98 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV - ANNEXES IV
B1.6
B1.6 – ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Nature de l’engagement Organisme émetteur Périodicité
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier)
[…]
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
[…]
8028 Autres engagements reçus
A l’exception de ceux reçus des entreprises
Apport en fonds associatifs 7,25 ans 0 €
Engagements reçus des entreprises
[…]
TOTAL 0 €
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Durée en
années
Créance en
capital à
l’origine
Créance en
capital au
01/01/N
Annuité reçue au
cours de l’exercice
Ecole de Musique de Caluire
et Cuire – AMC2
Annuelle avec différé de
2,25 ans 170 000 € 170 000 €
170 000 € 170 000 €
99 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B1.7
B1.7 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L.2311-7 du CGCT)
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
INVESTISSEMENT
204182 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
204182 DIVERS ORGANISMES
TOTAL NATURE 204182
20422 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
20422 DIVERSES OPERATIONS 0 €
TOTAL NATURE 20422 0 €
TOTAL SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT
FONCTIONNEMENT
657362 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU CCAS
657362 Social CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Etablissement public communal
TOTAL NATURE 657362
6574 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE
6574 Social ARGEV-VEOLIA (TELETHON) Association loi 1901
6574 Culture ASSOCIATION DE LA MAISON D'IZIEU Association loi 1901 400 €
6574 Anciens Combattants UAACRVGC – MAISON DU COMBATTANT Association loi 1901
6574 Anciens Combattants CATM – COMBATTANT ALGERIE TUNISIE MAROC Association loi 1901 430 €
6574 Anciens Combattants UNC AFM – ANCIENS COMBATTANT Association loi 1901 300 €
6574 Anciens Combattants ATC TDM – TROUPES COLONIALES TROUPES DE MARINE Association loi 1901 90 €
6574 Anciens Combattants LE SOUVENIR FRANÇAIS Association loi 1901 90 €
6574 Relations internationales COMITE DE JUMELAGE Association loi 1901
6574 Scolaire ASS DE L'ORDRE DES PALMES ACADEMIQUES AMOPA Association loi 1901 300 €
6574 Culture UDAF LIRE ET FAIRE LIRE DANS LE RHONE Association loi 1901 250 €
6574 Scolaire FOYER SOCIO-EDUCATIF CES ANDRE LASSAGNE Association loi 1901 845 €
6574 Scolaire FOYER SOCIO-EDUCATIF SENARD Association loi 1901 845 €
6574 Scolaire FOYER CENTRE ELIE VIGNAL Association loi 1901 190 €
6574 Scolaire/sport ASSOCIATION SPORTIVE – COLLEGE LASSAGNE Association loi 1901 890 €
6574 Scolaire/sport ASSOCIATION SPORTIVE – COLLEGE SENARD Association loi 1901 890 €
6574 Scolaire/sport ASSOCIATION SPORTIVE – CUZIN Association loi 1901 200 €
6574 Scolaire USEP – UNION SPORTIVE D'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE Association loi 1901 820 €
6574 Sport EN PISTE AVEC ROMANO Association loi 1901
6574 Culture ORGUES DE L'IMMACULEE CONCEPTION Association loi 1901 860 €
6574 Culture AMC2 – ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIRE Association loi 1901
6574 Culture HARMONIE DE CALUIRE Association loi 1901
6574 Culture VAGABONDAGES Association loi 1901
6574 Culture LE MELIES Association loi 1901
6574 Culture CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES DE CALUIRE (NUZILLY) Association loi 1901
6574 Sport AJSC – ALLIANCE JOUTEURS ET SAUVETEURS Association loi 1901 500 €
6574 Sport AMICALE LAIQUE DE CALUIRE ET CUIRE (basket ) Association loi 1901
6574 Sport ASSOCIATION LYONNAISE ANTOINE MARTEL (SECTION FOOTBALL) Association loi 1901
6574 Sport ASSOCIATION SPORTIVE DE CALUIRE ET CUIRE Association loi 1901
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
OPERATIONS DE LOGEMENT
SOCIAL
Etablissement public à caractère
industriel et commercial 195 000 €
195 000 €
195 000 €
877 000 €
877 000 €
1 100 €
1 030 €
2 700 €
1 350 €
475 800 €
3 500 €
1 290 €
5 000 €
7 720 €
21 440 €
7 000 €
36 540 €
100 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B1.7
B1.7 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L.2311-7 du CGCT)
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
6574 Sport ASSOCIATION SPORTIVE LYON CALUIRE HANDBALL Association loi 1901
6574 Sport CALUIRE SPORTING CLUB Association loi 1901
6574 Sport AVIRON CLUB DE LYON CALUIRE Association loi 1901
6574 Sport JEANNE D'ARC DE CALUIRE - ALOUETTES DE CALUIRE Association loi 1901
6574 Sport CFF 1968 Association loi 1901
6574 Sport CLUB DE DANSE SPORTIVE RUFFINO Association loi 1901 350 €
6574 Sport SUBAQUAGONE Association loi 1901 650 €
6574 Sport LA CAGNA Association loi 1901
6574 Sport OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS Association loi 1901
6574 Sport OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (multi-club) Association loi 1901
6574 Sport GYM VOLONTAIRE MONTESSUY Association loi 1901 300 €
6574 Sport CALUIRE RUGBY LEAGUE Association loi 1901 643 €
6574 Sport FCL HOCKEY Association loi 1901
6574 Sport LA PASSERELLE Association loi 1901
6574 Culture FACE A FACE MUSICAL Association loi 1901 380 €
6574 Scolaire AMICALE LAIQUE DE CALUIRE (POST-SCOLAIRE ) Association loi 1901
6574 Culture AMICALE LAIQUE DE VASSIEUX Association loi 1901
6574 Culture ARTISTES REUNIS DE CALUIRE (ARC) Association loi 1901 550 €
6574 Social/culture MAISON DE QUARTIER SAINT CLAIR Association loi 1901
6574 Culture HISTOIRE ET PATRIMOINE DE CALUIRE Association loi 1901 690 €
6574 Culture AVF CALUIRE (CALUIRE ACCUEIL) Association loi 1901 400 €
6574 Culture CLEF – CALUIRE LOISIRS ET FAMILLES Association loi 1901
6574 Culture SCOUTS et GUIDES DE FRANCE Association loi 1901
6574 Prévention LES AMIS DE JEUDI DIMANCHE – AJD Association loi 1901
6574 Prévention REED Association loi 1901
6574 Prévention ASSOCIATION LYONNAISE ANTOINE MARTEL Association loi 1901
6574 Social/culture Association loi 1901
6574 Petite enfance LA PETITE MAISON Association loi 1901
6574 Petite enfance LA PETITE MAISON – CONTRAT ENFANCE Association loi 1901
6574 Environnement ASSOCIATION CALUIRE ET CUIRE EN FLEURS Association loi 1901
6574 Environnement LES JARDINS COMMUNCAUX DE CALUIRE Association loi 1901 700 €
6574 Environnement SOCIETE FRANCAISE DES ROSES Association loi 1901 600 €
6574 Economie MISSION LOCALE Association loi 1901
6574 Economie ALEC Association loi 1901
6574 Economie ASSOCIATION COMMERCIALE DES BORDS DE SAONE Association loi 1901 500 €
6574 Economie ASSOCIATION DES COMMERÇANTS PASTEUR MONNET Association loi 1901 500 €
6574 Economie ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DE MONTESSUY Association loi 1901 500 €
6574 Economie UCCB COMMERÇANTS BOURG Association loi 1901
6574 Economie PERICA Association loi 1901
6574 Social CONCILIATEUR DE JUSTICE Association loi 1901 500 €
6574 Santé LES PETITS DOUDOUS DE L’INFIRMERIE PROTESTANTE Association loi 1901
6574 Santé SANG POUR SANG CALUIRE Association loi 1901 300 €
6574 Social/culture COMITE SOCIO-CULTUREL DU PERSONNEL DE LA VILLE Association loi 1901
32 240 €
30 000 €
1 970 €
23 330 €
4 500 €
1 700 €
2 000 €
7 000 €
7 000 €
3 220 €
64 300 €
1 400 €
4 500 €
1 890 €
3 420 €
18 600 €
2 700 €
6 860 €
ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DE CALUIRE (Montessuy et Berges du Rhône) 286 500 €
4 500 €
7 800 €
2 570 €
40 352 €
12 750 €
1 000 €
4 750 €
1 000 €
185 000 €
101 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B1.7
B1.7 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L.2311-7 du CGCT)
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
6574 Social/culture Association loi 1901
6574 Scolaire CENTRE D’EDUCATION MOTRICE DE DOMMARTIN 156 €
6574 Scolaire MFR BAGE LE CHATEL 43 €
6574 Scolaire MFR DES 4 VALLEES – LAMURE SUR AZERGUES 43 €
6574 Scolaire MFR DE LA DOMBES – MONTLUEL 43 €
6574 Scolaire MFR DOMAINE DE LA SAULSAIE – MONTLUEL 43 €
6574 Scolaire MFR BALAN 43 €
6574 Scolaire LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RURAL DE L’AIN – NANTUA 43 €
6574 Scolaire CECOF DE L’AIN – CHAMBRE DES METIERS ET DE COMMERCE 260 €
Scolaire Réserve établissements de formation professionnelle
6574 Scolaire Réserve APAC
6574 Divers RESERVE
SOUS TOTAL NATURE 6574
6745 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
6745 Sport AMICALE LAIQUE DE CALUIRE ET CUIRE (basket ) Association loi 1901
6745 Sport ASSOCIATION SPORTIVE LYON CALUIRE HANDBALL Association loi 1901
6745 Sport ASSOCIATION SPORTIVE DE CALUIRE ET CUIRE – 10 KM Association loi 1901
6745 Développement du territoire AGENCE D’URBANISME DE L’AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE Association loi 1901
6745 Sport CLUB DE DANSE SPORTIVE RUFFINO Association loi 1901 500 €
6745 Sport SUBAQUAGONE Association loi 1901 500 €
6745 Sport AJSC – ALLIANCE JOUTEURS ET SAUVETEURS Association loi 1901 500 €
6745 Scolaire COMPAGNIE DU GAI SAVOIR (périscolaire) Association loi 1901
6745 Scolaire AMC2 – ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIRE (périscolaire) Association loi 1901
6745 Scolaire ASSOCIATION SPORTIVE DE CALUIRE ET CUIRE (périscolaire) Association loi 1901
6745 Scolaire FCL ARTS MARTIAUX (périscolaire) Association loi 1901
6745 Scolaire JEANNE D'ARC DE CALUIRE - ALOUETTES DE CALUIRE (périscolaire) Association loi 1901
6745 Scolaire CALUIRE RUGBY LEAGUE (périscolaire) Association loi 1901 800 €
6745 Scolaire CFF 1968 (périscolaire) Association loi 1901 666 €
6745 Scolaire ROULE QUI PEUT (périscolaire) Association loi 1901
6745 Scolaire CALUIRE SPORTING CLUB (périscolaire) Association loi 1901
6745 Scolaire ART DU DÉPLACEMENT (périscolaire) Association loi 1901
6745 Divers RESERVE
SOUS TOTAL NATURE 6745
TOTAL SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
TOTAL GENERAL
COMITE SOCIO-CULTUREL DU PERSONNEL DE LA VILLE (reversement chèques restaurant) 5 914 €
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
4 200 €
6 000 €
7 347 €
1 366 920 €
7 500 €
7 500 €
2 570 €
16 500 €
1 040 €
20 000 €
3 414 €
2 560 €
3 200 €
1 980 €
2 400 €
1 000 €
185 370 €
258 000 €
2 501 920 €
2 696 920 €
102 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Montant des AP Montant des CP
N° ou intitulé de l’AP
AP01 – Agenda d’accessibilité programmée
AP02 – Amélioration de la performance des bâtiments
AP03 – Modernisation de l’éclairage public
AP04 – Vidéoprotection
AP12 – Sécurisation des biens et des personnes
AP05 – Quartier Montessuy -0 € 0 €
AP06 – Logements sociaux 0 €
AP07 – Espaces publics
AP13 – Equipements sportifs
AP08 – Acquisitions foncières 0 €
AP09 – Préemptions commerciales 0 €
AP10 – Modernisation des moyens des écoles 0 € 0 €
AP11 – Performance des moyens généraux de la collectivité
(1) Il s’agit des réalisation effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au 01/01/
N) (1)
Report crédits
de paiement N-
1 sur N
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l’exercice N
(2)
Reste à financer
de l’exercice
N+1
Restes à
financer
(exercices au-
delà de N+1)
7 538 000 € 25 312 075 € 32 850 075 € 4 924 590 € 256 225 € 2 669 260 € 1 700 000 € 23 300 000 €
2 240 000 € 224 625 € 2 464 625 € 1 629 936 € 94 689 € 740 000 €
1 436 000 € 1 883 776 € 3 319 776 € 973 763 € 212 013 € 634 000 € 300 000 € 1 200 000 €
605 000 € 857 264 € 1 462 264 € 330 353 € 36 911 € 395 000 € 300 000 € 400 000 €
394 000 € 222 025 € 616 025 € 282 420 € 32 605 € 51 000 € 50 000 € 200 000 €
1 359 020 € 1 359 020 € 1 338 957 € 20 062 €
800 000 € 911 444 € 1 711 444 € 516 444 € 195 000 € 200 000 € 800 000 €
1 290 000 € 1 565 891 € 2 855 891 € 596 971 € 55 920 € 503 000 € 500 000 € 1 200 000 €
1 000 000 € 4 792 736 € 5 792 736 € 82 956 € 12 780 € 2 097 000 € 1 200 000 € 2 400 000 €
1 225 200 € 3 126 337 € 4 351 537 € 696 707 € 3 654 830 €
134 000 € 489 761 € 623 761 € 73 761 € 150 000 € 150 000 € 250 000 €
469 000 € 310 480 € 779 480 € 409 180 € 40 300 € 330 000 €
3 521 800 € 5 663 124 € 9 184 924 € 2 450 908 € 311 716 € 1 222 300 € 1 200 000 € 4 000 000 €
103 C - AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
104 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV – ANNEXES IV
AUTRES ÉLÉMENTS D’INFORMATIONS – ÉTAT DU PERSONNEL AU 01/01/2021 C1
C1 – ÉTAT DU PERSONNEL AU 01/01/2021
GRADES OU EMPLOIS catégories
EMPLOIS BUDGÉTAIRES EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGÉTAIRES
TOTAL ETP total
Effectifs agents non-titulaires
Dont EMPLOIS FONCTIONNELS 5 4 4 4 4 4
Directeur général des services A 1 1 1 1 1 1
Directeur général adjoint des services A 3 2 2 2 2 2
Directeur général adjoint des services techniques A 1 1 1 1 1 1
FILIÈRE ADMINISTRATIVE
Administrateur hors classe A 1 1 1 1 1 1 0 0
Administrateur A 2 2 1 1 1 1 0 0
Directeur A 3 3 1 1 1 1 0 0
Attaché hors classe A 3 3 2 2 2 2 0 0
Attaché principal A 14 14 9 8,5 9 8,5 0 0
Attaché A 22 1 23 19 18,84 15 14,84 4 4 4
B 1 1 1 1 1 1
B 3 3 2 2 2 2
Rédacteur B 10 10 9 9 2 2 7 7 5 2
C 12 12 12 11,9 12 11,9
C 27 27 24 23,3 24 23,3
Adjoint administratif C 56 1 57 44 43,26 40 39,26 4 4 4
Secrétaire C 1 1 1 1 0 0 1 1 1
Comptable C 0 1 1 1 0,6 0 0 1 0,6 1
TOTAL 155 3 158 127 124,4 110 107,8 17 16,6 9 6 2
FILIÈRE TECHNIQUE
Ingénieur en chef hors classe A 1 1 1 1 1 1 0 0
Ingénieur en chef A 1 1 1 1 1 1 0 0
Ingénieur principal A 2 2 1 1 1 1 0 0
Ingénieur A 3 3 3 3 2 2 1 1 1
B 3 3 4 4 4 4 0 0
B 16 16 9 9 7 7 2 2 1 1
Technicien B 3 3 3 3 1 1 2 2 2
Agent de maîtrise principal C 11 11 10 10 10 10 0 0
Agent de maîtrise C 18 18 17 17 17 17 0 0
C 16 2 18 16 15,68 16 15,68 0 0
C 49 5 54 49 47,9 49 47,9 0 0
Adjoint technique C 126 18 144 121 115,46 100 96,12 21 19,34 21
TOTAL 249 25 274 235 228,04 209 203,7 26 24,34 25 0 1
FILIÈRE SOCIALE
Biologiste, Vétérinaire de classe normale A 1 1 1 1 1 1 0 0
Psychologue hors classe A 0 1 1 1 0,17 0 0 1 0,17 1
Psychologue de crèche A 0 1 1 1 0,17 0 0 1 0,17 1
Conseiller supérieur socio-éducatif A 2 2 2 2 2 2 0 0
Cadre supérieur de santé A 1 1 1 1 1 1 0 0
Puéricultrice hors classe A 1 1 1 1 1 1 0 0
Puéricultrice classe supérieure A 1 1 1 1 1 1 0 0
Puéricultrice classe normale A 1 1 0 0 0 0 0 0
Infirmière en soins généraux de classe normale A 2 2 2 2 2 2 0 0
Directrice de crèche A 3 3 3 2,7 0 0 3 2,7 3
Emplois
permane
nts à
temps
complet
Emplois permanents à
temps non complet
Effe
ctifs
pour
vus
total
Effectifs
agents
titulaire
Titulaires
ETP
Nombre
agents
non-
titulaires
Non-
titulaires
ETP
Dont
contrat Art
3-2
Dont
contrat Art
3-3-2°
Dont
contrat CDI
Rédacteur principal de 1ère classe
Rédacteur principal de 2ème classe
Adjoint administratif principal 1ère classe
Adjoint administratif principal 2ème classe
Technicien principal de 1ère classe
Technicien principal de 2ème classe
Adjoint technique principal de 1ère classe
Adjoint technique principal de 2ème classe
105 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV – ANNEXES IV
AUTRES ÉLÉMENTS D’INFORMATIONS – ÉTAT DU PERSONNEL AU 01/01/2021 C1
C1 – ÉTAT DU PERSONNEL AU 01/01/2021
GRADES OU EMPLOIS catégories
EMPLOIS BUDGÉTAIRES EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGÉTAIRES
TOTAL ETP total
Effectifs agents non-titulaires Emplois
permane
nts à
temps
complet
Emplois permanents à
temps non complet
Effe
ctifs
pour
vus
total
Effectifs
agents
titulaire
Titulaires
ETP
Educateur de jeunes enfants A 20 1 21 17 16,8 10 9,8 7 7 7
Infirmière de classe supérieure B 1 1 1 1 1 1 0 0
Psychomotricien et autres emplois A 2 2 1 1 0 0 1 1 1
C 8 8 8 8 8 8 0 0
C 34 2 36 31 30,2 20 19,4 11 10,8 11
Auxiliaire de puériculture GR3 C 0 3 3 3 2,11 0 0 3 2,11 3
Auxiliaire de crèche C 7 7 7 6,6 0 0 7 6,6 7
ATSEM principal de 1ère classe C 7 7 6 6 6 6 0 0
C 45 45 40 39,7 23 22,7 17 17 17
TOTAL 136 8 144 127 122,45 76 74,9 51 47,55 36 1 14
FILIÈRE SPORTIVE
Conseiller APS principal A 1 1 1 1 1 1 0 0
Conseiller APS A 1 1 0 0 0 0 0 0
Educateur des APS principal de 1ère classe B 5 5 4 4 4 4 0 0
Educateur des APS principal de 2ème classe B 4 4 1 1 1 1 0 0
Educateur des APS B 7 7 7 7 2 2 5 5 5
TOTAL 18 18 13 13 8 8 5 5 5 0 0
FILIÈRE ANIMATION
Animateur principal de 1ère classe B 1 1 1 1 1 1 0 0
Animateur principal de 2ème classe B 2 2 2 1,8 2 1,8 0 0
Animateur B 10 10 10 10 3 3 7 7 2 5
Adjoint d'animation principal de 2ème classe C 4 4 1 1 1 1 0 0
Adjoint d'animation C 12 2 14 6 4,74 2 2 4 2,74 1 3
TOTAL 29 2 31 20 18,54 9 8,8 11 9,74 3 5 3
FILIÈRE CULTURELLE
Conservateur de bibliothèque en chef A 1 1 0 0 0 0 0 0
Conservateur de bibliothèque A 2 2 1 1 1 1 0 0
Bibliothécaire principal A 1 1 1 1 1 1 0 0
Bibliothécaire A 1 1 1 1 1 1 0 0
B 5 5 4 3,7 4 3,7 0 0
B 3 3 2 2 2 2 0 0
Assistant de conservation B 4 4 3 2,8 2 1,8 1 1 1
B 1 1 1 1 1 1 0 0
C 1 1 0 0 0 0 0 0
C 1 1 0 0 0 0 0 0
Adjoint du patrimoine C 11 11 9 8,4 9 8,4 0 0
Autres : Moniteur d'enseignement musical C 1 1 1 1 1 1 0 0
TOTAL 32 32 23 21,9 22 20,9 1 1 1 0 0
POLICE MUNICIPALE
Directeur de Police municipale A 1 1 1 1 1 1 0 0
Chef de Service de Police Municipale B 1 1 1 1 1 1 0 0
Brigadier chef principal C 10 10 6 6 6 6 0 0
Gardien-Brigadier C 12 12 13 13 13 13 0 0
TOTAL 24 0 24 21 21 21 21 0 0 0 0 0
TOTAL GÉNÉRAL 643 38 681 566 549,33 455 445,1 111 104,23 79 12 20
Auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe
Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe
ATSEM principal de 2ème classe
Assistant de conservation principal de 1ère classe
Assistant de conservation principal de 2ème classe
Assistant d'enseignement artistique pal de 1ère classe
Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe
106 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV – ANNEXES IV
AUTRES ÉLÉMENTS D’INFORMATIONS – ÉTAT DU PERSONNEL AU 31/12/2020 C1
C1 – ÉTAT DU PERSONNEL AU 01/01/2021
EFFECTIFS DES AGENTS NON PERMANENTS
1 – Emplois de collaborateurs de cabinet
Catégorie filière emploi Service Motif contrat Nature contrat Postes ETP
A Administrative Collaborateurs de cabinet Cabinet Art 110 L84-53 CDD 3 complet 3 3 2,5
2 – Emplois d’accroissement temporaire d’activité
Catégorie filière emploi Service Motif contrat Nature contrat Postes ETP
C Technique Auxiliaires de sécurité Police municipale Art 3,1° CDD 21 12h 7,2 13 4,58
C Autres remplacements Divers services Art 3,1° CDD 5 35h 5 18 7,46
C Culturel Adjoint du patrimoine Médiathèque Art 3,1° CDD 2 10h 0,57 3 1,17
4 – Emplois vacataires
Catégorie filière emploi Service Motif contrat Nature contrat Postes ETP
A Médico-sociale Médecin Petite enfance vacation 1 vacataire 1 0,06
A Administratif Chargé de mission DGS vacation 1 vacataire 1 0,06
C Administratif Agent de distribution Communication vacation 8 vacataire 5 1,91
C Animation Adjoints d’animation Caluire Jeunes/Juniors vacation 30 vacataire 14 0,06
C Animation Études surveillées Périscolaire vacation 137 vacataire 148 30,31
5 – Remplacements maladie
C diverses filières divers emplois divers services CDD 12 8,05
TOTAL 218 56,16
Postes
budgétés
Temps de
travail
Effectifs
pourvus
Effectifs
ETP
Postes
budgétés
Temps de
travail
Effectifs
pourvus
Effectifs
ETP
Postes
budgétés
Temps de
travail
Effectifs
pourvus
Effectifs
ETP
107 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV - ANNEXES IV
C2
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER ( articles L.2313 -1 et L.2313-1-1 du CGCT)
La nature de l'engagement Nom de l'organisme
Délégation de service public SA
Garantie ou cautionnement d'un emprunt cf état IV B1.1
Association musicale de Caluire (AMC2) Association Loi 1901
Amicale Laïque de Caluire Association Loi 1901
Association des centres sociaux de Caluire et Cuire Association Loi 1901
Comité socioculturel du personnel de la Ville de Caluire et Cuire Association Loi 1901
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à l'Hôtel de Ville. Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
Société BELLEVUE - Gestion de l'équipement culturel "Le Radiant- Bellevue" dans le cadre d'un contrat de concession de service public - contrat du 20/3/2017 - durée 5 ans à compter du 1/7/2017 773 000 €
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit figurant au
compte de résultat de l'organisme
495 800 €
85 740 €
286 500 €
244 114 €
108 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV - ANNEXES IV
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D'ADHESION MODE DE FINANCEMENT MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
METROPOLE DE LYON Loi 2014-58 du 24/1/2014 FISCALITE DIRECTE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DES ENERGIES DE LA REGION LYONNAISE (SIGERLY) DCM DU 27/12/1963 CONTRIBUTION FISCALISEE
Autres organismes de regroupement
SYNDICAT RHODANIEN DE DEVELOPPEMENT DU CABLE (SRDC) DCM DU 29/05/1995 CONTRIBUTION BUDGETAIRE
C3.2 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissement Date de création N° et date délibération
indéterminée SPA NON
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissement Date de création N° et date de délibération
Service municipal Location de la salle des fêtes 01/04/2000 N°2000 - 35 DU 20/03/1999 SPA
Service municipal 01/01/1998 N°97- 161 du 15/12/1997 SPA
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE LISTE SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
C3.1
C3.2
C3.4
274 163,14 €
8 000 €
Nature de l'activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/non)
CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE
Nature de l'activité
( SPIC / SPA)
Ventes des espaces publicitaires de
journal d'informations municipales
"RYTHMES" et du guide pratique "
CALUIRE EN POCHE"
109 ARRETE ET SIGNATURES
D - DECISIONS EN MATIERE DE
CONTRIBUTIONS DIRECTES
110 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2021
IV - ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Taxe d'habitation Non connues 17,95% 0,0%
Non connues 35,83% 0,0%
Non connues 33,41% 0,0%
TOTAL 2,3%
Bases notifiées (si
connues à la date du
vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués par
décision du Conseil
Municipal
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par le
conseil municipal
Variation du
produit/N-1 (%)
730 000 €
Taxe foncière sur les
propriétés bâties 32 035 000 € Taxe foncière sur les
propriétés non bâties 50 000 €
32 815 000 €
111